Bonjour,

Est il possible de prévoir une hiérarchie des documents en cas de contradiction sans les lister....je m'explique je voudrais prévoir qu'en cas de contradiction des pièces, la plus contraignante pour le titulaire aura la primauté....comment arriver à cela ?

Merci d'avance

C'est pas mal ça de prévoir qu'on va se contredire dans un contrat.

Tu peux préciser avec un exemple, s'il te plait ?

C'est plutôt que la hiérarchisation est normalement prévue par la règlementation ( les CCAG en particulier) : AE, CCAP, etc...
On peut certes déroger, mais en citant précisément ces dérogations.

Oui effectivement c un peu ca....prévoir que l'on va peut etre se contredire....lol

Je suis sur un marché de travaux et on est a plusieurs reprises sur d'autres marchés passés a cotés d'erreurs d'appreciation (plans erronés en contradiction avec des pieces etc) et comme ce sont d marchés assez lourds techniquement c concretement impossible de detecter toutes les erreurs éventuelles alors a l'avance on voudrait se prémunir contre l'oeil averti d'un candidat un peu pointilleux...lol

 

Oui la hierarchisation est prévue et doit etre citée mais justement je reflechi a une formule, une pirouette lol

Les maîtres d'oeuvre donnent souvent des indications sur les plans à privilégier, du genre, si je me rappelle bien , ceux à la plus petite échelle...

Dans ce cas je mettrais la hiérarchie dans le règlement de la consultation.

«Les pièces du dossier sont par ordre hiérarchique :
1/ Le présent règlement
2/ Le cahier des clauses administratives particulières.
Etc.

En cas de conflit entre les différentes pièces, le candidat sollicitera l'EPLE pour obtenir la disposition à appliquer. La question et la solution retenue sera communiqué à l'ensemble des candidats.
A défaut, la disposition pièce la plus élevée dans la hiérarchie l'emporte sur la disposition conflictuelle de la pièce située plus bas dans la hiérarchie.»

Un truc dans le genre.

JM ta proposition a été en partie retenue gracias lol

Ce n'est que mon avis, mais ça m'a l'air trop vague, et "exorbitant"...