Droits Constatés : PJ Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Droits Constatés : PJ

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Lady Pirate
*
*



Nombre de messages : 359
Date d'inscription : 28/04/2010

Droits Constatés : PJ Empty
MessageSujet: Droits Constatés : PJ   Droits Constatés : PJ EmptyMer 3 Avr 2013 - 10:11

Bonjour

J'ai une élève interne qui aurait quitté l'établissement sans courrier de démission ou autre changement de régime :
quel régime lui imputer : interne (car pas de trace écrite de la modification de son inscription) ou externe / sorti (avec quelle PJ ?) ?
Au 2°Tr., j'ai gardé le régime interne car je l'ai appris trop tard mais je voudrais remettre les choses au clair pour le 3ème Tr.
Un certificat de l'ordonnateur suffit il pour justifier cette "désinscription" ?
merci pour votre aide
Revenir en haut Aller en bas
N@n@rd (Volcan)
Modérateur
Modérateur
N@n@rd (Volcan)


Nombre de messages : 21453
Date d'inscription : 15/12/2012

Droits Constatés : PJ Empty
MessageSujet: Re: Droits Constatés : PJ   Droits Constatés : PJ EmptyMer 3 Avr 2013 - 11:13

Les modifications à la liste initiale des régimes des élèves se fait par des bulletins de position signés de l'ordonnateur ou un document qui en tient lieu.

Ce document satisfait le comptable que je suis.
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Lady Pirate
*
*



Nombre de messages : 359
Date d'inscription : 28/04/2010

Droits Constatés : PJ Empty
MessageSujet: Re: Droits Constatés : PJ   Droits Constatés : PJ EmptyMer 3 Avr 2013 - 11:55

Merci Volcan Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Droits Constatés : PJ Empty
MessageSujet: Re: Droits Constatés : PJ   Droits Constatés : PJ Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Droits Constatés : PJ
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Droits constatés
» Droits constatés sans SCONET ni GEP
» Droits constatés en début de trimestre
» Pb sur droits constatés
» DROITS CONSTATES

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: