Euh, question bête mais...
Pour ceux qui ont déjà passé leur budget vous avez libellé la délib comment?
En clair auparavant ça donnait ça "le budget de l'année 2012 est arrêté en recettes et en dépenses à 10 euros"

Comment libeller avec AMOR et NEUTRA.
Est-ce qu'il est possible d'avoir les délibs des précurseurs.

Perso je propose : "le budget de l'exercice 2013 est arrêté en recettes et en dépenses la somme de 448 124.95 euros. L'équilibre budgétaire est obtenu par un prélèvement sur le fonds de roulement de 35 989.57 euros dont 5 507.34 euros au titre des amortissements"

Merci pour votre aide et vos avis.

pourquoi compliquer la chose?
les documents sont joints
ma délibération précise que le budget de l'exercice 2013 est adopté je n'indique aucune somme dans la délib

Quand il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème.

Pour cette année, ma GM n'a pas fait de document particulier comme les années précédentes.

j'ai envoyé en doc de travail les pièces sorties de gfc... brutes

et la délib sera :

Mme la Gestionnaire présente le budget.......
du blabla pour expliquer le changement de compta et les nouvelles orientations.
blabla selon ce qui sera dit.
Il est passé au vote du budget selon détails dans le doc ci-joint (et je joins la préparation pour ca en pj).

suivent les cases avec les résultats des votes.

Colombane a écrit:

Pour cette année, ma GM n'a pas fait de document particulier comme les années précédentes.

j'ai envoyé en doc de travail les pièces sorties de gfc... brutes

et la délib sera :

Mme la Gestionnaire le CE présente le budget.......
du blabla pour expliquer le changement de compta et les nouvelles orientations.
blabla selon ce qui sera dit.
Il est passé au vote du budget selon détails dans le doc ci-joint (et je joins la préparation pour ca en pj).

suivent les cases avec les résultats des votes.

dura lex sed lex

Colombane a écrit:

et la délib sera :

Mme la Gestionnaire présente le budget.......
du blabla pour expliquer le changement de compta et les nouvelles orientations.
blabla selon ce qui sera dit.
Il est passé au vote du budget selon détails dans le doc ci-joint (et je joins la préparation pour ca en pj).

suivent les cases avec les résultats des votes.

Ça me semble ressembler davantage à un PV qu'à une délib, mais bon...

le texte façon VMB: le budget 2013 est adopté. épicétou

Hippos a écrit:

Colombane a écrit:

et la délib sera :

Mme la Gestionnaire présente le budget.......
du blabla pour expliquer le changement de compta et les nouvelles orientations.
blabla selon ce qui sera dit.
Il est passé au vote du budget selon détails dans le doc ci-joint (et je joins la préparation pour ca en pj).

suivent les cases avec les résultats des votes.

Ça me semble ressembler davantage à un PV qu'à une délib, mais bon...

C'est bien un pv qu'on doit faire ? Moins on met de détails, moins on risque de faire des erreurs qui seront retoquées à l'approbation.
pour le budget : sauf si c'est le GM qui fait le PV... il sait ce qu'il a dit, ce qu'il faut dire et qui ne sera pas déformé.

en tant que secrétaire, quand je rédige le PV (n'étant que suppléante, je n'y suis pas toujours), je prends les notes du CE, le texte du secrétaire officiel, les miennes éventuellement et fais un mix des trois. Les détails, c'est quand on est vraiment sûr....
le pv de la dhg : c'est idem : pièces jointes en avant.. de tous les éléments que j'ai pour rédiger, personne ne dit pareil ni n'a compris les mêmes choses, ni les motifs... en généra, tout est mélangé....

Colombane, un procès-verbal, ce n'est pas une oeuvre littéraire. On se moque pas mal de ce qu'a pu donner comme explication de vote un prof du syndicat machin qui a été le seul à voter contre un budget parce qu'il voulait absolument montrer qu'il n'a rien compris.

Le procès-verbal retrace les points importants pour la gestion de l'établissement : on doit y trouver la trace d'une communication qu'il était prescrit d'y faire, et d'une décision prise dans le cadre d'un vote. Et c'est à peu près tout, voire c'est tout tout court.

