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 Sous traitance 6112: prestations entreprises

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3 participants
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odilon
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MessageSujet: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeLun 17 Fév 2014 - 11:16

bonjour,
lorsqu'une prestation (blanchissage, entretien espace verts...) est confiée à une entreprise, quelle est l'imputation RCBC correcte ? 
merci d'avance
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volcan
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volcan


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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeLun 17 Fév 2014 - 11:22

Qu'entendez-vous par imputation RCBC ? Le service ? Dans ce cas c'est du ALO (sauf pour le blanchissage pour le SRH qui est... du SRH).
Par ailleurs le 6112 est utilisé lorsque la prestation est habituelle et non ponctuelle.
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odilon
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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeLun 17 Fév 2014 - 11:47

merci, oui c'est exactement la question que je me posais, si ce n'est qu'une prestation ponctuelle, c'est 615 ? 
et est-ce qu'il faut créer un code domaine/activité spécifique ? ou entretien / réparations fait l'affaire ?
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scribouillou
Invité




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MessageSujet: sous traitance   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeLun 5 Mai 2014 - 16:29

Bonjour,

J'ai une question: Que signifie exactement sous traitance pour nous dans GFC? Pour ma part j('ai cru comprendre que toutes les prestations que nous faisons exécuter par autrui, une entreprise par exemple relève du 6112 pour l'entretien ou la maintenance et du 6118 pour les vérifications et autres contrôles gardant pour le 615 les opérations très ponctuelles ex rupture canalisation à réparer. est Correct ?

Cekikipeumedir?

Merci pour votre aide et vos conseils.

Scribou
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PCG
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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeLun 5 Mai 2014 - 22:33

Voir la M9.6. Si l'entretien du linge ou des espaces verts est fait par une entreprise, c'est du 6112 car on peut penser que cela pourrait être fait en interne et le linge et la pelouse ne constituent pas des éléments de l'actif. Pour le contrat P2 du chauffage ou les copieurs, l'EPLE ne sait pas faire et surtout cela permet le maintien en l'état des biens immobilisés alors je vois bien un 615. Pour le 6118, c'est tout ce qui ne relève pas du 615 mais du 611, mais qui n'a pas sa place dans le 6111, le 6112 ou le 6113.
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volcan
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volcan


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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeLun 5 Mai 2014 - 22:54

Non ce n'est pas correct pour moi. Mais comme j'ai passé un week-end et des soirées à rédiger un article paru dans le dernier numéro de la revue "Intendance" de l'AJI, je vais me contenter de vous renvoyer à sa lecture.
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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 22:48

Et on peut l'avoir comment cet article ?
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Bozinchu
Veille JO
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Bozinchu


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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 23:05

au hasard ..en s'abonnant à l'AJI
ou alors en allant chez un collègue, il y a bien un établissement abonné à l'AJI dans ton coin  confused 

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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volcan
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volcan


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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeMer 7 Mai 2014 - 11:00

En passant, comment les EPLE non adhérents à l'AJI font pour la publicité et la mise en concurrence de leurs marchés publics ?
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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeMer 7 Mai 2014 - 11:40

A l'APASP.
Aussi, je n'ai pas d'abonnement à l'AJI et je ne peux pas lire l'article.
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Scribouillou
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MessageSujet: article sur AJI   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeVen 9 Mai 2014 - 13:29

Bonjour à tous,



Volcan stp!
je suis abonnée à l'AJI mais je ne suis pas à mon poste habituel, j'ssure un intérim ailleurs où il n'y a pas la revue tu n'as pas un lien ou une copie à nous mettre en ligne ou me dire simplement si mon interprétation est bonne ou totalement farfelue ? Parce que là j'ai tendance à rejeter les mandats liés à des contrats de maintenance ou de vérification pour les faire mettre au 6112 ou 6118 selon les cas ...

S'te plait S'teplait S'te plait  bounce  dis moi...si je suis la plus nouille ou pas ... Wink 

Scribouillou
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Winnie
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Winnie


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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeVen 9 Mai 2014 - 14:16

Moi même avec l'article de l'AJI je ne comprends plus rien  Embarassed 

On lit sur le forum:
volcan a écrit:
La réponse n'est pas évidente. Le 6112 c'est la sous traitance. Il faudrait voir si cette société intervient dans le cadre d'un contrat de maintenance (vous confiez à une société la totalité de la maintenance-entretien d'une installation, par exemple de chauffage) ou si c'est une intervention de réparation ponctuelle.
Je mettrais 6112 dans le premier cas et 615 dans le second.
et
volcan a écrit:
contrat de maintenance/entrtien : 6112 ; réparations ponctuelles et entretien sur bon de commande : 615

On lit dans la revue n°128 :
"Par entretien on peut comprendre maintenance ; c'est pour quoi les contrats d'entretien des photocopieurs, de maintenance informatique, de maintenance des installations techniques seront du 615."

Alors je ne sais pas. Et franchement, je ne vais pas m'en rendre malade, après tout c'est toujours du 61.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
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M9.6
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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitimeVen 9 Mai 2014 - 14:35

Pour moi ce n'est pas la bonne entrée pour faire la différence. Je pense que la page 237 de la M9.6 est claire et démontre que le 615 c'est pour les biens de l'actif. Donc pour moi le reste c'est de la sous-traitance et si ça n'entre pas dans le cadre du 6111, 6112 ou 6113 c'est que c'est du 6118. On ne devrait donc avoir que très peu de 615 au final, que ce soit dans le cadre d'un contrat ou d'interventions ponctuelles.
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MessageSujet: Re: Sous traitance 6112: prestations entreprises   Sous traitance 6112: prestations entreprises Icon_minitime

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