QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-67%
Le deal à ne pas rater :
Carte Fnac+ à 4,99€ au lieu de 14,99€ (nouveaux clients / ...
4.99 € 14.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS

Aller en bas 
+4
volcan
Op@lomero
Bozinchu
yo
8 participants
AuteurMessage
yo
.
.



Nombre de messages : 62
Age : 61
Date d'inscription : 05/01/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 11:59

bonjour

j'ai 2 petites questions à poser :

1/ pour les personnes logées par NAS y a t il toujours gratuité pour l'eau, le gaz,l' éléctricité et le chauffage ?

2/ pour les personnes logées par COP le forfait radiateur est au nombre de radiateur réel ou au nombre de radiateur fixé suivant indice

j'avais cru comprendre que pour les COP c'etait le nombre de radiateur réel mais je suis pas sûre.

merci pour vos réponses
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22110
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 12:38

Pour le point n°1 je peux répondre
C'est non
Les CT accorde un forfait (parfois différent suivant les catégories de personnels) à ne pas dépasser
Si tu es au dessus de ce forfait, il y a remboursement à l'EPLE de la différence.

Pour le point n°2 je n'ai pas le cas chez moi donc je ne pourrais répondre.

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13071
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 12:41

Pour le point n°2, c'est pour les NAS et les US qu'on se réfère à l'indice. Pour les COP, c'est le nombre réel (sauf cuisine et salle de bain pour 1/4).
Revenir en haut Aller en bas
yo
.
.



Nombre de messages : 62
Age : 61
Date d'inscription : 05/01/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 12:51

merci pour vos réponse très claires et très précises QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS 10

j'avais compris ça aussi pour la question 2 mais j'en etais pas certaine

pour la 1 je ne pourrais dire que tant mieux QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Enaccor2

bonne journée à vous
Revenir en haut Aller en bas
yo
.
.



Nombre de messages : 62
Age : 61
Date d'inscription : 05/01/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 12:54

après relecture j'ai mal posé ma question 1

y a t il toujours gratuité, dans la limite fixé par les CT bien sur, des charges parce qu'il était question que les charges ne soient plus gratuites

desolée
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21401
Date d'inscription : 15/12/2012

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 12:57

ALO a écrit:
Pour le point n°2, c'est pour les NAS et les US qu'on se réfère à l'indice. Pour les COP, c'est le nombre réel (sauf cuisine et salle de bain pour 1/4).

Ah bon ? Quel texte parle de l'indice ?
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22110
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 13:01

yo a écrit:
il était question que les charges ne soient plus gratuites
c'est pour les logement qui dépendent de l'Etat
Nous ne sommes pas ( encore) concernés

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
yo
.
.



Nombre de messages : 62
Age : 61
Date d'inscription : 05/01/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 14:06

pour l'indice au niveau des radiateurs il y a cette circulaire

En cas de chauffage collectif, il convient de retenir les éléments suivants :
(circulaire n°74-447 du 3 décembre 1974)
Afin de déterminer le montant de l'avantage en nature à déclarer dans les revenus
imposables, compter le nombre de radiateurs du logement, mais arrêter le total retenu
dans la limite d'un nombre maximum de radiateurs déterminé en fonction de l'indice
nouveau majoré de traitement du bénéficiaire (soit INM au 01/01/2005) :
3/4
INM≤302 2 radiateurs
303380443INM>538 6 radiateurs
Les radiateurs de cuisine, salle de bains ou de douches sont comptés pour 1/4

je me base sur ça mais sous toutes reserves
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21401
Date d'inscription : 15/12/2012

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 14:37

C'est bien ce que je pensais.

Vous confondez deux choses : les prestations en nature et les avantages en nature. Les modes de calcul sont différents.

Les avantages en nature font intervenir les indices mais servent pour les déclarations URSSAF et impôts. Les prestations pour le remboursement ou la gratuité des charges locatives.
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
yo
.
.



Nombre de messages : 62
Age : 61
Date d'inscription : 05/01/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 15:01

donc quand je calcule les prestations en nature je ne tiens pas compte des indices uniquement du nombre de radiateurs ?

