aide sociale aux familles Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -56%
Ampli Home Cinema Denon AVR-X1700H à 349€
Voir le deal
349 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 aide sociale aux familles

Aller en bas 
+2
coffeeman
El Doctus
6 participants
AuteurMessage
perle d'amour
Invité




aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles EmptyMar 30 Sep 2014 - 21:26

bijour,
l'aide sociale aux familles dans le cadre d'un voyage scolaire doit-être votée en CA ou peut-elle être validée dans le cadre d'une autre instance (commission fonds social...)?
Revenir en haut Aller en bas
El Doctus
***
***



Nombre de messages : 1185
Localisation : Très loin
Date d'inscription : 08/03/2008

aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: Re: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles EmptyMar 30 Sep 2014 - 21:30

Une aide peut être attribuée dans le cadre des fonds sociaux avec ou sans commission dont l'avis est purement consultatif.
Revenir en haut Aller en bas
perle d'amour
Invité




aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: Re: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles EmptyMar 30 Sep 2014 - 21:33

La décision ne relève donc que du CE?
Revenir en haut Aller en bas
coffeeman
******
******
coffeeman


Nombre de messages : 4926
Age : 53
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: Re: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles EmptyMar 30 Sep 2014 - 21:38

tout à fait, c'est lui l'ordonnateur, même s'il existe une circulaire qui encadre le fonctionnement, c'est lui qui décide.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.espaceple.org
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13129
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: Re: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles EmptyMar 30 Sep 2014 - 23:41

Il décide mais n'est-il pas lié aux modalités d'attribution qu'il doit faire voter par le CA ?

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
aide sociale aux familles 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
coffeeman
******
******
coffeeman


Nombre de messages : 4926
Age : 53
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: Re: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles EmptyMar 30 Sep 2014 - 23:45

C'est une circulaire qui fixe le modalités de fonctionnement et c'est un décret qui fixe les conditions de la gestion publique.

L'avis n'est pas une compétence liée.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.espaceple.org
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13129
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: Re: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles EmptyMer 1 Oct 2014 - 0:30

OK, merci.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
aide sociale aux familles 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
Nicolas
Modérateur
Modérateur
Nicolas


Nombre de messages : 5573
Date d'inscription : 03/04/2006

aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: Re: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles EmptyMer 1 Oct 2014 - 9:03

Alo a écrit:
Il décide mais n'est-il pas lié aux modalités d'attribution qu'il doit faire voter par le CA ?
J'en étais également resté là.

coffeeman a écrit:
L'avis n'est pas une compétence liée.
Cela voudrait dire coffeeman que le CE peut ne pas suivre les modalités (qui peuvent/doivent inclure les critères) votés par le CA ?


_________________
Les ressources pour Op@le, c'est ICI
Les sites de Volcan et l'IZ - Articles AJI - openacademie
Vademecum - FAQ DAF A3
A Marseille, les Brefs, REPROFI Espac'EPLE
Les procédures de Toulouse - Tribu Grenoble
Revenir en haut Aller en bas
https://intendancezone.net/
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22139
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: Re: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles EmptyMer 1 Oct 2014 - 9:06

Bien sur il est ordonnateur...

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
communard
**
**
communard


Nombre de messages : 777
Localisation : dans l'ombre du Principal
Date d'inscription : 24/06/2009

aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: Re: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles EmptyMer 1 Oct 2014 - 15:06

D'autant plus que des situations d'urgences ou exceptionnelles peuvent ne pas être mentionnées par les modalités d'attributions votées au CA. Pour le coup, cela arrive que la situation d'une famille se dégrade rapidement suite à un décès, un incendie de l'habitation ... et dans ce cas, le CE peut faire fi des barèmes pour octroyer une aide, heureusement d'ailleurs.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





aide sociale aux familles Empty
MessageSujet: Re: aide sociale aux familles   aide sociale aux familles Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
aide sociale aux familles
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Aide aux stagiaires ERASMUS : aide sociale ou bourse
» Aide Sociale à l'Enfance
» Crédits d'aide sociale (autre que état)
» Attribuer une aide sociale à un étudiant en respectant la règlementation
» PFR pour aide familles

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: