Bonjour,

Sur quel compte imputer une facture de maintenance des installations faite par une entreprise extérieure : 6112 ou 615 ?


Merci pour votre réponse

615 pour moi

Merci pour votre réponse .

C'est ce que j'aurais spontanément  utilisé.
Mais si tel doit être le cas, ma question subsidiaire serait : quand devons nous utiliser plutôt le 6112 ?

La réponse n'est pas évidente. Le 6112 c'est la sous traitance. Il faudrait voir si cette société intervient dans le cadre d'un contrat de maintenance (vous confiez à une société la totalité de la maintenance-entretien d'une installation, par exemple de chauffage) ou si c'est une intervention de réparation ponctuelle.
Je mettrais 6112 dans le premier cas et 615 dans le second.

Cette société intervient dans le cadre d'un contrat .
Jusqu'à l'exercice 2012, la question ne m'avait même pas effleuré l'esprit : je mandatais ce type d'intervention au 615 .
En 2013, avec une nouvelle collègue à l'intendance et un regard attentif sur la M96 , nous sommes amenés à affiner les questions .

Je pencherais pour cette analyse: si contrat avec société extérieure, alors 6112
Si réparations /maintenance assurées soit par l'établissement, soit par une société extérieure mais sans contrat, alors 615 .

D'autres avis seront les bienvenus.

Pareil : contrat de maintenance/entrtien : 6112 ; réparations ponctuelles et entretien sur bon de commande : 615

Je me disais quand même que la sous-traitance était le fait de faire faire un travail qu'on nous a commandé par quelqu'un d'autre. Or, dans ce cas, il n'y a pas de donneur d'ordre initial et l'établissement est incapable de faire ces travaux. Donc, j'ai du mal à considérer cela comme de la sous-traitance

ADN a écrit:

Je me disais quand même que la sous-traitance était le fait de faire faire un travail qu'on nous a commandé par quelqu'un d'autre. Or, dans ce cas, il n'y a pas de donneur d'ordre initial et l'établissement est incapable de faire ces travaux. Donc, j'ai du mal à considérer cela comme de la sous-traitance

Prenons le cas du 6113. Le voyage ne nous est pas commandé par un tiers, c'est l'établissement le donneur d'ordre et comme dans le cas de la maintenance l'EPLE à le choix de sous traiter la totalité de l'organisation à un prestataire extérieur qui fera le boulot (voyagiste) ou de faire des tas de bons de commandes pour chaque étape de la sous traitance (billets, hébergements, restauration, visites, etc...).

Je mettrais en sous traitance des activité qui peuvent être normalement faite par l'établissement, mais qui sont finalement fait par une ste extérieur.
Je ne trouve pas que la maintenance d'une chaudière soit de la compétence de l'EPLE... Sauf à avoir un OP chauffagiste. On se trouve à mon sens dans une prestation d'entretien, et non de sois traitance.

Pour moi, cela s'assimile donc a du 615, a savoir les opérations de maintenance sur les installations de l'établissement. Le fait qu'il s'agisse d'un contrat ou d'une opérations ponctuelle ne joue en rien sur le compte a utiliser. (Me suis d'ailleurs fâché avec mon autorité a ce sujet une fois, et oui j'ai abdiqué: contrat au 615 et maintenance ponctuelle autre part.)
Je reste persuadé que dans ton cas on est bien dans 615

Taz a écrit:

Je mettrais en sous traitance des activité qui peuvent être normalement faite par l'établissement, mais qui sont finalement fait par une ste extérieur.

C'est le contraire.
Sous-traitance dite « de spécialité » : une entreprise ne disposant pas du savoir-faire nécessaire pour fabriquer un produit, le réaliser ou assurer une prestation, en passe commande à une autre entreprise ; exemples : voyages scolaires, maintenance générale.
Sous-traitance dite « de capacité » : une entreprise est dans l'incapacité de répondre, à un moment donné, à produire des commandes supplémentaires ; exemple faire appel à une société de restauration lors de travaux dans la cuisine.

Sujet a écrit:

Sur quel compte imputer une facture de maintenance des installations faite par une entreprise extérieure : 6112 ou 615 ?

C'est quoi comme maintenance ?

La sous-traitance je l'emploie quand c'est une prestation qui correspond à une activité pour laquelle je paye du 64. Si c'est fait par une personne extérieure alors qu'une personne rémunérée par l'établissement pourrait le faire, c'est de la sous-traitance.

Pour le cas qui était d'actualité lorsque j'ai posé ma question, il s'agit d'une facture de maintenance-sur la base d'un contrat- du matériel de cuisson.

Je partage l'analyse de Volcan.

Ceci dit, j'aurais une précision à vous demander : une facture d'analyses faites par le labo dans le cadre des règles d'hygiène en cuisine , toujours dans le cadre d'un contrat voté en CA : 6112 ? Bien qu'il ne s'agisse pas de maintenance , je dirais oui car intervention d'une entreprise extérieure et non pas travaux faits maison .

Pas de la sous-traitance pour moi, c'est du 61 ou 62.

L'intérêt de la distinction de la sous-traitance se retrouve dans l'analyse financière (intérêt premier de la comptabilité). Pour établir les soldes intermédiaire de gestion la sous-traitance est intégrée aux dépenses de personnel.

J-M a écrit:

Pas de la sous-traitance pour moi, c'est du 61 ou 62.

Le 61 c'est aussi pour la sous traitance (6112,6113,....).