Bonjour,

Un prêt de matériel est il possible entre établissement.
Faut il établir une convention de prêt.

Merci

Toujours!!!

En plus si c'est dans ton inventaire, faut le préciser.

faut pas prêter : source d'emmerdes à gogo !

bonjour,

existe t il un modele type?

loulou45 a écrit:

bonjour,

existe t il un modele type?

Non; il suffit de préciser la durée éventuelle du prêt, qui paye les éventuelles réparations ou pertes et prévoir un retour d'information en cas de vol, d'HS pour pouvoir effectuer la sortie d'inventaire.

Oui il existe des modèles  sur l'espace donateur du site de Volcan .

Bonjour,

Peut on preter un materiel info a un personnel pour son usage personnel si il y a une convention?

merci

loulou45 a écrit:

existe t il un modele type?

J'en parlais il y a quinze jours (pour la mise à dispo sans limite de durée, mais ça peut déjà servir)
http://intendancezone.net/spip.php?article767

lululourson a écrit:

Peut on preter un materiel info a un personnel pour son usage personnel si il y a une convention?

On peut un peu tout faire dans une convention, mais pour qu'elle soit acceptée, il faudrait que l'établissement y trouve son compte. Et pas forcément par une tarification, parce que cela serait une location qui ne rentre pas dans le principe de spécialité de l'EPLE. Il faut donc trouver une forme de contrepartie, si possible sur le champ pédago, qui donne envie aux membres du CA et qui ne donne pas envie aux zautorités de kontrolle de censurer.

Bonjour chères collègues,

Prêter du matériel à un établissement autre que public (type théatre) est-il autorisé?

Merci, bonne journée

Bonjour,

Un projet de convention de prêt de matériel à soumettre au ca est en cours.
Problème à mon sens, il s'agirait de prêt à usage personnel.

Quid de la demande de matériel d'espace vert pour qu'un personnel passe la tondeuse
par exemple chez lui le week-end ?
Ou une perceuse ?
Voire un véhicule de service ?

Clairie_ a écrit:

Bonjour chères collègues,

Prêter du matériel à un établissement autre que public (type théatre) est-il autorisé?

Merci, bonne journée

Oui. Cela donne lieu bien entendu à une convention soumise au CA (là ce n'est pas un marché public).

Attention à ce que la convention ne ressemble pas trop à un contrat de location, qui pourrait constituer une sortie de route du principe de spécialité (même si le caractère très occasionnel le rendrait tolérable). Dans l'idéal, la contrepartie relèvera de l'échange de bons procédés, du style une intervention de la costumière du théâtre à la SEGPA couture.

Pour le prêt à titre personnel : véhicule hors de question (un petit cours sur le nombre de morts sur les routes ?). Pour une perceuse, selon moi cela relève de l'aimable tolérance, pas la peine d'embêter le CA avec un détail de ce genre, ça risquerait plus de donner des mauvaises idées qu'autre chose. La demande est faite au gestionnaire, qui s'assure que le CE laisse faire, on passe le matériel le vendredi soir contre reçu s'il est d'une valeur ou d'une fragilité significatives, et retour le lundi matin.

Dans l'exemple précis de la tondeuse, c'est non car c'est un besoin récurrent ; celui qui a besoin de tondre doit s'équiper selon son besoin. S'il a Habsolument besoin de tondre, que sa machine vient de tomber en panne et que le porte-containers qui doit livrer la nouvelle est coincé dans le canal de Suez, à la rigueur...

Bonjour,

J'utilise ce fil de discussion de 2018. 
Un professeur d'EPS lourdement incitée par son IA-IPR veut, avec l'aval du CE, que le collège loue les vélos, casques, tentes et autres sacs de couchage du collège à d'autres EPLE moyennant finance.
Une convention de prêt  est en préparation en vue du CA.

Je sens que la gestion quotidienne du matériel à louer va me retomber sur la couenne car je vois mal les professeurs faire des heures pour la gloire pour le suivi du matos ou qu'ils bénéficient d'IMP ou d'HSE ou d'HSA par la grâce du CE.

Quels sont les point de vigilance d'après vous?
Avez-vous expérimenté ce prêt récurrent de matériel?

Est-ce pertinent, même si le CE s'en cogne, de dire que cela porte atteinte au principe de spécialité de l'EPLE?

J'ai déjà fait ça avec le collège. Le lycée louait les VTT.
Ca a fini par s'engueuler parce qu'un VTT était abîmé et que personne n'a fait jouer les assurances.
Alors, c'est baste.

Mais c'est tout à fait possible... Sauf que ce n'est généralement pas le lycée qui loue au collège, mais à l'AS.
Et la gestion des AS : que dire ? Vaste programme !

algrain a écrit:

Bonjour,

J'utilise ce fil de discussion de 2018. 
Un professeur d'EPS lourdement incitée par son IA-IPR veut, avec l'aval du CE, que le collège loue les vélos, casques, tentes et autres sacs de couchage du collège à d'autres EPLE moyennant finance.
Une convention de prêt  est en préparation en vue du CA.
Je sens que la gestion quotidienne du matériel à louer va me retomber sur la couenne car je vois mal les professeurs faire des heures pour la gloire pour le suivi du matos ou qu'ils bénéficient d'IMP ou d'HSE ou d'HSA par la grâce du CE.
Est-ce pertinent, même si le CE s'en cogne, de dire que cela porte atteinte au principe de spécialité de l'EPLE?

Non, cela ne porte pas atteinte au principe de spécialité de l'EPLE. Ce matériel utilisé dans le cadre de l'EPS devient du matériel pédagogique ; et le prêt avec participation (donc la location) de matos pédago entre EPLE est fréquent.

Il appartient aux enseignants d'entretenir ce matériel durant la location. Normalement c'est le prêteur qui rédige la convention et il doit y prévoir l'assurance de l'emprunteur, le remboursement intégral des dégradations, un état précis et détaillé du matos et de son état, etc... bien entendu la durée et le montant de la location.

Un vélo est un objet qui comporte quand même quelques risques à l'usage. Je préconise vivement de mettre dans la convention que l'usage des vélos se fait sous la supervision des profs d'EPS, qui ont le devoir sacré d'inspecter chaque machine avant de la remettre à un élève. Qu'il s'agisse de l'établissement locataire ou de l'établissement propriétaire quand il reprend son matos pour son propre usage.

Sinon en relisant la conversation d'il y a cinq ans, j'hallucine :

L'intendant zonard a écrit:

(...) S'il a Habsolument besoin de tondre, que sa machine vient de tomber en panne et que le porte-containers qui doit livrer la nouvelle est coincé dans le canal de Suez, à la rigueur...

Le canal de Suez bloqué par un porte-conteneurs, c'était en mars 2021, deux ans et demi après ce message. Mes pouvoirs de divination sont décidément incroyables.

L'intendant zonard a écrit:

Un vélo est un objet qui comporte quand même quelques risques à l'usage. Je préconise vivement de mettre dans la convention que l'usage des vélos se fait sous la supervision des profs d'EPS, qui ont le devoir sacré d'inspecter chaque machine avant de la remettre à un élève. Qu'il s'agisse de l'établissement locataire ou de l'établissement propriétaire quand il reprend son matos pour son propre usage.

On peut certes le préciser mais cela va quand même de soi ; c'est la responsabilité de l'enseignant, et pas seulement pour les vélos. Lorsqu'on prête un matériel celui-ci doit être conforme niveau sécurité ; après c'est l'emprunteur qui est responsable de son usage.

Xena a écrit:

[...]
Ca a fini par s'engueuler
[...]

Je vois mal comment ça peut finir autrement dans ce genre d'affaire.
Suffit de monter le scénario pour que cette conclusion s'impose toute seule, une convention un peu suggestive comme volcan la décrit et telle que l'IZ la conçoit devrait suffire à allumer une fusée de détresse, quelque part dans une tête encore en état de fonctionner...

Oxiane Recouvreur a écrit:

Xena a écrit:

[...]
Ca a fini par s'engueuler
[...]

Je vois mal comment ça peut finir autrement dans ce genre d'affaire.
Suffit de monter le scénario pour que cette conclusion s'impose toute seule, une convention un peu suggestive comme volcan la décrit et telle que l'IZ la conçoit devrait suffire à allumer une fusée de détresse, quelque part dans une tête encore en état de fonctionner...

Effectivement. Confier à un élève un vélo qui n'est pas le sien et espérer qu'il le rendra dans son état de départ c'est faire preuve d'un optimisme certain. Penser qu'un enseignant veillera à surveiller et garder intact le matériel confié aux élèves et à le réparer le cas échéant c'est être un rêveur utopiste.

volcan a écrit:

Confier à un élève un vélo qui n'est pas le sien et espérer qu'il le rendra dans son état de départ c'est faire preuve d'un optimisme certain. Penser qu'un enseignant veillera à surveiller et garder intact le matériel confié aux élèves et à le réparer le cas échéant c'est être un rêveur utopiste.

Je l'ai pensé très fort, volcan l'a couché sur le clavier !

Bonjour,
la convention type est bien mais l'article 3 me turlupine pour une partie s'il s'agit de machine par exemple
Article 3 : Ces biens sont mis à disposition en l’état, sans aucune garantie. Il appartient à l’établissement destinataire de s’assurer des conditions de sécurité pour leur utilisation.

C'est vrai que l'utilisation par le destinataire doit se faire en sécurité, mais celui qui m'est à disposition est en partie responsable si l’équipement n'est pas conforme (cf. L4311-1 du CdT)

Article L4311-1 (code du travail)
Les équipements de travail destinés à être exposés, mis en vente, vendus, importés, loués, mis à disposition ou cédés à quelque titre que ce soit sont conçus et construits de sorte que leur mise en place, leur utilisation, leur réglage, leur maintenance, dans des conditions conformes à leur destination, n'exposent pas les personnes à un risque d'atteinte à leur santé ou leur sécurité et assurent, le cas échéant, la protection des animaux domestiques, des biens ainsi que de l'environnement.

Hello oxide,

Si c'est à la convention que j'ai proposée sur l'IZ que tu réagis, je te rappelle qu'elle a été rédigée pour le don, déguisé en prêt sans limitation de durée, d'un photocopieur. L'on peut considérer qu'un copieur n'est pas un objet dangereux, sauf pour le budget d'un EPLE bien entendu (et seulement si le gestionnaire est un imbécile).
Pour ce qui est des animaux domestiques, je m'arrête avant de parler de ceux qu'on croise en salle des profs, pas taper.

Je vous remercie de vos réponses.