Bonjour,

lectrice de l'ombre, je sollicite votre aide pour une petite subtilité qui nous pose quelques problèmes en terme d'écritures de compta gé (je précise que l'équipe est nouvelle et que je ne suis pas AC).

Dans un de nos ER, nous avons "crée" et donné une CB à un enseignant partant en voyage et voulant régler certaines dépenses de cette manière.
Hors, cette CB est rattachée au compte trésor du lycée (de l'agence comptable en gros) et non pas au compte trésor de l'ER concerné (pas eu le choix, c'était imposé par la trésorerie ici).

Du coup les écritures apparaissent sur le relevé trésor du lycée et non pas sur l'ER que je gère.
J'imagine que je dois faire un ordre de paiement de "mon" ER pour le lycée, oui mais avec quelle écriture   .
Excusez moi, ça peut paraître simple à certains, mais là je n'ai pas assez d'expérience pour résoudre ce casse-tête  

Plusieurs pb dans la question:
- votre ER n'aurait jamais dû accepter cette CB, l'ER aurait dû EXIGER une CB rattachée au bon compte, car aucun Trésor Public n'est autorisé à imposer quelque chose d'illégal à ses "clients". L'attidude du TP revient à retourner à l'époque de l'unicité de caisse de l'agence comptable.
Les amis de JM seraient ils arriérés et j'aimerais bien avoir son avis?...
- en ce qui concerne le transfert c'est plus délicat, car votre ER est sensé mandater les dépenses effectuées par CB dans le cadre de la régie de voyage, le lycée support ne peut en aucun cas mandater (incompétence de l'Ordonnateur).
Il serait peut être possible que le lycée qui a supporté à tort la dépense émette un titre exécutoire pour le remboursement, avec à l'appui l'ensemble des PJ de dépenses. Vous pourriez alors l'utiliser pour mandater sur la base de ce titre et PJ, avec un p'tit bla bla pour expliquer le bousin. C'est capillotracté mais au moins c'est le bon EPLE qui mandate et le lycée encaisse.
A l'avenir soyez fermes avec les "génies" du Trésor qui pensent tout savoir. Tout compte a vocation à CB.

invitée embêtée a écrit:

cette CB est rattachée au compte trésor du lycée (de l'agence comptable en gros) et non pas au compte trésor de l'ER concerné (pas eu le choix, c'était imposé par la trésorerie ici).

Bizarre. Ici on n'a eu aucun problème à créer un 2e compte pour chaque EPLE, compte "dormant" que l'on approvisionne uniquement en cas de besoin.

Donc là, heu, ben... je sais pas.

Je serais tenté de dire de faire un virement des sommes payées par erreur sur le compte de l'AC du compte de l'ER vers le compte de l'AC.
Via DFT net et en utilisant le 585 des deux étabts.

Et ensuite dans la compta de l'ER, faire transiter tout cela par le 543 de la régie créé normalement dans l'ER et effectuer les mandats ad hoc...
En effet il aurait fallu créer un compte DFT sur l'ER avec en intitulé "Régie - Col ER" et y associé la CB.

punaise, j'ai envie de vous faire des bisous . Merci pour les réponses, même si on est bien d'accord ça n'aurait jamais dû se passer comme ça.
(m'en fiche j'ai trouvé un chouette diaporama de l'académie de St Etienne je crois, qui explique trèèèèèèèèès bien l'utilisation de la CB avec une régie. On ne m'aura pas deux fois ! même si ce n'est pas moi la chef -non mais).
J'ai parlé à mon AC du titre exécutoire and co, elle est convaincue ! Maintenant je réclame les pièces justificatives et advienne que pourra

MOA a écrit:

Je serais tenté de dire de faire un virement des sommes payées par erreur sur le compte de l'AC du compte de l'ER vers le compte de l'AC.
Via DFT net et en utilisant le 585 des deux étabts.

Et ensuite dans la compta de l'ER, faire transiter tout cela par le 543 de la régie créé normalement dans l'ER et effectuer les mandats ad hoc...
En effet il aurait fallu créer un compte DFT sur l'ER avec en intitulé "Régie - Col ER" et y associé la CB.

ça marche aussi, l'essentiel est d'avoir un doc blindé pour le transfert car ce n'est pas une erreur, l'EPLE support a payé volontairement des dépenses avec une carte qu'il a demandée!
Donc à minima un titre exécutoire puis technique OP puis mdt pour ordre ou mandat pour justifier la substitution de "fournisseur".
Il n'est pas interdit de se gourrer, il faut juste bien expliquer les faits et comment on a résolu le pb.

bon, je n'ai toujours pas avancé. Un jour c'est blanc un jour c'est noir.
Si je vous mets les écritures que je compte passer et que vous pouvez me dire si ça vous paraît cohérent ?   
donc sur mon ER :
-D543X/C5115 : du montant des dépenses faites par CB
-mandat pour ordre de la gestionnaire D classe6 et réception au 543X
puis débit du 5115 pour solder mon compte de CB et crédit au 4664 pour faire un OP de mon ER sur le lycée.

