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3 participants
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Mic07
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Mic07


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MessageSujet: FCSH   FCSH Icon_minitimeMar 8 Avr 2014 - 10:07

Bonjour
Nous hébergeons des organismes durant les vacances scolaires. Nous encaissons les recettes sur de la location (7083) et de l'hébergement (7088). Devons nous prendre en compte ces recettes pour le calcul du FCSH ? Je ne les ai pas prévues dans le calcul au moment du budget.
Merci pour vos réponses.
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Kieren
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Kieren


Nombre de messages : 1017
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MessageSujet: Re: FCSH   FCSH Icon_minitimeMar 8 Avr 2014 - 10:12

Si c'est un hébergement en nternat/restaurant scolaire, pour moi c'est du 7062 (hébergement) et donc soumis aux calculs habituels du SRH (Reversement collectivité, FCSH, charges communes ). De même le tarif de l'hébergement est fixé par la collectivité.
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Mic07
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Mic07


Nombre de messages : 36
Date d'inscription : 11/06/2013

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MessageSujet: FCSH   FCSH Icon_minitimeMar 8 Avr 2014 - 11:42

En fait, c'est de l'hébergement de groupes divers (sportifs, clubs de loisirs...) et les tarifs sont votés en CA
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Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22125
Age : 55
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Date d'inscription : 23/11/2006

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MessageSujet: Re: FCSH   FCSH Icon_minitimeMar 8 Avr 2014 - 12:15

Faut voir avec la CT
ici l'assiette du FCSH (si je puis dire) s'applique aux élèves et pas aux commensaux, pourtant l'OR est 7062 dans les deux cas

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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