Discordance M93 entre MESR et DGFIP

Bonjour,

Quelqu'un aurait-il connaissance d'éventuelles discordances que l'on trouverait entre la nomenclature M93 2013 envoyée par le MESR (confirmée par l'AMUE dans notre SIFAC 2013) et celle reçue dernièrement par les Agents Comptables des Universités par la DGFIP (CE2B) ?
Exemple : le 1311 devenant 104131 ne figure pas dans la version du MESR.
C'est grave docteur ?
Merci

Je n'y comprends rien mais je suis sensible à la poésie de ce texte.

Ca fait tellement longtemps que je voulais utiliser ce smileys!! suis trop contente!

Bonjour,

Je vais essayer d'oublier la poésie de la comptabilité géné associée à l'univers impitoyable du monde universitaire.

En fait nous avons reçu deux nomenclatures comptables pour 2013 : Une de la Direction Générale de la Finance Publique et une autre du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Celle envoyée par le MESR est la même que celle de l'AMUE (Agence de Mutualisation des Universités et des Etablissements), AMUE qui (entre autre, nous aide quand nous sommes bloqués avec notre logiciel de gestion "SIFAC")

Le problème est que certains comptes existent dans une nomenclature et pas dans l'autre, je suis très triste

Ah oui en effet, c'est triste

Nous on a presque le même problème ! Mais pas d'AMUE!

Le collègue poste dans la rubrique "enseignement supérieur", pour ceux qui comme moi ne connaissent pas ce milieu, c'est normal de ne pas tout comprendre.

A priori je dirais que celle de la direction des finances publiques fait foi. Si ça peut te consoler, comme le dit DBM on a le même problème en EPLE : une instruction M9-6 dont la version finale diffère du projet. Sauf que tous les documents mis à notre disposition par le ministère ont été établis sur la base du projet et ne sont pas encore mis à jour...

Merci,

Je vois que l'on s'amuse autant dans le supérieur qu'en EPLE.

ISAC87 a écrit:

Merci,

Je vois que l'on s'amuse autant dans le supérieur qu'en EPLE.

Oui, mais la question était plus marrante quand on n'y comprenait rien ! L'intelligibilité fait perdre grandement de la poésie...

Mieux vaut utiliser celle de la DGFiP, car jusqu'à présent, ce n'est pas le MENESR qui juge de la régularité des comptes...

PS : Est-ce que tu ne t'es pas trompé dans les numéros de comptes cités ? Un compte de racine 104 cela m'interpelle...

Bonjour,

Le compte 104131 devrait remplacer le 1311 (Subventions d'investissement Etat).
Sinon, je ne suis pas l'AC de mon université mais le voyant "très ennuyé" par les deux nomenclatures, j'ai pensé au forum et à ses lumières.
Ravie d'avoir pu être un peu poète...je suis inscrite à APAENES, j'espère que le jury aime la poésie....

ISAC87 a écrit:

Le compte 104131 devrait remplacer le 1311 (Subventions d'investissement Etat).

C'est pas plutôt une question de renouvellement ou non de la subvention ?

cf l'instruction du 18/12/12 sur la comptabilisation des financements externes de l'actif (rattachement ou non d'un financement à un actif et spécificité pour les financements Etat); L'instruction est pour les établissements soumis à la M9-1 et M9-3 applicable dès 2013.

La M9-6 n'est pas concernée

A priori je dirais que celle de la direction des finances publiques fait foi. Si ça peut te consoler, comme le dit DBM on a le même problème en EPLE : une instruction M9-6 dont la version finale diffère du projet. Sauf que tous les documents mis à notre disposition par le ministère ont été établis sur la base du projet et ne sont pas encore mis à jour...

bonjour,
Un projet de texte n'a jamais été un texte opposable, sa communication permet aux personnes concernées de faire part de leurs remarques éventuelles.
il existe une version opposable de la M9.6 cosignée par la DGFIP et la DAF du MEN. Cette version publiée au BOEN sous le n° MENF1242833J est disponible sur le site idaf.pleiade et sous circulaire.gouv.fr

Bonsoir,
Pour répondre à J-M, l'intitulé du compte 104131 : Etat : Financement rattaché à des actifs déterminés.