Bonjour,

Nous avons lancé cette année un MAPA sur les produits de boulangerie dans notre établissement.
Deux candidats ont répondu à ce marché, appelons-le les candidat A et candidat B

Le candidat A a obtenu une meilleure note sur la qualité du produit et la dégustation ; le candidat B a eu les meilleures notes sur le prix et le service. 
Au terme de la pondération des critères, c'est le candidat A qui a obtenu le marché. Nous avons donc, dans un premier temps, prévenu le candidat B qu'il n'était pas retenu, en lui donnant son classement et sa note sur chacun des critères.

Il nous a renvoyé un mail demandant plus de précisions :
- comment est construite la note de dégustation (critères, grille d'évaluation, pondération,...) ;
- qui a dégusté ;
- l'horaire du test ;
- quels étaient les produits dégustés de part et d'autre ;
- le montant annuel du marché.

C'est sur cette dernière demande que porte ma question.
En effet, si le candidat B a fait une offre de prix sur l'intégralité du lot (5 catégories de pain), le candidat A - a priori celui qui est retenu - n'a fait une offre de prix que sur 3 catégories de prix (mais, pour la dégustation, il avait bien fourni des échantillons des 5 pains). Nous avons donc déterminé le prix total du marché en ne prenant en compte que les 3 catégories de pain pour lesquelles les 2 candidats ont répondu.
Ma crainte est que, lorsqu'il recevra le montant annuel du marché, le candidat B, voyant que toutes les composantes du lot n'ont pas été retenues pour déterminer le montant annuel, ne nous menace d'un recours.

Que me conseillez-vous de faire ? répondre au fournisseur B avec le montant annuel tel qu'il est déterminé actuellement ? recontacter le candidat A pour qu'il fournisse dès que possible ses tarifs manquants pour les 2 dernières catégories de pain ? faire machine arrière, en considérant que in fine l'offre du candidat A est irrecevable et que c'est donc le candidat B qui est retenu ?
Je précise que, à ce jour, le candidat A n'a pas été prévenu qu'il serait retenu.

Je ne sais pas si tout cela est très clair, mais ça me stresse passablement...
Je vous remercie de vos lumières et de vos conseils avisés.

Bonjour,

Si j'ai bien compris, le MAPA portant initialement sur 5 produits s'est porté finalement sur 3 produits lors de la désignation du candidat A.

Cela me paraît délicat d'attribuer un marché pour un fournisseur qui n'a pas répondu intégralement au marché, l'offre de celui-ci devrait d'ailleurs être rejetée.

La meilleure solution c'est d'annuler la procédure et de refaire un MAPA.

En effet, ce serait à bon droit que le candidat B effectuerait un recours.

Merci Laxman pour ta réponse.

J'avais aussi envisagé l'annulation. Mais peut-on légalement annuler une procédure au motif que l'un des candidats a vu son offre rejetée, alors qu'il y a au moins une offre recevable ?
N'est-ce pas une façon déguisée de dire au candidat qui a répondu au lot dans son intégralité que, de toutes façons, on ne veut pas de lui ?
D'autre part, est-il toujours possible d'annuler une procédure après l'envoi du formulaire de notifcation de rejet de l'offre ?

Bon, pour faire simple, ce MAPA a été massacré. Accepter une offre incomplète c'est déjà moyen, la retenir et écarter le seul autre candidat qui lui était dans les clous, c'est pire que tout.

Pour sortir de ce cloaque, deux solutions. A l'arrache si le fournisseur retenu malgré ses manquements demeure le plus intéressant en répondant au candidat non retenu que conformément à la décision du conseil d'Etat du 15 février 2013: "Une notification du rejet des offres d’un candidat indiquant le classement de son offre, les notes qui lui avait été attribuées ainsi que le nom de l'attributaire et les notes obtenues par ce dernier est une justification suffisante." Par ailleurs, "la méthode de notation retenue par le pouvoir adjudicateur, pour la mise en œuvre des critères de sélection des offres, n’a pas à être portée à la connaissance des candidats" (Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 31/03/2010, 334279). On rajoute une pincée d'avis de CADA sur la transmission des documents administratifs et l'affaire est bouclée. Toujours vilaine mais bouclée et le candidat malheureux peut aller se faire voir chez Plumeau.

Méthode 2, plus correcte. Si le candidat retenu n'a pas encore été notifié, le marché est déclaré sans suite. Il faut obligatoirement fournir un motif et l'incurie de la personne publique n'est peut-être pas à mettre en avant. Dans le cas évoqué, l'insuffisance de concurrence reste la piste la moins dangereuse. Après, il faudra recommencer la procédure en essayant d'obtenir plus de réponses, éventuellement en allant à la pêche aux candidats et en étant beaucoup plus vigilant sur la régularité de leurs offres.

Si vous aviez fait les choses correctement, c'est le candidat B qui aurait du être retenue, l'offre de A étant incomplète.
Ce que je ferais dans ce cas (et c'est juste un avis) :

Les conditions pour déclarer le marché sans suite ne sont pas réunies (encore moins pour le déclarer infructueux).

J'écrirais à A que son offre était incomplète et donc qu'il ne peut être retenu. C'est bien ça : vous demandiez des prix pour 5 produits et il n'a répondu que pour 3 (les échantillons on s'en moque) ? C'est important d'être clair sur ce point.

Je téléphonerais à B que j'ai besoin de faire des vérifications et que je suspends pour l'instant l'attribution du marché. Je lui demanderais de me confirmer par écrit que son offre est éventuellement toujours valable (car il a reçu un avis qui le désengage de son offre).

Je pense que comme LMDV, il faudrait annuler la procédure pour insuffisance d'offres.

C'est la meilleure solution pour repartir de zéro et espérer davantage de concurrence.

La solution de Volcan et bonne aussi mais deux concurrents c'est relativement peu.

Je préconise donc la solution de LMDV.

Pour un MAPA de pain ?    Mais admettons. Tu relances la procédure et tu as de nouveau A et B. Tu fais quoi ?
Et si tu choisis A la seconde fois et que B obtient (comme il en a le droit) communication des offres du premier marché annulé ; si ça c'est pas du 432-14, rien ne le sera jamais.

Et si le marché est au 1er janvier...., on est lundi 16 décembre et dans une semaine les vacances...

Le collègue, il fait comment pour avoir du pain dès la rentrée ?

Hors marché complètement ? et du marché déduire la première période de marché sans ?