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 Bilan financier école ouverte

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2 participants
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drakhaon
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MessageSujet: Bilan financier école ouverte   Bilan financier école ouverte Icon_minitimeLun 30 Sep 2013 - 10:31

Bonjour,

j'ai récupéré à la rentrée un établissement pratiquant l'école ouverte. C'est la première fois que j'ai à gérer ce truc.

mon prédécesseur a mandaté le montant des salaires nets aux différents intervenants.
Concernant les charges salariales, CSG et CRDS, à qui dois-je les verser ?

De même pour les charges Patronales et RAFP. Je verse à qui ?
Je vois que j'ai des sommes "RAFP" depuis plusieurs années en classe 4 au 4664 qui représentent des montants assez importants. Visiblement l'agent comptable n'en fait rien et ne sais pas répondre à ma question.

C'est bizarre mais je n'arrive pas à trouver ces informations, ni sur cet excellent forum, ni sur le site de la DAF ou ailleurs.
Je dois vraiment être mauvais Laughing 

Merci de votre aide.
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drakhaon
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drakhaon


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Date d'inscription : 19/09/2008

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MessageSujet: Re: Bilan financier école ouverte   Bilan financier école ouverte Icon_minitimeLun 30 Sep 2013 - 16:55

... Personne ? ...
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MessageSujet: Re: Bilan financier école ouverte   Bilan financier école ouverte Icon_minitimeLun 30 Sep 2013 - 17:09

Il y a très longtemps que je ne paie plus de vacations école ouverte mais, de mémoire, l'URSSAF était bénéficiaire de toutes les cotisations SAUF :
- la retraite (IRCANTEC) pour les agents non titulaires
- le RAFP (au RAFP mais il faut avoir préalablement demandé une ouverture de compte... Je me souviens vaguement qu'il fallait interroger le rectorat pour savoir si les personnels étaient soumis à ladite cotisation mais on ne le savait que 3 ou 4 mois après la fin de l'exercice budgétaire... Donc il fallait recontacter chaque personnel pour qu'il s'acquitte de la part salariale). Cette cotisation ne concerne que les fonctionnaires titulaires.
- la cotisation chômage à Pôle Emploi (pour les agents non titulaires).

Tout cela demande confirmation par un spécialiste de la paie (par exemple un mutualisateur école ouverte) car j'avoue ne plus trop me souvenir du fonctionnement... De plus, peut être que d'autres cotisations ont vu le jour depuis ces dernières années.

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