bonjour,
un enseignant a le projet de louer un véhicule lors d'un séjour à l'étranger... est-ce autorisé ? quelles sont les précautions à prendre dans ce cas ? (théoriquement il ne doit pas transporter d'élèves mais comment en être sûr... ?)
merci à vous

Quel est l'intérêt de louer un véhicule juste pour l'enseignant?

c'est pour aller prendre des renseignements auprès d'entreprises susceptibles d'accueillir des stagiaires... (pas ou mal desservies par les transports en commun à ce qu'il dit)

hum, hum.....de là à justifier un véhicule de location. Mais c'est dans le cadre d'un lycée professionnel et d'un échange avec accueil en entreprises??

Juste pour savoir, il se choisit la voiture ??
     !!

babil73 a écrit:

bonjour,
un enseignant a le projet de louer un véhicule lors d'un séjour à l'étranger... est-ce autorisé ? quelles sont les précautions à prendre dans ce cas ? (théoriquement il ne doit pas transporter d'élèves mais comment en être sûr... ?)
merci à vous

A mon avis le mieux serait que cela soit inclus dans la prestation d'un voyagiste. A défaut une réservation faite en France auprès d'une enseigne ayant pignon aussi dans ce pays.

Je dis peut-être une ânerie, mais on pourrait envisager un remboursement des frais sur la base du tarif kilométrique. Le circuit entre les différentes entreprises serait remboursé, de manière forfaitaire, sans prise en compte du déplacement entre l'établissement et le lieu d'hébergement, qui lui est pris en compte dans le budget du voyage. Il faudrait un ordre de mission, distinct de celui du voyage, avec comme point de départ le lieu d'hébergement durant le séjour. Après, que le prof prenne le train, le bus, le funiculaire ou une voiture, on s'en tamponne : tant du kilomètre et basta.
Cela suppose que le prof fournisse au préalable une liste précise des entreprises qu'il compte démarcher.

[hors sujet]Il reste à savoir qui va encadrer les élèves pendant que le prof sera en visite d'entreprises, mais ce n'était pas la question. D'ailleurs si on se pose trop de questions on pourrait aussi se demander pourquoi les élèves ne se prennent pas en charge pour trouver un lieu de stage. [/hors sujet]

Le décret de 2006 autorise le remboursement du véhicule de location du moment que le signataire de l'ordre de mission le prévoit.
Bien entendu il faut que la personne produise à l'appui de sa demande de remboursement les pièces justificatives de la dépense (facture acquittée).
Au signataire de l'OM de bien encadrer le cas échéant cette utilisation (montant maxi, durée, etc...).

Je rebondis sur le sujet : cette fois ci c'est dans le cadre d'un voyage géré par " les enseignants" , je vous passe les détails ... les élèves sont accueillis par les familles et les enseignants sont dans une auberge loin de tous transports en commun si j'ai bien compris ( EPLE rattaché), donc ils auront besoin d'un véhicule sur place .
Quid du chèque de caution , assurance , remboursement à l'issue du voyage ...

au choix des enseignants : vélos, trottinette, pieds ....

Faire du stop aussi ... non mais sans rire vous avez déjà eu le cas ?

C'est bon j'ai la réponse via la circulaire de 2011 merci au site de N@n@rd ...