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 Subvention EPLE à la Maison des lycéens

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2 participants
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elisalaure
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elisalaure


Nombre de messages : 167
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 10/12/2008

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MessageSujet: Subvention EPLE à la Maison des lycéens   Subvention EPLE à la Maison des lycéens Icon_minitime1Lun 17 Juin 2013 - 13:58

Bonjour, 

un EPLE peut il verser une subvention à la MdL ?
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MessageSujet: Re: Subvention EPLE à la Maison des lycéens   Subvention EPLE à la Maison des lycéens Icon_minitime1Lun 17 Juin 2013 - 14:02

bonjour
oui pourquoi pas ? tout comme à l'UNSS.
Il faut que ce don soit voté en CA.
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elisalaure
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elisalaure


Nombre de messages : 167
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 10/12/2008

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MessageSujet: Re: Subvention EPLE à la Maison des lycéens   Subvention EPLE à la Maison des lycéens Icon_minitime1Lun 17 Juin 2013 - 16:23

et comment faire parvenir cette somme à la MdL ? via un acte budgétaire après une DBM pour vote , j'en doute
soit directement un ordre de paiement du comptable , ce que je crois davantage
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Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

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MessageSujet: Re: Subvention EPLE à la Maison des lycéens   Subvention EPLE à la Maison des lycéens Icon_minitime1Lun 17 Juin 2013 - 16:29

Il faut bien que l'opération apparaisse dans le budget comme une dépense. Un OP c'est juste un mouvement de trésorerie, là il s'agit bien de dépenser de l'argent de l'EPLE.
Vote CA + DBM ou DO + mandat avec l'acte du CA en PJ. Je suppose que le compte version RCBC est le 6564.

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MessageSujet: Re: Subvention EPLE à la Maison des lycéens   Subvention EPLE à la Maison des lycéens Icon_minitime1

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