Hello,

J'ai 2 questions sur le SRH :

1/ en dépenses, Pour les codes activités des reversements FCSh et FARPI, doivent ils commencer par 2 ? La CT nous donne comme conseil de mettre 0....

2/ Pour la première fois Je voudrais suivre mes contrats et tout et tout au SRH : quand je saisi les éléments de dépenses du SRH je rentre le taux de PCC. Jusque là pas de PB. Par contre dois je saisir quelque chose en recettes ? (jep ense au montant prélevé sur la PCC et qui reste dans le service)

Ensuite dans les pièces de développements, doit on faire apparaitre cette recette particulière sachant qu'elle est issue du même service : le code activité 0CINT est refusé. J'imagine donc créer un code genre REV CT mais quel compte de classe 7 appliquer ? 7588 n'est plus adapté (avant je gérai tous les contrats au SG) puisque nous sommes dans le même service.

En espérant avoir été clair

Merci pour vos réponses

archaique a écrit:

1/ en dépenses, Pour les codes activités des reversements FCSh et FARPI, doivent ils commencer par 2 ? La CT nous donne comme conseil de mettre 0....

0 bien sur pas de reporting (arghhh) et c'est bien une charge sur une ressource propre de l'établissement

archaique a écrit:

2/ Pour la première fois Je voudrais suivre mes contrats et tout et tout au SRH : quand je saisi les éléments de dépenses du SRH je rentre le taux de PCC. Jusque là pas de PB. Par contre dois je saisir quelque chose en recettes ? (jep ense au montant prélevé sur la PCC et qui reste dans le service)

c'est n'importe quoi
la contribution entre service c'est le fait de ne pas individualiser les dépenses
On balance donc un % en ALO pour ce qui n'est pas identifiable (comme avant du R2 vers le SG).
si tu fais voter un % à ton CA et que tu n'en prends que la moitié tu ne respectes pas le vote du CA.
Si tu arrives à identifier tes charges au SRH, tu les payes au SRH et en face tu as du 7062 (élèves ou commensaux).
Si tu souhaites ne reverser qu'une somme plus faible vers ALO, il te suffit de diminuer le % prélevé.

Je rappelle que le crédit nourriture (c'est à dire dans l'esprit des gens le 6011)comme étant la contraction des recettes -FARPI- FSCH -PCC est une vieille manière de fonctionner et de comprendre les choses.
Depuis 1997 le chapitre E a disparu (corps mais pas âme) et l'on passe à la RCBC sas avoir compris et intégrée la réforme précédente.

On fait voter un % à prélever sur les produits (jusque là ça va) et ensuite on prend un % de ce pourcentage pour financer le 6065 6068 615 (désolé pour les comptes mais c'est plus simple).
je le répète c'est n'importe quoi
Le % est mandaté à 0CINT et on réparti le reste sur le SRH (et on n'achète pas que des serviettes en papier)

Merci pour ta sage réponse :

Oui il n'y a pas de reporting sur le FARPi et FCSH : ce qui m' mis le doute c'est que dans la présentation automatisée sous pdf présentée sur le site, lorsque notre camarade saisi son SRH, il intégre le reversement sur un code commençant par 2.

Pour le reste ma question est nule et non avenue : j'ai cru être bloqué par la technique mais je viens de trouver la solution.

Sur le fond, j'affecte au SRH ce dont je suis sure. Maintenant l'idée de faire voter un % au CA pour la part "inconnue" des dépenses afin de les estimer est intéressante mais doit s'appuyer sur qq chose de tangible.

(J'ai croisé un post faisant mention de l ADEME et d'infos intéressantes....)

Nous atteignons donc les limites de la comptabilité analytique

En relisant ta réponse, tu parles de ne pas respcter le vote du CA : et bien c'est le sentiment que j'ai eu quand j'ai préparé mon budget.

Je ne vois pas comment on peut retenir un taux de x% pour la PCC et n'en ventiler qu'une partie en ALO ou autre

D'un autre coté le terme n'est plus adapté : on peut parler de prèlevement obligatoire sur les recettes, celui voté par le CA. Ensuite vient le problème de sa répartition qui effectivement ne correspond pas au % voté. ?

Voilà des discussions belles et bonnes quand le %tage de participation aux charges communes n'est pas fixé par la CT.

Ici c'est le cas, et bien je répartie ce %tage entre le SRH (pout toutes les charges identifiables) et le SG (ALO) pour les charges non identifiables.

