| rejet mandat pour voyage | |
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+11OLRIK duponddupont atlante Op@lomero Initiales GM kwack marco JustMarried Bozinchu volcan Winnie 15 participants |
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Auteur | Message |
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Alligator 427 Invité
| Sujet: rejet mandat pour voyage Mar 18 Mar 2014 - 10:08 | |
| Bonjour, je sais que ce thème a été abordé maintes fois, mais les réponses divergent: Voici ma question aussi précise que possible: un mandat de règlement d'un acompte pour voyage peut-il être valablement rejeté par l'AC au motif que le montant des recettes encaissées pour cette action est d'un montant inférieur, à la date du mandat. Pour ce même motif peut-il surseoir à l'institution d'une régie d'avances demandée par le CE pour la réalisation de ce voyage.
Ceci tout en sachant que les crédits disponibles du service AP permettent ce règlement. Les inscriptions budgétaires de ce voyage ont été effectuées. Au delà des divergences de pratique des AC sur ce thème, ce qui est regrettable, peut-on en déduire une ligne de conduite qui assure la sécurité des opérations d'organisation de ce genre de chose que sont les voyages. |
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13583 Age : 98 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Mar 18 Mar 2014 - 10:16 | |
| - Alligator 427 a écrit:
- un mandat de règlement d'un acompte pour voyage peut-il être valablement
rejeté par l'AC au motif que le montant des recettes encaissées pour cette action est d'un montant inférieur, à la date du mandat. Non. - Alligator 427 a écrit:
- Pour ce même motif peut-il surseoir à l'institution d'une régie d'avances demandée
par le CE pour la réalisation de ce voyage. Non plus. Courrier officiel de l'ordonnateur à l'agent comptable, bien salé. Faut arrêter de prendre les ordos pour des jambons. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd ) La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
Temps de travail des personnels Etat | |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 21401 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Mar 18 Mar 2014 - 10:18 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Mar 18 Mar 2014 - 10:19 | |
| Il faut s'en tenir à la réglementation , si les crédits dont dispo , que le contrat avec le voyagiste est exécutoire ,l'AC paie et c'est tout . |
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Bozinchu Veille JO
Nombre de messages : 22110 Age : 55 Localisation : Bastia Date d'inscription : 23/11/2006
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Mar 18 Mar 2014 - 10:20 | |
| par contre il faut bien laisser les profs croire que le voyage ne se fera pas si les sous ne rentrent pas ils sont redoutables pour le recouvrement _________________ Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».
VOTEZ POUR MOI
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Invité Invité
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Mar 18 Mar 2014 - 10:22 | |
| Surtout s'ils font appel à leurs cousins... |
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Dup' Invité
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Mer 19 Mar 2014 - 0:07 | |
| je connais un intendant qui a passé un MAPA d'agent recouvreur avec un gang de briseurs de genoux. Il paraît que c'est assez efficace... |
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JustMarried .
Nombre de messages : 60 Age : 60 Date d'inscription : 25/11/2013
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Jeu 20 Mar 2014 - 20:23 | |
| L AC doit payer | |
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marco ***
Nombre de messages : 1216 Age : 59 Localisation : Pôle Sud Date d'inscription : 28/11/2006
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Ven 21 Mar 2014 - 7:28 | |
| Réquisition si nécessaire | |
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kwack **
Nombre de messages : 608 Age : 55 Localisation : en orbite Date d'inscription : 28/12/2009
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:14 | |
| Bonsoir, dans la même lignée que ce qui est évoqué ci-dessus, j'ai un rejet d'un mandat pour une facture de billets d'avion, parce que l'encaissement des familles est insuffisant et que l'OR n'a pas été fait; les crédits ouverts sont largement suffisants; le fait qu'il manque l'OR justifie t-il le rejet? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:19 | |
| - Kwack a écrit:
- le fait qu'il manque l'OR justifie t-il le rejet?
Non |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 21401 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:22 | |
| - kwack a écrit:
- Bonsoir,
dans la même lignée que ce qui est évoqué ci-dessus, j'ai un rejet d'un mandat pour une facture de billets d'avion, parce que l'encaissement des familles est insuffisant et que l'OR n'a pas été fait; les crédits ouverts sont largement suffisants; le fait qu'il manque l'OR justifie t-il le rejet? Non et c'est une faute du comptable. Est-ce qu'il refuse de payer les factures du 6011 parce que l'OR des droits constatés n'est pas fait ? Mais si on en croit le ministère il parait que la compétence des comptables s'améliore.... _________________ Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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kwack **
Nombre de messages : 608 Age : 55 Localisation : en orbite Date d'inscription : 28/12/2009
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:24 | |
| Bon... et le fait qu'il manque des encaissements des familles, non plus d'autant que l'encaissement des familles n'atteindra jamais le montant de la facture, donc on fait quoi? on annule le voyage???? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:26 | |
| On écrit au comptable que les crédits ont été régulièrement ouverts et que ça lui suffit pour payer une facture. |
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kwack **
Nombre de messages : 608 Age : 55 Localisation : en orbite Date d'inscription : 28/12/2009
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:28 | |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 21401 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:33 | |
| - kwack a écrit:
- Bon...
et le fait qu'il manque des encaissements des familles, non plus d'autant que l'encaissement des familles n'atteindra jamais le montant de la facture, donc on fait quoi? on annule le voyage???? Une facture de voyage est une facture comme les autres à payer en AP. Si les recettes ne couvrent pas les dépenses du voyage c'est pris sur les autres crédits du service. Encore un comptable qui en est resté au N3.... Lui dire qu'il n'existe plus de chapitre spécifique pour les voyages et que désormais le service AP payent toutes les dépenses dans la limite des crédits du service (pas du domaine ou du code activité). Moi ca me désole car ça fait honte à la profession. _________________ Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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Initiales GM ****
Nombre de messages : 2021 Date d'inscription : 05/09/2014
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:39 | |
| Il attend d'avoir perçu la DGF pour payer le téléphone et la facture de chauffage ton AC ? Chez nous, on a royalement un premier acompte fin mars-début avril alors avec des idées pareilles, on pourrait fermer le bahut pendant un bon trimestre... Ah misère... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:40 | |
| - Kwack a écrit:
- ça m'énerve....
Ce qui m'énerve : un EPLE sans GM à une heure de route de l'agence comptable et ce pour seulement deux ou trois mois ( pas grave on est habitué)..., une prof qui vient de me déposer des espèces dans une enveloppe en me disant qu'elle n'avait pas le temps de rester compter avec moi car elle a fini sa journée, un EPLE qui n'a pas fait voté sa délégation pour les marchés publics , ..... mais tout va bien tout va bien ... |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 21401 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:45 | |
| - TiTI a écrit:
- Kwack a écrit:
- ça m'énerve....
Ce qui m'énerve : un EPLE sans GM à une heure de route de l'agence comptable et ce pour seulement deux ou trois mois ( pas grave on est habitué)..., une prof qui vient de me déposer des espèces dans une enveloppe en me disant qu'elle n'avait pas le temps de rester compter avec moi car elle a fini sa journée, un EPLE qui n'a pas fait voté sa délégation pour les marchés publics , ..... mais tout va bien tout va bien ... Purée... mais comment on fait pour ne pas péter un plomb.... _________________ Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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Initiales GM ****
Nombre de messages : 2021 Date d'inscription : 05/09/2014
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:47 | |
| - TiTI a écrit:
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- Citation :
- mais tout va bien tout va bien ...
Ben oui, dans la Creuse, tout va forcément bien, c'te blague ! | |
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Op@lomero Admin
Nombre de messages : 13071 Localisation : devant mes écrans Date d'inscription : 22/03/2010
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:49 | |
| - volcan a écrit:
- kwack a écrit:
- Bon...
et le fait qu'il manque des encaissements des familles, non plus d'autant que l'encaissement des familles n'atteindra jamais le montant de la facture, donc on fait quoi? on annule le voyage???? Une facture de voyage est une facture comme les autres à payer en AP. Si les recettes ne couvrent pas les dépenses du voyage c'est pris sur les autres crédits du service. Encore un comptable qui en est resté au N3.... Lui dire qu'il n'existe plus de chapitre spécifique pour les voyages et que désormais le service AP payent toutes les dépenses dans la limite des crédits du service (pas du domaine ou du code activité).