Quand est il des radiateurs de cuisine et de salle de bains car dans le cas de la COP du collège ça ferait 7 radiateurs au lieu de 5.5 et dans ce cas là à raison de 277 euros le radiateur ça commence à faire cher le chauffage

merci pour vos réponses
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 15:16

J'adore ce marronnier.
(et j'aime surtout le fait que ma collectivité octroie un forfait différent avec ou sans chauffage collectif, ce qui règle le problème)

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
yo
.
.



Nombre de messages : 62
Age : 61
Date d'inscription : 05/01/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 15:21

moi aussi ma CT fait 2 tarifs avec ou sans chauffage collectif j'ai pas de soucis pour les NAS

Mon souci c'est pour la COP si je lui facture 7 radiateurs elle va faire des bonds je la comprends aussi
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21401
Date d'inscription : 15/12/2012

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 15:41

Pour ce que j'en sais, pour une COP, on compte les radiateurs sans référence à un indice, MAIS les radiateurs cuisine et salle de bains sont comptés pour 1/4.

cf notamment doc SNPDEN
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
yo
.
.



Nombre de messages : 62
Age : 61
Date d'inscription : 05/01/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 15:58

merci QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS 0007

je vais appliquer ça 5.5 radiateurs
Revenir en haut Aller en bas
dédé
**
**
dédé


Nombre de messages : 944
Localisation : dans mon bureau (pour changer)
Date d'inscription : 06/01/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: forfait eau   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 16:42

Le compteur d'eau de l'un des logements de fonction est bloqué depuis le dernier relevé (décembre 2011)
Y 'a t' il une solution pour comptabiliser malgré tout la prestation? existerait il un forfait en fonction par exemple du nombre d'occupant?
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21401
Date d'inscription : 15/12/2012

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 17:12

Moi je ferais comme les services des eaux : une moyenne des consos des 3 dernières années.

Sinon c'est 1p = 35 m3, 2=70m3, 3ou 4 = 75m3 et en plus par salle de bains 25m3.
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
dédé
**
**
dédé


Nombre de messages : 944
Localisation : dans mon bureau (pour changer)
Date d'inscription : 06/01/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 17:15

merci beaucoup QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Enaccord
Revenir en haut Aller en bas
ALINEA
*
*
ALINEA


Nombre de messages : 226
Date d'inscription : 25/06/2009

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 14 Jan 2013 - 17:28

La région nous fournit un barème (dépassé je l'admets) : "barème prévu par la circulaire autographiée n°31 OG du 27 février 1951 du Ministère des Finances"
Revenir en haut Aller en bas
dédé
**
**
dédé


Nombre de messages : 944
Localisation : dans mon bureau (pour changer)
Date d'inscription : 06/01/2010

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 21 Jan 2013 - 11:45

volcan a écrit:
Moi je ferais comme les services des eaux : une moyenne des consos des 3 dernières années.

Sinon c'est 1p = 35 m3, 2=70m3, 3ou 4 = 75m3 et en plus par salle de bains 25m3.

ce forfait a t'il une base réglementaire?
Revenir en haut Aller en bas
BDC
*
*
BDC


Nombre de messages : 312
Date d'inscription : 27/12/2012

QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1Lun 21 Jan 2013 - 22:03

Je profite de ce fil pour éviter d'en ouvrir un autre (mais je vais peut être me faire taper dessus).
Mon etablissement ne dispose pas de logements. Les 2 CE sont donc logés dans 2 établissements à proximité.

Question 1: ces établissements me facturent eau et électricité pour lesdits logements.

Puis-je payer ces charges au D? Puisque qu'il s'agit de régler une facture qui n'est pas vraiment une facture d'eau ou d'électricité, et à plus forte raison quand il n'y a pas de compteur individuel sur ces habitations. ( et accessoirement il me reste 3€ au B)

Question 2 : vais je recevoir les palmes académiques pour la justesse quasi parfaite de ma prévision budgétaire du B?! lol!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Empty
MessageSujet: Re: QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS   QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS Icon_minitime1

Revenir en haut Aller en bas
 
QU'EN EST IL DES CHARGES AFFERENTES AU LOGEMENTS
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Charges afférentes à l'exercice antérieur
» Calcul des charges logements
» Calcul des charges logements
» paiement des charges des logements de fonction
» Logements de fonction-charges du locataire et de l'EPLE

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: