j'ai beaucoup de vieux matériel (étaux, enclumes, établis...) dont je voudrais me débarasser, et qui intéresse des profs et des agents.
Ai-je le droit de vendre ce matériel aux profs de mon établissement?

Premiérement il faut connaître l'origine de ces matériels. Les possibilités offertes seront fonctions de cela.
Maintenant, tu risques de partir dans une galère, avec les bipèdes aui ne sont jamais simples. Les différents matériels seront pas dans le même état, comment satisfaire si tu as plus de demande que d'offre.
C'est malheureus, mais tout cela peut devenir très vite une usine à gaz et une source de conflit.

ou la la
compliqué au possible:frappe:

sinon, moi je fais voter par le CA une mise au rebut de tous ce qui est inutilisable une fois par an ( liste du matériel mis à la réforme) et je dépose cela près des poubelles.
je ne suis pas responsable de ce qui se passe ensuite.
(en gros l'OP met ce que chacun veut devant leur véhicule perso, eh oui le parking du personnel est juste à coté des poubelles, pratique !, je ne sais pas ce qu'il peuvent faire des vieux TO7 qu'ils récupèrent:quoi: )

Moi , je serais plus réservé : d'abord , pour pouvoir faire autre chose du matériel que tu sors de l'inventaire que le détruire, il devrait en principe y avoir un arrêté préfectoral de désaffectation; ensuite se posent les problème de sécurité : si tu refiles à un quidam une machine quelconque pas aux normes sans avoir rendu son usage impossible, ta responsabilité peut être engagée en cas d'accident .

bipbip a écrit:

sinon, moi je fais voter par le CA une mise au rebut de tous ce qui est inutilisable une fois par an ( liste du matériel mis à la réforme) et je dépose cela près des poubelles.

Eric a écrit:

Moi , je serais plus réservé : d'abord , pour pouvoir faire autre chose du matériel que tu sors de l'inventaire que le détruire, il devrait en principe y avoir un arrêté préfectoral de désaffectation; ensuite se posent les problème de sécurité : si tu refiles à un quidam une machine quelconque pas aux normes sans avoir rendu son usage impossible, ta responsabilité peut être engagée en cas d'accident .

D'accord avec Eric : qu'il s'agisse en effet de matériel immobilisé ou non, considérer que l'on est déchargé de toute responsabilité après vote de mise au rebut suivi d'un dépôt du matériel près des poubelles me paraît un peu ...disons ...expéditif .

D'accord avec Eric, mais il semblerait que se soit du petit outillage. Donc pas vraiment confronté à la mise en conformité.
Pour le reste, je pense vraiment que c'est source d'ennui et de complication.

Il s'agit effectivement de matériel qui n'est pas concerné par une mise aux normes, (je ne connais pas de norme pour les étaux ou les enclumes)

Hervé, malgré l'heure tardive et la fatigue de fin de semaine, je vais me hasarder à vous donner quelques conseils en la matière , suite à l'expérience qui fut la mienne, il y a quelques années de cela , lorsque je me suis trouvée confrontée au même type de "problème" , à savoir mettre en vente du petit matériel et outillage issu de l'atelier de technologie ( ex EMT ).
Ceci pour tenter de vous démontrer que ce n'est pas une "galère" , mais simplement un dossier qui se doit d'être abordé avec rigueur et méthode.Certes, çà prend du temps, mais l'objectif n'a rien d'insurmontable.

Etape 1 : recenser le matériel et indiquer son état .Cela peut se faire avec l'aide du professeur de technologie, et/ ou de(s) OP, par exemple.
Etape 2 :avec le chef d'établissement, vous préparez les propositions de tarifs pour chaque article.En fonction de l'état du matériel, vous pouvez également prévoir des cessions à titre gratuit, ou des mises au rebut.
Etape 3 : Rassembler tous ces indicateurs sous forme de tableau, lequel tableau sera présenté au prochain CA , qui se prononcera d'une part sur le principe de la cession,( ou de la mise au rebut ) et d'autre part sur les tarifs ( ou la gratuité, selon les cas)
Etape 4 :Il convient ensuite de déterminer un ordre de priorité des futurs destinataires de la vente .Là encore, il s'agit d'une préparation conjointe gestionnaire/ chef d'établissement.
A titre d'exemple ,cet ordre peut être défini de la manière suivante : membres du CA, personnels de l'établissement, parents d'élèves.
Le CA se prononcera sur cet ordre de priorité.

Donc 4 étapes, 3 actes du CA , et là, vous êtes blindé.
N'oubliez pas de définir un calendrier : mise en vente aux membres du CA , par ex. ,de telle date à telle date,etc...

Vous ferez votre OR au service général ( 708 )ou au J1 et vous proposerez l'affectation de ces ressources nouvelles au chapitre A16067 techno, par exemple, ou bien au J1 selon les cas.

Au sujet de l'ordre de priorité des futurs destinataires, j'ai vu un établissement mettre en place un tirage au sort entre les personnes intérésées pour éviter les jalousies.

Faire acter par le CA l'ordre des priorités est une manière de couper court à toutes velléités en ce domaine ,me semble -t-il .

Je déconseille la "distribution" de matériel de l'EPLE à qui que ce soit, outre que ce n'est pas réglementaire, la rumeur que l'intendant donne des biens appartenant à l'EPE se répand trés vite, y compris à l'extérieur... en étant bien sur déformée.

Il y a une solution tout aussi craignos réglementairement que le "dépôt à côté des poubelles" : la même chose, mais pendant une campagne de récolte de dons de la part du foyer socio-éducatif.

OK je sors.