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 transport eleve professeur

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2 participants
AuteurMessage
stephane
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Nombre de messages : 87
Age : 44
Date d'inscription : 01/02/2011

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MessageSujet: transport eleve professeur   transport eleve professeur Icon_minitimeJeu 5 Déc 2013 - 9:51

Bonjour,

La CE me demande s'il existe un cadre réglementaire pour le transport d'élèves par des professeurs pour une sortie UNSS avec leur véhicule personnel. La CE étant présidente de l'AS, elle s'inquiète un peu de ne pas être dans les clous au cas ou !

Merci.
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volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21443
Date d'inscription : 15/12/2012

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MessageSujet: Re: transport eleve professeur   transport eleve professeur Icon_minitimeJeu 5 Déc 2013 - 9:54

http://gestionnaire03.fr/page8104.html#TransportEleves
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https://www.gestionnaire03.fr
 
transport eleve professeur
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