Dupont a écrit:

...le carnet de correspondance est destiné à créer du lien entre les membres de la communauté éducative entre eux (parents, établissement), ainsi qu'avec l'élève. Du lien social. Donc VE

Donc, si je suis ton raisonnement, si tout ce qui crée du lien social est en VE, les abonnements et autres factures pour les extranets destinés à communiquer aux familles les notes et absences des élèves, à gérer une messagerie parents-EPLE,... y compris les factures de téléphones pour les systèmes de suivi d'absences, tout cela crée du lien social donc VE !!!!!!!

On atteint les limites de la réforme !

C'est à l'EPLE, notamment au CA, de décider en fonction de son projet d'établissement.

Le seul problème sera pour le comptable qui doit veiller à la bonne imputation de la dépense : service et compte !

Je circonstancie ma réponse : dans mon EPLE autonome, en cohérence avec le projet d'établissement et vu l'usage précis qui en est fait, l'ordonnateur considère (après avoir écouté de bons conseils ) que les carnets de correspondance relèvent de la vie de l'élève. Et le CA sera d'accord, sinon...

Mettre les fonds sociaux en VE ? A la rigueur, si l'on y tient, mais en toute rigueur les fonds sociaux ne servent pas à la vie de l'élève, mais au paiement des arriérés de financement du smartphone de sa maman.

contserv a écrit:

On atteint les limites de la réforme !

C'est à l'EPLE, notamment au CA, de décider en fonction de son projet d'établissement.

Le seul problème sera pour le comptable qui doit veiller à la bonne imputation de la dépense : service et compte !

Certes, mais qui fait les propositions au CA ?

on ne va pas proposer plusieurs versions de budget au CA selon les diverses interprétations qui peuvent être faites selon les achats, article par article !

Ce sera la vision du GM (validée par le CE certes) qui sera proposée. Et on en est au stade : quelle est la vision du GM ? Selon le fonctionnement de l'eple, selon les formations qu'il a suivies, selon son ressenti, à défaut d'indications précises. Et quand les préconisations ne coincident pas avec sa vision ou celle du CE ?

Il faut arrêter, vous avez eu trop de vacances
Je les mets dans ALO et basta

A mon humble avis, VE ou AP se justifient pour les carnets, c'est en effet un choix de chaque établissement, mais ALO je tique un peu à cause non pas de la nature de cette dépense, mais du financement ie les crédits pédagogiques globalisés.

Ces crédits n'ont pas vocation à financer des dépenses administratives et de logistique...ou alors il faut dire clairement que ce ne sont pas des dépenses pédagogiques, et dans ce cas là l'achat des carnets avec les crédits pédagogiques globalisés est une absurdité !!!

Dans mon projet de budget, ne figurent aux recettes d'ALO que des crédits de la CT et des ressources propres...ça parait logique...ou je n'ai rien compris ????

oui c'est logique mais dans mon cas, les carnets sont financés par la DGF

tout comme toi Otium, mes ressources en ALO ne proviennent que de la subvention de fonctionnement et de quelques recettes diverses (loyers, locations...)

Ah voilà Maudinou je comprends mieux ton choix : si le financement des carnets est DGF, il est logique de prévoir la dépense en ALO, sinon AP ou VE (pour moi ce sera VE !)

oui c'est un choix fait depuis quelques années qui laisse un peu plus de souplesse pour l'achat des manuels

Mad Max a écrit:

Donc, si je suis ton raisonnement, si tout ce qui crée du lien social est en VE, les abonnements et autres factures pour les extranets destinés à communiquer aux familles les notes et absences des élèves, à gérer une messagerie parents-EPLE,... y compris les factures de téléphones pour les systèmes de suivi d'absences, tout cela crée du lien social donc VE !!!!!!!

Ne prends pas trop au sérieux mon "raisonnement" qui n'était qu'un tacle au supporteur corse

Comment croire Dupont ?

Croirex a écrit:

Comment croire Dupont ?

Si ce qu'il dit est en cohérence avec les propos de Dupond, c'est que c'est du sérieux.

j'ai encore une question pour les carnets de correspondance mais pas pour le service, ça a été largement traité.

à partir du moment où cette dépenses n'est pas financée par la DG (dans mon académie, pour ma catégorie d'étab LP je ne peux pas financer les carnets), comme les codes de type 1 et 2 servent à faire du reporting, je devrais commencer cette dépense par le code 0 ? ou est-on obligé de commencer l'ensemble des dépenses avec un code de type 1 défini quoiqu'il arrive ?

qu'en pensez-vous ?

merci

l'int.int a écrit:

j'ai encore une question pour les carnets de correspondance mais pas pour le service, ça a été largement traité.

à partir du moment où cette dépenses n'est pas financée par la DG (dans mon académie, pour ma catégorie d'étab LP je ne peux pas financer les carnets), comme les codes de type 1 et 2 servent à faire du reporting, je devrais commencer cette dépense par le code 0 ? ou est-on obligé de commencer l'ensemble des dépenses avec un code de type 1 défini quoiqu'il arrive ?

Ta question n'est pas claire. Si tu n'utilises pas la dotation globale d'Etat, et bien il faudra utiliser autre chose, a priori un financement sur lequel tu as la main (dotation de fonctionnement, ou ressources propres), et cet autre chose sera en code zéro.

Et si tu commences à mettre des dépenses en code 1 quand les recettes sont en zéro, y aura comme un problème, ne penses-tu pas ?

