Bonjour,

Est-il normal d'avoir un compte 44112 débiteur? Si non comment y remédier?

Merci pour vos réponses

Oui c'est normal. Cela veut dire que tu n'as pas reçu tout ou partie de la subvention pour payer les bourses nationales (et primes).
Ou alors cela veut dire que tu as oublié de le solder en le créditant par le débit du 441912.
Rappel : le 44112 ne doit plus être créditeur. Depuis le 1er janvier, le solde créditeur de subvention de bourses est une avance et doit figurer au 441912.

Merci pour cette information. Y a -t-il un texte qui stipule cette procédure? Je ne trouve pas de trace dans la M9.6 . Par ailleurs, comment se fait la régularisation en cas d'avance insuffisante? Sur l'exercice N+1?

D'avance merci

La régularisation se fait quand tu reçois les sous
le top c'est de faire répondre et pas nouveau
  

Merci pour cette reponse. Peut tu explisuer precisement cette nouvelle procedure?
Il est donc tout a fait logique d avoir un solde debiteur en fin d exercice? La regularisation s opere de quelle maniere?

La nouvelle procédure a été expliquée avec la liste des modifications dans la nomenclature : quand une subvention est utilisée au fur et à mesure des dépenses, on l'encaisse sur un compte d'avance (un compte avec un 9 dedans). Les OR sont faits en fonction des mandats, au fil de l'eau, et pris en charge au compte traditionnel. Ce compte traditionnel est soldé par le compte d'avance correspondant. Donc un compte traditionnel comme le 44112 sera obligatoirement débiteur ou nul, et un compte d'avance comme le 441912 ne peut être que créditeur ou nul.

Normalement le solde débiteur du 4112 est expliqué ("Reste à encaisser RP T2 élève Untel", Reste à encaisser BN T2 élève Bidule"). Souvent c'est dû au fait que tu reconstates APRES avoir envoyé les montants du trimestre à la DSDEN. Et tu dois retrouver ce montant dans les documents que tu envoies à la DSDEN chaque trimestre, en régularisation. Enfin, en collège, parce qu'en lycée c'est un peu différent.
En passant je regrette les états trimestriels traditionnels pour les lycées : avec la nouvelle procédure c'est vraiment le boxon, on n'a pas vraiment de visibilité, sans parler des écarts d'arrondis qui nous embêtent pas mal.

Avec les nouveaux comptes, c'est un peu plus pénible à pointer. On peut avoir d'un côté un trop perçu et de l'autre un reste à recouvrer, et le recoupement est un peu plus long quand il faut signer les états pour la DSDEN.