dégradation véhicule AED Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-48%
Le deal à ne pas rater :
Philips Hue Pack Decouverte 2024 : lightstrip 3M + ampoules E27 X2 + ...
119 € 229 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 dégradation véhicule AED

Aller en bas 
+4
coffeeman
Capt Haddock
Winnie
Bigoudis
8 participants
AuteurMessage
Bigoudis
.
.
Bigoudis


Nombre de messages : 73
Date d'inscription : 03/09/2008

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyLun 9 Déc 2013 - 15:29

Bonjour,

Un AED de mon établissement a eu les 4 pneus de son véhicule crevés pendant son service. Il est assuré au tiers, donc pas remboursé par son assurance.
Il a déposé plainte.
Le service juridique du rectorat dit que la protection du ministère ne marche pas car c'est l'établissement qui est employeur.
Bon! on peut payer 4 pneus, mais on se dit que si les bagnoles de tous les AED brûlent, on ne pourra pas rembourser tout le monde.
Quelle assurance doit-on prendre pour éviter pareille déconvenue?
Merci.
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyLun 9 Déc 2013 - 16:13

L'AED peut aussi avoir une assurance, comme l'A...e de S...é. Et là, ça doit fonctionner.
Sinon, voir avec l'assureur de l'établissement si une option existe, mais à mon avis, c'est cher.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
Capt Haddock
***
***
Capt Haddock


Nombre de messages : 1176
Localisation : très très trés lointaine galaxie
Date d'inscription : 06/10/2011

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyLun 9 Déc 2013 - 17:34

la même mésaventure était arrivé un prof contractuel, dans un lycée pro lorsque j'étais aed. la réponse de la direction fut courte, pas titulaire pas de prise en charge de l'assurance  de l'établissement
Revenir en haut Aller en bas
coffeeman
******
******
coffeeman


Nombre de messages : 4926
Age : 53
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyLun 9 Déc 2013 - 17:57

Faut voir avec son assureur.
Celui bien connu des EPLE prévoit bien en option les AED, mais est-ce que cela couvre ce type de désagrément, je ne sais pas.

Faut les contacter.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.espaceple.org
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13130
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyLun 9 Déc 2013 - 19:23

Il n'existe pas une convention spéciale rectorats / Maif qui permet de couvrir ce genre de choses? Mais il faut être assuré là, of course. Et je ne sais pas si c'est dans toutes les délégations, ni même si ça s'applique aux AED. Mais c'est la seule piste que j'entrevois.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
dégradation véhicule AED 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
Ecrelinfe
*
*



Nombre de messages : 309
Age : 45
Localisation : Normandie
Date d'inscription : 03/03/2012

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyLun 9 Déc 2013 - 21:19

Un fonctionnaire est couvert par son employeur.
L'employeur d'un AED est l'EPLE donc c'est à l'EPLE de prendre en charge.

Cependant la prise en charge ne doit s'effectuer que si le lien entre les fonctions du fonctionnaire et le dommage subi est clairement établi. Les cas où cela s'applique sont très rares.

Il faut voir aussi avec l'établissement mutualisateur, parfois il gère ce type de problème avec les subventions.


Le Rectorat peut toutefois émettre un avis sur ces situations. C'est ce que je faisais lorsque j'étais en stage à la DAJ du rectorat.
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyLun 9 Déc 2013 - 21:29

http://www.ac-versailles.fr/public/jcms/p1_14241/la-protection-fonctionnelle-des-agents 
Demander au rectorat si c'est aux frais de l'EPLE ou de leurs services. L'EPLE est employeur mais c'est le rectorat qui finance et qui donne l'autorisation de recruter.

Si c'est pour la pomme de l'EPLE, il serait de bon ton de provisionner pour ce risque, tiens. Statistiquement, il y a quand même beaucoup plus de chances qu'un AED se fasse démonter sa voiture, que de voir la totalité des créances au 416 déclarées irrecouvrables par les huissiers.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23858
Age : 19
Localisation : Entre la ZUP et la rocade
Date d'inscription : 09/06/2006

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyMer 11 Déc 2013 - 13:04

Winnie a écrit:
Statistiquement, il y a quand même beaucoup plus de chances qu'un AED se fasse démonter sa voiture, que de voir la totalité des créances au 416 déclarées irrecouvrables par les huissiers.
Holala, si tu tentes d'établir un classement entre les certitudes et les fatalités... Rolling Eyes

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


dégradation véhicule AED Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
wizzz
***
***
wizzz


Nombre de messages : 1411
Localisation : Corse / Catalogne / Bistrot.
Date d'inscription : 14/06/2007

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyMer 11 Déc 2013 - 13:09

Heu, Winnie, pour l'A... de S..., y a eu comme des changements ces derniers temps, il faudrait cotiser à une assurance spécifique. Si tu n'adhères pas à celle-ci, tu ne peux contracter l'Au...

Sinon, l'établissement mutualisateur, oubliez...
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyMer 11 Déc 2013 - 13:47

J'avais cru comprendre qu'il y avait eu des changements, et que maintenant il faut passer par l'assureur qui assure 95% des EPLE.
Mais, dis-moi, ce sont les seuls sur le marché ?

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
wizzz
***
***
wizzz


Nombre de messages : 1411
Localisation : Corse / Catalogne / Bistrot.
Date d'inscription : 14/06/2007

dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED EmptyMer 11 Déc 2013 - 16:02

A vérifier, mais j'ai cru entendre parler d'exclusivité.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





dégradation véhicule AED Empty
MessageSujet: Re: dégradation véhicule AED   dégradation véhicule AED Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
dégradation véhicule AED
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Prise en charge dégradation véhicule
» degradation vehicule du personnel sur parking intérieur
» facturation dégradation
» qui établi le bon de dégradation
» Dégradation

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: