REMBOURSEMENT FRAIS DE STAGES.

Bonjour,

J'aimerais savoir ce qu'il faut joindre aux originaux et aux duplicatas à l'occasion des remboursements de frais de stage?

Les pièces justificatives telles que les tickets de caisse doivent elle être jointes aux originaux ou juste aux dupli?

Merci d'avance pour vos réponses.

Frais de stage pour qui ? Eléves ou profs ?

pour les élèves.

Hum, la réponse est moins évidente que pour les profs.

Cependant, et par analogie avec le décret de 2006, je tente la réponse suivante :

Etat de frais sur un imprimé de l'établissement reprenant un certain nombre de mentions obligatoires et les stipulations de l'acte du CA (il ne peut y avoir paiement par le comptable de remboursements sans l'acte joint au premier mandat de l'exercice), signé de la famille et de l'ordo. Les autres PJ (tickets, billets, etc...) étant concervées par les services de l'ordo et jointes au duplicata du mandat.

Ici on joint :
- acte du CA au 1er remboursement de l'exercice
- état récapitulatif signé par l'ordonnateur, avec le nombre de jours de présence sur le lieu du stage
- états individuels de frais complétés par les familles
- conventions de stage
- avec le duplicata, une édition du document utilisé pour calculer le nombre de kilomètres.

Aucun ticket car le remboursement est forfaitaire.

Winnie a écrit:

Aucun ticket car le remboursement est forfaitaire.

même pour les déplacements en transport en commun ?

Moi je demande les tickets de train ou bus. Si transport en voiture, remboursement sur la base de 0,12€/km (voté en CA) et dans la limite des subventions Etat et Région. Bon an, mal an, j'arrive à rembourser 60 à 100% des frais de stage.

menetou a écrit:

Winnie a écrit:

Aucun ticket car le remboursement est forfaitaire.

même pour les déplacements en transport en commun ?

Les transports en quoi ? Où tu as vu des bus dans la forêt des rêves bleus, toi ?

Merci !