Bonjour,
Nous allons acquérir un nouveau véhicule pour notre établissement car celui datant de 1989 devrait bientôt rendre l'âme!
Peut-on céder gratuitement notre ancien véhicule à un autre EPLE qui n'en a pas, et si oui quelles sont les écritures comptables : sortie d'inventaire et après?
J'avais lu dans un autre fil que lorsqu'il y a cession ou transfert à un autre EPLE , le véhicule reste dans l'inventaire?!?
Merci pour vos réponses.

Sympa pour l'établissement voisin! Si votre véhicule de 24 ans va bientôt rendre l'âme, il la rendra chez le voisin...
Ce pauvre voisin pourrait peut-être faire une demande de subvention à la collectivité: en argumentant que c'est pour les déplacements des agents territoriaux, ça pourrait marcher.

C'est l'établissement voisin qui en fait la demande! La CT n'octroie pas de subvention!
Pour un transfert de propriété, faut-il juste une sortie d'inventaire?
Merci.

spartacus a écrit:

Sympa pour l'établissement voisin! Si votre véhicule de 24 ans va bientôt rendre l'âme, il la rendra chez le voisin...
Ce pauvre voisin pourrait peut-être faire une demande de subvention à la collectivité: en argumentant que c'est pour les déplacements des agents territoriaux, ça pourrait marcher.

Demandez un truc à un gestionnaire d'EPLE, il vous dira comment faire autrement.

Ton véhicule est totalement amorti/déprécier. Crédit 28/débit 21. Pas d'autres opérations.

Merci pour la réponse!
Et l'établissement qui récupère le véhicule doit l'intégrer dans son inventaire?
Mais à quelle valeur si on leur donne?

J-M a écrit:

[
Ton véhicule est totalement amorti/déprécier. Crédit 28/débit 21. Pas d'autres opérations.

si le véhicule a été acquis sur subvention: annulation du financement debit 131x crédit 139