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 Démission des membres du CA

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3 participants
AuteurMessage
quattro
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quattro


Nombre de messages : 897
Localisation : Aux portes de la Provence
Date d'inscription : 04/01/2007

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MessageSujet: Démission des membres du CA   Démission des membres du CA Icon_minitime1Lun 2 Avr 2007 - 15:37

Que se passe t il en cas de démission des membres élus au C.A: parents, élèves, enseignants, ATOS?

Quelqu un a t il vécu cette situation ?
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tobias
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tobias


Nombre de messages : 1639
Localisation : jamais très loin de ma niche...
Date d'inscription : 19/09/2006

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MessageSujet: Re: Démission des membres du CA   Démission des membres du CA Icon_minitime1Lun 2 Avr 2007 - 16:07

Le CA n'est alors plus composé que des membres de droit et des personnalités qualifiées.Il peut sièger.
Pas de nouvelles élections.
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SVP
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Nombre de messages : 984
Date d'inscription : 21/12/2006

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MessageSujet: Re: Démission des membres du CA   Démission des membres du CA Icon_minitime1Lun 2 Avr 2007 - 16:15

juste problème de quorum si les suppléants sonts absents . Prévoir deux dates . A ma connaissance, à la limite, seul, le CE, peut valablement faire son CA à la seconde convocation .

CpC
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MessageSujet: Re: Démission des membres du CA   Démission des membres du CA Icon_minitime1

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