Si les gentils profs tiennent à ce que leur fulgurante pensée soit posée par écrit, ils rédigent, par leurs propres moyens, un compte-rendu, et ils le diffusent comme bon leur semble, et je leur conseille d'avance de ne pas y mettre trop de khonneries parce que c'est typiquement le genre de documents dans lesquels les imbéciles tentent de régler leurs comptes, notamment avec le gestionnaire. Qui a alors à sa disposition une bien belle occurrence de diffamation publique avec traces incontestables. Ça m'a déjà eu servi à leur rabattre le caquet pour quelques temps.

Bonjour à tous

Quels documents présentez-vous au CA (B1.1 - B1.2 - B1.3) et à partir de quel document doit-être fait le vote du CA (Le budget primitif B1.1 ou le tableau d'équilibre B1.3) ?

Merci

Je présente au CA mon document Excel qui retrace les divers services. C'est le budget et c'est le budget que le CA vote.

bonjour,

je présente mon budget sous forme de powerpoint et pas avec les documents issus de GFC

c'est plus lisible , plus clair et en définitive ce qui compte c'est que les chiffres soient justes non ?

bonne journée

Et si le C.A vote pour l'ensemble des services à l'exception d'un seul que faire ?

Colombane a écrit:

C'est bien un pv qu'on doit faire ?

Oui. Mais aussi l'acte administratif qui constitue la décision du CA proprement dite. C'est cet acte qui est traditionnellement appelé "délibération". Or, ce que tu décris en commençant par « et la délib sera : » relève plus du PV que de l'acte administratif.

OK, juste une question de vocabulaire.

je n'ai jamais appelé un acte "délibération",

De tout ce j'ai écrit, on supprime les "blablas",

le CA, régulièrement réuni....

ADOPTE (REJETTE) le budget selon détail ci-joint. (et j'agrafe le budget sorti de gfc pour le ca)
suivent les cases avec les votes.

Laxman a écrit:

Et si le C.A vote pour l'ensemble des services à l'exception d'un seul que faire ?

Ton hypothèse est impossible.
Le CE soumet au vote l'ensemble du budget et non chaque service l'un après l'autre. Une sorte de vote bloqué, pour faire le parallèle avec l'Etat.
Si le CA refuse un service, cela signifie qu'il rejette le budget.

Par contre, le vote du budget emporte autorisation de dépenses dans la limite des sommes totales inscrites à chaque service.

Le budget est un acte d'arbitrage dans la ressource pour la distribuer entre plusieurs services. C'était déjà vrai avant, maintenant en plus ça se voit. Ou bien les administrateurs valident cet arbitrage, ou bien ils ne le valident pas. Ca n'est pas aux pièces.

Il peut y avoir modification du budget après demande du CA.
On ne vote pas le budget global, mais service par service.
Mais pour ne pas rejeter le budget, les membres du CA doivent faire une autre proposition.

Désolé si la question a déjà été posée, mais je n'ai pas trouvé...

Pour le Budget RCBC, après le vote du CA on ne saisit plus que l'acceptation, modification ou refus.
On ne renseigne plus le nb de votants.
Et, sauf oubli de ma part, l'édition pour les AC ne nous présente plus une page de signature du CE de l'extrait de la délibération du CA.

Est ce correct ?

tout à fait.
En fait, il faut saisir dans Dem'act ( )

En plus c'est vrai, il faut faire une délib à côté, mais au début il était prévu qu'avec Dem'act il n'y aurait plus de doc issus de GFC.
Rassure toi, même au rectorat ils ne le savaient pas

Bozinchu a écrit:

tout à fait.
En fait, il faut saisir dans Dem'act ( )

pourquoi ? pas compris le "il faut"....

Dem act n'a pas été mis en place chez nous, et pas de formation... donc, on veut comprendre pourquoi c'est drôle ?

Parce que la nouvelle mouture de GFC sans docs a été faite en fonction de Dem'Act, dont l'application ne sera mise en place qu'en ... septembre 2013 !

Merci encore à Boz.