Peut-être n'est-ce pas très correct aux yeux de certains collègues mais je persiste à penser que c'est une façon de faire qui respecte une gestion claire du SRH.

Budget sincère .... géré par un gestionnaire sincère....

instruction M9.6
paragraphe 12251 détermination du crédit nourriture
"En l’absence d’instructions particulières de la collectivité territoriale de rattachement, les charges pouvant être prises en compte pour la fixation des tarifs correspondent à l’intégralité des coûts nécessaires au fonctionnement du service, notamment le prix des denrées et des fluides, les investissements, les dépenses de personnel et les frais généraux. Certaines sont supportées par l’établissement (denrées, énergie, entretien, etc.), d’autres par la collectivité territoriale, en particulier les dépenses de personnel et les dépenses de gros équipements. Toutefois, les subventions permettant d’atténuer certaines dépenses doivent être déduites des charges prises en compte.
Le crédit global nourriture représente la différence entre les recettes et les frais de fonctionnement et les prélèvements imposés par la collectivité territoriale. Sur ce crédit s'imputent les achats de denrées, les achats de repas confectionnés, les petites fournitures consommables (par exemple des serviettes en papier). Certains achats de petit matériel, linge, vêtements de travail, contrôles vétérinaires et d’hygiène, etc. sont financés sur les crédits ouverts au titre des frais de fonctionnement du service."

les recettes du R2 permettent de faire face au crédit nourriture et aux charges de fonctionnement.
les taux de charges sont fixés par la CT ou le CA (rct, fcsh, pcc,..)
j'en comprend que le crédit nourriture c'est ce qui reste quand j'ai payé toutes ces charges, y compris donc la PCC.
personnellement je laisse donc une partie de la PCC au service annexe SAH et je mets le reste sur ALO et je respecte le vote du CA, pour moi c'est juste plus "sincère". (comme bozinchu je pourrais imaginer reverser la PCC intégralement à ALO en utilisant des codes activités aisément identifiables afin de retracer les charges du SAH, ça me parait juste moins "présentable")
par contre si je réduisais le taux de la PCC pour ne compter que la contribution à ALO (cf message de archaique), en continuant à imputer des charges de fonctionnement au R2 je ne respecterais pas l'instruction puisque je les imputerais sur le crédit nourriture

L'établissement héberge par convention tripartite des élèves des écoles maternelle et primaire, comment les saisir dans les recettes ?

Je le répète le crédit nourriture, tel que repris ici a été fait par un *** (j'espère que le ministère lira ça).
Déjà avec la disparition du chapitre E cela n'avait plus de raison d'être, mais alors avec la RCBC c'est le pompon..
Il faudrait vraiment que l'on change cette rédaction.
Cette partie de la m9-6 c'est du grand n'importe quoi.

Comme d'ailleurs les collègues qui continuent à prendre une partie du % pour le laisser au SRH
je persiste et je signe , il n'y a pas respect du vote du CA.
Si on prend 15% ce n'est pas pour mandater 10%
on prend 10% si on veut mandater 10%.
la preuve est que l'on pourrait ouvrir un seul domaine et un seul code activité en SRH et payer ce que l'on veut dessus.
Il n'y a d'ailleurs plus cette liste stupide listant le soi-disant crédit-nourriture en prépabud
Je vais continuer ma lutte pour faire disparaitre définitivement cette notion .

Extrait du carnet n° 14 Aix Marseille sur la RCBC (page 22) ici

Détermination du crédit nourriture
En l’absence d’instructions particulières de la collectivité territoriale de rattachement, les charges pouvant être prises en compte pour la fixation des tarifs correspondent à l’intégralité des coûts nécessaires au fonctionnement du service, notamment le prix des denrées et des fluides, les investissements, les dépenses de personnel et les frais généraux. Certaines sont supportées par l’établissement (denrées, énergie, entretien, etc.), d’autres par la collectivité territoriale, en particulier les dépenses de personnel et les dépenses de gros équipements. Toutefois, les subventions permettant d’atténuer certaines dépenses doivent être déduites des charges prises en compte.
Le crédit global nourriture représente la différence entre les recettes et les frais de fonctionnement et les prélèvements imposés par la collectivité territoriale. Sur ce crédit s'imputent les achats de denrées, les achats de repas confectionnés, les petites fournitures consommables (par exemple des serviettes en papier). Certains achats de petit matériel, linge, vêtements de travail, contrôles vétérinaires et d’hygiène, etc. sont financés sur les crédits ouverts au titre des frais de fonctionnement du service.
Ce crédit est modifié par les subventions accordées, par exemple, au titre de la consommation des produits laitiers ou exceptionnellement :
- par la collectivité territoriale compétente ;
- par les prélèvements sur le fonds de roulement.