L'IZ ma question n'est pas claire mais ta réponse l'est parfaitement c'est ça la classe. En fait ce qui nous a été dit en formation c'est quand l'Etat vous donne un code il faut l'utiliser pour ce type de dépense et il ne me paraît pas du tt logique d'avoir une recette zéro avec une dépense 1, je voulais donc vérifier que j'avais bien interprété la logique et disons que parfois je préfère poser des questions bêtes et passer pour un âne mais avoir une réponse que rester dans mon petit coin en me disant de ttes façons personne ne verra rien.

franchement j'apprends bcp plus ici qu'en formation ou qu'en posant des questions à certains "référents rcbc" de mon académie. pour les or (j'ai fait un post sur le sujet) un formateur rcbc m'a clairement dit que ça ne concernait que les recettes mémoires et pas les autres recettes et je pose des questions car vu le texte ça ne me paraît pas logique.

en plus le fait de poser la question aide déjà partiellement à trouver une réponse.

Bonjour, avec la nouvelle nomenclature les carnets de correspondance sont imputés en AP 6064?

Pour moi un 6064 en AP est une hérésie (par définition).
Mes carnets sont comme le téléphone pour prévenir des absences, comme les courriers pour les bulletins, etc... en ALO.
Le carnet n'est pas un outil pédagogique (ou alors faut qu'on m'explique et ça prendra du temps), c'est un document administratif d'échange entre l'EPLE et les familles. Donc ALO 6064.
Rien dans la M9-6, la subvention des crédits globalisés ou un quelconque foutu texte ne dit que les carnets ne peuvent être en ALO.

VE chez nous!

Vénérable Intendant a écrit:

Pour moi un 6064 en AP est une hérésie (par définition).
Mes carnets sont comme le téléphone pour prévenir des absences, comme les courriers pour les bulletins, etc... en ALO.
Le carnet n'est pas un outil pédagogique (ou alors faut qu'on m'explique et ça prendra du temps), c'est un document administratif d'échange entre l'EPLE et les familles. Donc ALO 6064.
Rien dans la M9-6, la subvention des crédits globalisés ou un quelconque foutu texte ne dit que les carnets ne peuvent être en ALO.

Tout ça a donné lieu à bien des débats quand la RCBC s'est appliquée.
Tu as raison pour l'absence de précision dans la M9.6 mais la notif. des crédits globalisés indique la provenance du BOP 141; pour mon Rectorat (et mon AC), ça automatise donc un code 13, et si je mettais un code 13 en ALO, le-dit AC aurait une attaque ou peu s'en faut. Le Rectorat j'en parle même pas, ça me vaudrait 3 ans de camp de rééducation administrative.
Donc la logique de la RCBC (ou plutôt la logique d'une application bête et bornée de la RCBC) conduit à trouver un 6064 en AP. Ce qui est effectivement un non-sens en termes d'imputation comptable.

Le contrôle de légalité m'a rappelé que "les activités dont la codification commence par 13... sont budgétisées dans le service AP"
Il m'a été demandé d'effectuer les modifications.

Mon rectorat m'a questionné sur le sujet mais n'a pas trouvé d'argument pour contester mon imputation en ALO ; ils n'ont même pas essayé.

Quand la RCBC a été appliquée, les autres gestionnaires s'en foutaient et ont suivi, mon AC a été plus royaliste que le roi, et si j'avais dû appliquer les préconisations du Rectorat, de ma CT et de mon AC, mon budget aurait ressemblé au règlement de sécurité d'une centrale nucléaire.
Autant j'ai tenu ferme sur certains aspects liés à l'autonomie, autant j'ai laissé filer pour certaines choses, le combat ne valant pas la peine d'être soutenu.

Bonjour,

Ah l'éternel débat sur l'imputation des carnets AP ou ALO qui ne saura être clos.

Pour ma part je me questionne pour savoir si une dépense a un caractère pédagogique.

Le carnet est un outil pédagogique car il est un lien plus qu'administratif entre les familles, les enseignants et l'établissement.

Il contient le règlement intérieur, celui du SRH ou encore la charte informatique.

Ces documents étant essentiels à l'apprentissage du vivre ensemble, il me semble naturel qu'ils relèvent de l'AP avec une imputation comptable 6067.

La logique pédagogique et comptable est alors parfaitement respectée...

  T'es sérieux ?

Bien sûr !

Comme déjà dit en son temps, à la limite, le débat on s'en fout un peu: les arguments pour l'une ou l'autre des deux imputations sont également pertinents.
Le point important, c'est que dans l'application d'une réforme dont un des buts affirmés est de favoriser l'autonomie de la gestion budgétaire de l'EPLE (je sais, c'est faux-cul), on nous laisse faire nos choix budgétaires dans la logique de nos projets d'établissement.

Or on se rend compte que les buts réels sont en fait moins avouables, directement liés au déploiement de GFC-Web, et tout à fait contraires à l'autonomie affirmée plus haut.

Rhôôô... c'est pas beau de voir le mal partout. Comme dirait LF, quel manque de loyauté 

Dans les deux sens la loyauté, dans les deux sens...
Sinon ça s'appelle plus pareil.

(tu rigoleras moins quand avec GFC-Web, tu auras droit à un message l'après-midi te demandant le pourquoi du comment de la DM que tu auras rentrée le matin-même...  )


(heureusement que tu es là et m'oblige à répondre: un peu plus et j'avais un 4111 en octobre N+1 !)

Il y a un moment que j'ai compris que ces fâcheux pouvaient me faire perdre mon temps mais que c'était à peu près leur seul pouvoir

Mais sinon je partage ton analyse sur la RCBC NCBC liée à GFC-Web.

je sais que l'on aime être particulièrement tordus au MEN, mais vous pensez sérieusement que si on a pris tant de temps et tant de peine à la RCBC, c'est juste pour mettre en place un GFC-WEB pour qu'on pouvait farpaitement mettre en place sous l'ancien cadre budgétaire et comptable?!