Moi ca me désole car ça fait honte à la profession. Le problème est que le GM peut dire ce qu'il veut sur tous les tons, faire la danse du ventre ou s'énerver, on n'oblige pas un âne qui n'a pas soif à boire un AC qui ne veut pas payer à le faire, à moins d'une réquisition. Et là, pfff... plus d'ordo ! Donc dans ce cas on s'arrange, on transige. Sur ce coup, pas possible de s'arranger en lui passant son OR vite fait ? _________________ Marquise de la Zone Grande Dauphine | |
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atlante ***
Nombre de messages : 1555 Age : 52 Localisation : A la fois sur le plongeoir de 5 mètres et sous l'eau Date d'inscription : 09/12/2007
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:50 | |
| - volcan a écrit:
Purée... mais comment on fait pour ne pas péter un plomb.... Un p'tit laphroaig en rentrant chez soi, ça détend! | |
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duponddupont .
Nombre de messages : 12 Localisation : Ouest France Date d'inscription : 27/09/2017
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:52 | |
| - Citation :
- elle a fini sa journée, un EPLE qui n'a pas fait voté sa délégation pour les marchés publics , ..... mais tout va bien tout va bien ...
bonsoir comment fait on dans ces cas là? il faut le faire au prochain CA + demact et ses amusements +15 j ... | |
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Op@lomero Admin
Nombre de messages : 13071 Localisation : devant mes écrans Date d'inscription : 22/03/2010
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 17:54 | |
| N'a pas fait voter cette année ou jamais ? Si c'est cette année, ce n'est pas une obligation, juste une recommandation. Si c'est jamais, problème depuis 2013. _________________ Marquise de la Zone Grande Dauphine | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 18:10 | |
| - Alomero a écrit:
- N'a pas fait voter cette année ou jamais ? Si c'est cette année, ce n'est pas une obligation, juste une recommandation. Si c'est jamais, problème depuis 2013.
Normalement on fait voter ça par année civile chez nous, mais bien vu Alomero on a peut être une chance de ce côté là, sinon comme le souligne l'ami Dup' refaire CA etc etc ... |
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Op@lomero Admin
Nombre de messages : 13071 Localisation : devant mes écrans Date d'inscription : 22/03/2010
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 18:16 | |
| Si on la fait voter chaque année, il me semble que la logique est de le faire au CA qui suit les élections, soit le CA du budget en général. Bien entendu, il faudra joindre copie de la délégation au 1er mandat de l'exercice, donc c'est mieux de l'avoir sous le coude au 1er janvier, même si dans les faits la précédente n'étant pas nominative, elle est toujours valable jusqu'à la suivante (ou l'absence de la suivante). _________________ Marquise de la Zone Grande Dauphine | |
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kwack **
Nombre de messages : 608 Age : 55 Localisation : en orbite Date d'inscription : 28/12/2009
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 19:00 | |
| Je peux essayer la danse du ventre, sinon je ferai l'or en catastrophe mais franchement ça me fait râler,ça ressemble à de l'abus de pouvoir!! | |
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Op@lomero Admin
Nombre de messages : 13071 Localisation : devant mes écrans Date d'inscription : 22/03/2010
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 19:13 | |
| Je sais, j'ai connu... _________________ Marquise de la Zone Grande Dauphine | |
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OLRIK ****
Nombre de messages : 2562 Age : 42 Localisation : Académie de PARTENIA Date d'inscription : 28/04/2006
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 20:00 | |
| - Initiales GM a écrit:
- Il attend d'avoir perçu la DGF pour payer le téléphone et la facture de chauffage ton AC ?
Chez nous, on a royalement un premier acompte fin mars-début avril alors avec des idées pareilles, on pourrait fermer le bahut pendant un bon trimestre... Ah misère... Mais NON! Un OR tout simplement, sommes-nous toujours dans le cadre de la notion de droits constatés! La comptabilité de caisse , c'est bien fini depuis 189X. Un OR avant tout? un OR toujours! Et pour les voyages, une liste des élèves... | |
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Bozinchu Veille JO
Nombre de messages : 22110 Age : 55 Localisation : Bastia Date d'inscription : 23/11/2006
| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage Lun 29 Jan 2018 - 21:16 | |
| - atlante a écrit:
- Un p'tit laphroaig en rentrant chez soi, ça détend!
moi je préfère les Speyside... les Islay c'est pas mon truc _________________ Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».
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| Sujet: Re: rejet mandat pour voyage | |
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