Je ne sais pas, ça me paraît quand même hyper bancal comme ça et pas du tout pas du tout propre

5115: carte bancaire encaissement! niet! déjà que l'ER n'a jamais eu de CB, alors en plus encaissements par CB...
si vous aviez eu une CB votre 5151 aurait été mouvementé par les dépenses.
mandatez donc les dépenses régies dans l'ER via le fournisseur "EPLE siège AC" au lieu de "divers créanciers", payez via un 5159 sur IBAN BIC de l'agence puis 5151 en retour.
expliquez clairement pourquoi vous rétablissez une situation anormale et ça devrait passer.

Bonjour , je suis à la recherche d'écritures concernant les dépenses effectuées par un régisseur avec une CB , j'ai fait une recherche sur le net et je vois qu'il conviendrait effectivement d'utiliser le 5115 , hors l'intitulé de ce compte c'est encaissement carte bancaire ? VMB a raison de protester , que faut il passer comme écritures , merci d'avance ?

J'ai regardé sur les cahiers d'aix Marseille spécial classe 5

et je comprends que le compte 543 ne peur être mouvementé que par le 531 ? est ce la bonne lecture ?

le compte 543 enregistre les opérations effectuées dans le cadre des régies d’avances
(voir planche
11
)
.
Technique comptable
Comptabilisation de l’avance consentie aux régisseurs (avance initiale ou reconstitution d’avance)
-
Débit du compte 543
-
régies d’avance
;
-
Crédit du compte 531
-
caisse.
Comptabilisation des dépens
es effectuées par le régisseur
-
Débit du compte 4723 dépenses des régisseurs à vérifier
;
-
Crédit du compte 543
–
régies d’avance.
Rejets de dépenses du régisseur
-
Débit du compte 543
–
régies d’avance
;
-
Crédit du compte 4723 dépenses des régisseurs à
vérifier
Réduction ou suppression d’avance
-
Débit du compte 531
-
caisse
-
Crédit du compte 543
-
régies d’avance

Winnie a écrit:

invitée embêtée a écrit:

cette CB est rattachée au compte trésor du lycée (de l'agence comptable en gros) et non pas au compte trésor de l'ER concerné (pas eu le choix, c'était imposé par la trésorerie ici).

Bizarre. Ici on n'a eu aucun problème à créer un 2e compte pour chaque EPLE, compte "dormant" que l'on approvisionne uniquement en cas de besoin.

Donc là, heu, ben... je sais pas.

Bonjour,

Dans le cas d'une création de compte pour les voyages adossé à un ER, il faut alimenter celui-ci quelle manière?
Un virement dft?

Merci

Oui...

Bon admettons

je fais alors 4723 par 5151 pour les dépenses constatées sur les relevés .


Quand virement de la somme pour approvisionner le compte de la régie je fais 543/5151

Je fais un mandat aux comptes de classe 6 6/4723 .

Résultat mon 4723 est soldé , mais quid de mon 543 je bute pitoyablement là ?

Bin non
tu as un 5151 subdivisé si tu as un autre compte DFT sur lequel s'appuie la CB
lors du virement tu as D51512 / C 51511
le 51511 étant le compte principal
Ensuite tu as D4723/C51512

Ok merci je butais sur le fait de vouloir utiliser à tout prix le 543 , ce qui est embêtant c'est que je n'ai pas pu subdiviser mon 5151 reprise automatique des BE .

Bonjour,

Je me permets de relancer le sujet car je suis dans le même cas. Je n'ai pas subdivisé le 5151 mais j'ai demandé un compte Trésor Temporaire avec CB pour régie voyage. Je précise que l'AC-ER n'utilisent pas le module Régie.
1/ virement DFT pour approvisionner le cpt temporaire; je ne fais pas d'écriture comptable car pas de subdivision?
2/ au vu du relevé du compte CB, je passe D4723VOYAGE  C5151 (cpt Trésor principal),même si au final l'opération apparaît sur cpt CB?
3/ lors du mandat D6 C4012 D4012 C4723VOYAGE
4/ quand le voyage est terminé, je solde le compte Trésor temporaire par virement DFT. Pas d'écriture comptable?

Merci de votre aide, je suis dans les choux!

A mon avis il manque quelque part le compte 543, non ?
A partir de là, deux écoles : pas de 4012 mais le 4723, et le 543 en compte de paiement. Ou alors comme tu dis, puis solde du 4723 par le 543 en écriture non automatique.

Et il serait souhaitable de subdiviser le 5151, à noter pour l'an prochain, car pour 2015 c'est fichu.

Il serait souhaitable mais c'est vrai que les B.E qui sont rapatriés automatiquement parfois être trop rapide

je reprends car je suis dans le même cas que Siamois , ça fait :

47231/5151 ( car pas de subdivision du compte) = dépenses faites par carte pour achat direct ( hors retrait espèces)  , puis mandat 6/4012 puis 4012/4713, donc le 4713 est soldé  , donc quid du 543 ? ?

Il suffit de remplacer le 531 par le 5151 dans la planche 11 de la M9-6
A voir page 331
sans rigoler, faut vous mâcher le travail....

Merci pour vos réponses.
C'est fou comme le lundi matin on y voit plus clair! Et on se sent moins seule avec d'autres points de vu.
Je récapitule:
Constitution régie par virement DFTNet, écriture D543 C5151 (pas de subdivision du 5151)
Prise en charge dépenses CB au vu du relevé, D4723Voyage C543
Prise en charge et paiement mandat, D6 C4012 D4012 C4723Voyage
Restitution régie par virement DFTNet, écriture D5151 C543.