Bonjour,

Dans le cadre d'un projet pédagogique, deux groupes d'élèves ont remporté un "prix de l'action professionnelle" octroyé par un club Rotary.
Le CE me donne donc deux chèques pour le lycée correspondant à ces prix.

Super ! ...mais j'en fais quoi moi, à part les encaisser ?? ...Quelle DBM pour ouvrir ça au budget ?? Sur quel compte de classe 7 ?? ...7461 ?? ...le CA doit-il se prononcer quant à l'affectation de ces sommes ? ...sachant que je n'ai aucun courrier du club Rotary, juste deux chèques. ...et quid de la PJ à produire à l'appui de l'OR ensuite ??


Bref, plein de questions sans réponse donc si vous avez déjà eu ce genre de choses dans vos boutiques, tout conseil ou suggestion sera bon à prendre ;-)

Merci d'avance...

dbm III ressources non affectées si vous voulez l'utiliser sinon cela va tomber ds le FDR

alo 7088

Bonjour,
Un courrier du Rotary sur l'objet du don est un minimum, et aucun encaissement n'est possible ( et encore moins l'émission d'un ordre de recettes) sans un vote du CA autorisant le don. La délibération précisera l'affectation des crédits.

oui d'acc avec la collègue, un courrier explicatif est indispensable comme une notif de subv

Ils ont mis l'ordre sur le chèque?

Oui il y a l'ordre de l'établissement sur les chèques ;-)

Le compte 7088 proposé par M9.6 ne me paraît pas approprié en l'espèce, il n'y a aucune vente de produits ou de prestations...

Sinon, j'essaie bien d'avoir un courrier du Rotary qui pourrait ressembler une notification mais je n'ai rien ! :-(

7461 autres dons et legs alors ?

Hum j'arrive !

ouhaiiiii mon fannnnn un peu de douceur dans ce monde de brutes  

D'abord bien sur qu'on encaisse les chèques sans attendre le CA. C'est l'OR qui est impossible sans acceptation du don (car c'est est un), pas l'encaissement.
On encaisse sur le 4718. Ca tombe bien il est fait pour ça.

Les opérations qui ne peuvent être imputées de façon certaine ou définitive à un compte déterminé au moment où elles doivent être enregistrées, ou qui exigent une information complémentaire ou des formalités particulières, sont inscrites provisoirement au compte 47. Ici la formalité c'est le passage au CA



On présente au CA l'acceptation du don.
Partant de là deux options.
Le CA l'accepte sans l'affecter : OR au 7468 et il ira alimenter les réserves en fin d'exercice. Ressource non affectée donc DBM niveau 3 si on veut l'utiliser durant cet exercice.
Le CA l'accepte et l'affecte : OR au 7468 et on passe du 4718 au 4632 en attendant l'utilisation. Ressource affectée donc DBM niveau 2.

net et sans bavure

Je ne suis pas d'accord avec cette proposition :
Si le CA ne l'affecte pas, pas besoin d'une DBM, ce sera une plus value à la fin de l'exercice.
Si le CA l'affecte, c'est une ressource nouvelle, donc DBM pour vote.

DBMvot a écrit:

Je ne suis pas d'accord avec cette proposition :
Si le CA ne l'affecte pas, pas besoin d'une DBM, ce sera une plus value à la fin de l'exercice.
Si le CA l'affecte, c'est une ressource nouvelle, donc DBM pour vote.

Tu as le droit de ne pas être d'accord.
Si le CA n'affecte pas le don. Deux solutions. On fait l'OR et la recette ira grossir le résultat en fin d'exercice. Si on veut pouvoir utiliser cette ressource nouvelle non affectée au cours de l'exercice, on fait une DBM3 "ressource nouvelle non affectée".
Un don affecté est pour moi une recette nouvelle affectée qui relève donc d'une DBM2. Le fait que ce soit le donateur ou le CA qui affecte le don ne change rien pour moi. Ainsi dans le cadre d'un voyage, si je reçois un don et que le CA l'accepte avec l'affectation voulue par le donateur, je le prends en compte dans le budget par une DBM 2 et non 3.

euh, cher invité, si tu as des recettes nouvelles en cours d'année, j'espère que tu ne les mets pas toutes dans un bas de laine pour augmenter tes réserves en fin d'exercice. Faire une DBM pour permettre des dépenses dès aujourd'hui est plutôt judicieux...