Bonjour,

Nous reconduisons chaque année un gros marché avec procédure formalisée, publication au JOUE et tout ce qui va bien. Ca roule parfaitement, la procédure est rodée. Mais cette année nous avons eu pour la première fois des offres électroniques et tout à coup un tas de questions se posent à nous, notamment concernant la sauvegarde des offres :

- quelle procédure mettre en œuvre ? J'imagine au strict minimum une sauvegarde sur CD ou DVD. Mais dans ce cas, qu'est-ce qui prouve que l'offre sauvegardée n'a pas été modifiée ? Du coup, j'aurais tendance à vouloir adhérer à l'offre de sauvegarde proposée par le site du profil acheteur : la sauvegarde étant gérée par un tiers, il y a assurance que l'acheteur n'a rien modifié. Cette dernière solution est-elle utile ? nécessaire ? Est-ce que nous nous inquiétons de trop ?

- que sauvegarder ? Les offres électroniques doivent-elles être sauvegardées cryptées ? décryptées ? avec leur clé de chiffrement ? à distance de la clé ?

- existe-t-il un document, une procédure, permettant d'obtenir une sorte de PV de conformité attestant que l'offre électronique une fois dépouillée n'a pas fait l'objet de modifications ?

Tout un tas de questions qui viennent certainement du fait que l'on ne maîtrise pas tout à fait ce qu'est une signature électronique... De plus si vous avez d'autres points d'attention à me suggérer sur cette phase un peu délicate pour nous, je vous en serai reconnaissante.

Un dossier papier ne peut pas être modifié, lui ?

Disons qu'il y a les signatures papier qui font foi. Le souci est bien notre méconnaissance du fonctionnement exact de la signature électronique et de ce qu'elle prouve qui engendre ces questionnements.

Nous en Université l'informaticien sauvegardait sur un serveur tous les documents électroniques, sans limite de temps...
Et bien sûr il faisait des sauvegardes de son serveur régulièrement...
Après rien n'empêche de souscrire à une prestation complète, mais ça dépend du prix...sur achatpublic.com -sans l'option- les docs étaient conservés une année maxi.

BASHAR a écrit:

sur achatpublic.com -sans l'option- les docs étaient conservés une année maxi.

Ca c'est déjà important à savoir. Cela nous laisse un bon délai de réflexion.

Merci