Jappy
Invité
 |  Sujet: La M-9-6 est elle publiée officiellement ?  Jeu 20 Déc 2012 - 18:39 | |
| Bonsoir,
Il y a une version récente (fin novembre) de la M-9-6 sur le site national de la DAF mais sans aucune mention de publication officielle
A-t-elle été publiée sur un BO, ou autre publication officielle du même genre, avec une date ?
Instruction M-9-6 du ..../..../2012 ?????? |
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peky
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| | Sujet: Re: La M-9-6 est elle publiée officiellement ? Jeu 20 Déc 2012 - 18:57 | |
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Hippos
Admin
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| | Sujet: Re: La M-9-6 est elle publiée officiellement ? Ven 21 Déc 2012 - 10:53 | |
| Peky, pas glop, cette réponse : c'est l’œuf et la poule, le serpent qui se mord la queue !  Pour répondre précisément à Jappy : non, pas encore de publication à notre connaissance. Et vu comme l'objet est attendu, je doute que le forum loupe cette publication si elle a lieu. Faut donc jeter un petit coup d’œil régulièrement sur les "infos du jour". _________________ Hippos Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)Les règles de modération sur le forum.C'est le propre et la richesse d'un forum que de partager les vécus et conseils qui peuvent parfois diverger, il ne faut pas s'emballer pour cela. Participez dans le respect de l'autre, dépersonnalisez et dépassionnez vos interventions, vous aurez alors à apporter aux autres. ©Alomero. | |
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peky
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| | Sujet: Re: La M-9-6 est elle publiée officiellement ? Ven 21 Déc 2012 - 11:51 | |
| Bonjour, Réponse rapide et peu pertinente. Milles excuses.  néanmoins il est à noter le préambule en date du 14 décembre 2012 qui porte le timbre de la DAF mais aussi de la DGFIP, à cette codification : https://idaf.pleiade.education.fr/alien/fichiers/eple/InstructionM96DGFIPMENpreambule.pdf | |
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Invité
Invité
| | Sujet: Re: La M-9-6 est elle publiée officiellement ? Ven 21 Déc 2012 - 12:04 | |
| Bonjour,
Message reçu du Rectorat ce jour :
"Vous trouverez ci-joint le courrier du directeur des affaires financières adressé aux recteurs concernant l'instruction codificatrice M9.6 relative au cadre budgétaire et comptable des EPLE, désormais applicable.
Dans l'attente de la publication au BOEN prévue courant janvier, nous vous rappelons que ce texte et son préambule sont disponibles sur l'intranet de la DAF / EPLE/ L'instruction codificatrice M9.6 relative
au cadre budgétaire et comptable des EPLE et dans RCBC/Ce qui change et pour qui?/1. les textes" |
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| | Sujet: Re: La M-9-6 est elle publiée officiellement ? | |
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