En clair, recettes disponibles = recettes totales - charges communes (PCC) - contribution à la CT
les recettes disponibles financent 6011, 615, 6068, 6065,.... toute la PCC étant reverser en ALO.
C'est comme cela que je lis ce passage....

Mad Max a écrit:

En clair, recettes disponibles = recettes totales - charges communes (PCC) - contribution à la CT
les recettes disponibles financent 6011, 615, 6068, 6065,.... toute la PCC étant reverser en ALO.
C'est comme cela que je lis ce passage....

Mais où cela nous conduit-il dans la pratique ?

La notion de crédit global nourriture peut pousser à ne laisser au SRH que le 6011, le reversement CT et la contribution ALO, car l'impact du reversement intégral de la PCC peut être important sur le crédit denrées à l'assiette. Il est donc tentant de "refiler" à ALO les charges générales du SRH ! Mais le texte, tel qu'il est rédigé, nous en laisse-t-il seulement latitude pour agir ainsi ?

En outre, certaines CT recommandent fortement, voire imposent un taux de reversement (15 % ?) ; dès lors, l'EPLE n'a d'autre choix que d'appliquer cette directive et de se débrouiller avec !! De plus, ce taux sert de base de calcul à l'abattement qu'elles pratiquent sur la subvention principale au motif que, puisque le SRH finance une partie du SG, alors elles déduisent toute ou partie de cette somme de la subvention qu'elles auraient à verser.

Dès lors, le risque n'est-il pas, dans certains cas, une certaine paupérisation du SRH ? Je ne prétends pas à une réponse affirmative automatique ; toute réponse dépend de la taille de la restauration, du type de convives, des pratiques alimentaires de gestion (bio, produits frais,...), des politiques des CT en matière de gestion des SRH et de leur financement,.... je peux comprendre que ne pas financer les charges générales sur une partie de la PCC puisse poser un souci... dont les CT se moquent allègrement puisque leur raisonnement leur permet d'économiser des dizaines de milliers d'euros.

Je suis surpris (en fait non, plutôt déçu) de constater que nombreux sont ceux qui considèrent le SRH comme une activité "normale" d'un EPLE, voir comme un service du même type que les J1, J2, N3 actuels.

Le SAH, futur SRH, est un service annexe qui doit s'autofinancer. Arrêtons de considérer le SAH comme partie intégrante du budget d'un EPLE, comme un élément de financement des autres services (ou l'inverse). Arrêtons de prendre comme base de reversement des notions complétement obsolètes comme un pourcentage sur les droits constatés (ben tiens, c'est vrai qu'on chauffe moins la restauration lorsqu'il y a 20 DP de moins). Comme dit Bozinchu, il faudra bien qu'un jour on se rende compte que le temps du chapitre "E" est passé et qu'il y a eu un truc qui s'appelle la décentralisation.

Pour préciser ma pensée (qui ne fait pas l'unanimité je le sais ; mais je prends date pour l'avenir), un extrait d'un article à paraître dans la revue Intendance.

De plus en plus les collectivités de rattachement souhaitent que le chapitre R2 actuel retrace de manière exhaustive et réelle la totalité des charges liées à la restauration et à l’hébergement afin d’avoir une idée précise du coût du service. A ce titre il semble évident que l’ancienne méthode définie par le décret du 4 septembre 1985 modifié qui prévoyait notamment un reversement selon des pourcentages des participations des familles encadrés par une fourchette (10 à 25 % des tarifs de demi-pension par exemple) est désormais obsolète. Comme c’est généralement le cas pour les recettes, il était d’ors et déjà logique de retranscrire au SAH l’ensemble des dépenses liées au fonctionnement du service et donc d’avoir un chapitre R2 avec l’ensemble des comptes par nature correspondants. Cela permet d’avoir une idée exacte du coût réel d’un repas et de l’accueil à l’internat lorsqu’il existe.
Mais cette nouvelle retranscription budgétaire remet en cause les pratiques qui avaient cours depuis des décennies, et peut avoir un effet non négligeable sur l’équilibre budgétaire des autres chapitres : soit que les reversements du R2 au service général aient été surévalués afin de combler un manque de crédits de fonctionnement, soit à l’inverse que le service général « subventionne » le SAH. Une contribution non justifiée est bien entendu anormale et fausse l’analyse de gestion.

Nanard, il n'y a pas longtemps tu parlais de ratios donnés par ta CT pour le calcul des charges de fonctionnement de ton SAH. Je cherche justement à établir les miens pour sortir de ce fameux pourcentage qui ne repose sur rien ! Pour le moment, je me suis inspirée de ceux communiqués par Eric et qui avaient été publiés dans la revue Intendance de 2002; mais je cherche à comparer et à affiner. As-tu le droit de les communiquer ?

Je te donne les miens (ce sont les mêmes ) dés retour de mon entraînement de course à pied (pour une fois que je peux y aller).

Si je comprends bien, il faudrait que le SRH se suffise à lui-même et qu'il n'y ait plus de reversement au SG. Ainsi l'analyse de son fonctionnement serait plus claire et surtout, plus fidèle (pour ne pas dire honnête). Me trompe-je ?

Virgule a écrit:

Si je comprends bien, il faudrait que le SRH se suffise à lui-même et qu'il n'y ait plus de reversement au SG. Ainsi l'analyse de son fonctionnement serait plus claire et surtout, plus fidèle (pour ne pas dire honnête). Me trompe-je ?

Non. C'est ce que j'appelle le service spécial autonome ® : un SRH sans reversement au SG. Je pratique comme ça pour 2013.

Merci N@n@rd. Toute cette année j'ai rêvé d'un R2 qui se gère 100% à part. Cette histoire de reversement ne me convenait pas du tout, et comme 2012 était mon premier budget, j'ai un peu essuyé les plâtres cette année (seulement 10% de reversement au SG pour tout financer).
De plus, la CT souhaite maintenant que tous les frais soient identifiés par service, donc un SRH totalement "autonome" serait une bonne expérience. Je vais voir tout ça avec l'ordo.

Un SRH totalement détaché du reste de l'EPLE (et qui pourrait donc être un budget annexe voire une structure entièrement gérée par la CT), ce ne sont pas forcément les établissements, CE et gestionnaires en tête qui s'y opposent pour améliorer le service général au frais des parents ou faire des repas bon marché au détriment du fonctionnement. Ce sont parfois des installations totalement impossibles à isoler avec un restaurant accolé à une salle polyvalente ou un internat au dessus d'ateliers. Le tout sans compteurs individuels pour les fluides et le pifomètres ou les clés de répartition de 1978 révisées comme seuls instruments d'évaluation.

Je suis persuadé que tout le monde a à gagner dans la connaissance à peu près réaliste du coût d'un service qui peut brasser des centaines de milliers d'euros et qui continue à être géré comme l'argent de poche du gamin. Le problème, c'est que cette précision a un coût également non négligeable et qu'il reste à savoir qui doit l'assumer.

Mes clés de répartition :
- eau sanitaire : DP 6,5 litres/jour - interne 100 l/jour
- eau pour entretien des locaux -electricité - chauffage : pourcentage des dépenses totales calculé par rapport aux m² du SRH / m² totaux de l'EPLE (chez moi 17,04%). A noter que pour le chauffage (20,45%) j'applique un coefficient de 1, 2 compte tenu du fait que le chauffage est mis avant à l'internat.
- gaz : 70 % rapport restauration /pédagogie.
- téléphonie, affranchissement, assurance : 10 %.
Chacune des factures concernées étant mandatée entre ALO et SRH.
Le reste des dépenses étant individualisables.

Bien entendu, les clès de répartition sont variables d'un établissement à l'autre. Bien entendu, ce n'est pas parfait ; mais toujours plus juste qu'un pourcentage au pif basé sur des droits constatés.

Super ! je vais m'en inspirer et l'adapter à mon établissement.

Merci Nanard ! Je viens de récupérer tous les plans de mon collège, y'a plus qu'à... Mon problème c'est que je suis en pleine restructuration et qu'en 2013 les surfaces ne seront plus du tout les mêmes.

Help!! je ne comprends pas les 70% rapport restauration / pédagogie?

milka a écrit:

Help!! je ne comprends pas les 70% rapport restauration / pédagogie?

Dans mon lycée le gaz n'est utilisé que pour la cuisine du SRH et la pédagogie (ateliers). Une étude sommaire des consommations, durées d'utilisation et puissances des appareils montre que 70 % des consos concerne le SRH.