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 Vote des contrats

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Fred83
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MessageSujet: Vote des contrats   Vote des contrats EmptyVen 30 Nov 2012 - 10:45
Bonjour,

Étant donné qu'il n'y a plus d'EPCP est-on obligé de faire voter au CA contrat par contrat ou la liste des contrats avec leurs tarifs et durées suffit-elle?
Merci d'avance de vos lumières!
Fred
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MessageSujet: Re: Vote des contrats   Vote des contrats EmptyVen 30 Nov 2012 - 10:51
Pour les contrats pluri annuels je fais voter une liste communiquée au préalable au CA après avoir eu leur accord pour un vote global. A la demande du CA je peut "sortir" un contrat ou une convention sur un sujet plus "sensible" pour un vote à part.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
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Fred83
Invité




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MessageSujet: Re: Vote des contrats   Vote des contrats EmptyVen 30 Nov 2012 - 14:55
Ok ça me parait tout à fait cohérent! Merci
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MessageSujet: Re: Vote des contrats   Vote des contrats Empty
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