Bonjour,

Un enseignant a acheté des livres (d'urgence) en payant avec sa carte bancaire. Il s'agit d'achats de livres entrant dans le cadre du projet Socrates - Comenius - ch R4.

En tant qu'Agent Comptable, puis-je prendre en charge le remboursement de cet enseignant (en espèces ou par MA) dans le cadre d'une DAO, en mandatant au ch R4 6. PRSOC (projet Socrates) ?

Merci de vos conseils

Il est régisseur l'enseignant ????
pov de moi, je croyais que seul les régisseurs pouvaient effectuer des DAO, et surtout pas en CB.
mais ça ne devait être qu'un rêve.

Dés lors qu'il ne dépasse pas le seuil des 230€

voir :
seuils comptables

rien ne vous empêche de prendre en charge cette dépense en DAO .

Si je suis de bonne humeur, ce qui m'arrive chaque 29 février, je passe un savon mémorable au prof ; et si il me jure qu'il ne recommencera plus j'accepte de prendre sa dépense en DAO (maxi 230 € comme dit Bubulle)avec certif de l'ordonnateur moyennant une commission de 30 %.

Verifies bien que l'achat de doc - et quel type de doc - est autorisé par le contrat conclu avec l'agence Socrates. Si c'est le cas, je vois pas soucis pour rembourser cet enseignant et inclure cet dépense dans les charges du R4...
Pour l'anecdote, dans mon bahut, la sale habitude qu'ont les profs d'acheter pour le lycée perdure depuis des lustres, si bien que chaque fin de mois on se retrouve avec 1500 € en moyenne de tickets de caisse divers et variés à coller sur des feuilles pour en faire de jolies pièces à mandat...
En fait la DAO est de "droit" chez nous et il serait impensable qu'un AC passe un savon à un prof ayant avancé de l'argent au bahut. On s'estime déjà super heureux quand on un prof nous annonce à l'avance qu'il va aller faire un achat tout seul pour le compte du lycée...

Brett y a pas plus cool.
Mais tu penses pas qu'il faudrait mettre un peu d'ordre la dedans ?
Perso., j'ai un discour très simple lors de la réunion de pré-rentré :
- "Tout achat doit être précédé d'un bon de commande et payé par virement" , bein évidement je me charge d'ouvrir des cptes partout où ils veulent, les commençants et entreprises sont tjrs d'accord.
- "Je remercie par avance les personnes qui iront acheter du matériel sans bon de commande car elles font un cadeau à l'établissement".
Cela peut grogner un peu au début. Mais le discour est clair et peut être répété autant de fois que nécessaire.

jean-michel42 a écrit:

Un enseignant a acheté des livres (d'urgence) en payant avec sa carte bancaire. Il s'agit d'achats de livres entrant dans le cadre du projet Socrates - Comenius - ch R4.

Attention en cas de contrôle de l'agence SOCRATES (çà s'appelle contrôle financier approfondi).
Il faut joindre tous les doubles des factures ou des tickets de caisse, et remplir un tableau récapitulatif. Ensuite, l'agence SOCRATES juge si les dépenses sont justifiées. Si elles ne le sont pas, elle te demande de reverser la partie de sa subvention que tu n'aurais pas bien utilisée. Tout dépend donc si ton agence SOCRATES se contente d'un certificat administratif de l'ordonnateur.

Merci pour ces conseils.
Bon courage pour vos COFI

JM

Pour conclure j'ajouterais que le projet Socates c'est comme le projet Coménius quand je peux je m'en passe, parceque c'est beaucoup de travail et de prise de tête pour rien............. avec le risque de se voir revenir des dépenses non éligibles. Et en plus il faut faire comprendre au prof qu'il ne peut pas inviter les Tchèques à bouffer dans un restau en ville au frais de la subvention........