Bonjour, ma CT a mis en place le QF cette année pour la DP et chaque bahut reçoit ou doit compenser la valeur des produits moins ou trop perçus. C'est un fonds de régulation que la CT calcule sur la base des DC... Avez vous connaissance d'un système équivalent? Si oui, comment ça fonctionne chez vous? Sinon, on doit aussi sortir d'un groupement achat de denrées et adhérer au leur en cours de création. Je fais comment si j'ai une rupture d'approvisionnement? Puis je faire quelques MAPA de secours sur des produits de lots identitaires à d'autres fournisseurs? Merci!!

Ce système est en train de gagner du terrain dans beaucoup de CT qui harmonisent les tarifs et imposent un coût assiette leur permettant de faire financer entre EPLE d'un même territoire une tarification sociale. Pour les achats hors marché, il y a l'article 77 du CMP qui autorise sous conditions: Pour des besoins occasionnels de faible montant, le pouvoir adjudicateur peut s'adresser à un prestataire autre que le ou les titulaires du marché, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 1 % du montant total du marché, ni la somme de 10 000 Euros HT. Le recours à cette possibilité ne dispense pas le pouvoir adjudicateur de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum du marché lorsque celui-ci est prévu. La CT qui crée le groupement doit garantir en amont le règlement des ruptures d'approvisionnement.