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 RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES

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3 participants
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GORSI
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Nombre de messages : 20
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MessageSujet: RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES   RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES Icon_minitime1Jeu 10 Oct 2013 - 16:32

Bonjour
Dans le cadre de la RCBC ; puis-je inscrire des crédits fléchés manuels scolaire par DBM . Précision : ces fonds ont été requalifié "subvention manuels scolaires" suite à d'autres crédits État non utilisés. La notification m'est parvenu cette semaine.
Cordialement
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Stoïk
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Stoïk


Nombre de messages : 4280
Date d'inscription : 07/06/2007

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MessageSujet: Re: RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES   RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES Icon_minitime1Jeu 10 Oct 2013 - 16:35

Si l'affectation est claire, la réponse est oui, une DBM type 21 suffit.
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Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22126
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

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MessageSujet: Re: RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES   RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES Icon_minitime1Jeu 10 Oct 2013 - 16:36

même avant la RCBC on pouvait...
rien n'est changé
notification de crédits sans précision.... DBM 3
notification de crédits avec précision sur l'utilisation ...DBM 2

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
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GORSI
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Nombre de messages : 20
Age : 63
Date d'inscription : 21/05/2010

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MessageSujet: Merci   RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES Icon_minitime1Jeu 10 Oct 2013 - 18:14

merci bcp
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MessageSujet: Re: RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES   RCBC -DBM-SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES Icon_minitime1

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