RCBC et codes projets

bonjour, j'ai une question au sujet des projets, j'avais préparé un peu le budget 2013 en utilisant le code suivant pour un projet "0PROXXX" en mettant le budget total en dépenses, puis en recettes : PCG 7067 "0PROXXX" contribution familles, 7443 "0PROXXX" contribution CT 7468"PROXXX" un don du FSE.
Dans la notice explicatif de la collectivité il est demandé de codifier les projets en partie financés par eux en mettant en dépenses 2PE77XX idem en recettes.
Je ne comprends pas vu que ce ne sont pas les seuls financeurs pour ce projet, comment identifier correctement ce projet?
Si une âme charitable veut bien m'expliquer, je craque...
Merci et bon férié à tous

c'est le problème quand il y a plusieurs financeurs
comment faire pour identifier des codes activités 0 et 2?
je n'ai pas la réponse

Oui voila, pour la piscine par ex c'est normal, vu que ce sont les seuls financeurs, mais là je vois pas, déjà que j'ai du mal, si ils compliquent tout, j'ai pas fini de me prendre la tête

Qu'une CT qui finance un projet veuille savoir ou vont ses crédits, voilà qui ne me paraît pas une atteinte intolérable à l'autonomie de l'établissement. Il est vrai qu'en cas de multifinaceurs, cela nuit à l'unité du projet et, au final, à la lisibilité du budget.

On peut p-ê jouer sur les 4 derniers caractère réservés à l'EPLE qui assureront le lien entre les différentes sources de financement. Ex pour un projet quelconque codifié PROJ :

0ETABPROJ
13ADPPROJ
2PE77PROJ

Y vaudrait pas mieux créer un domaine pour regrouper un truc donné dans lequel il serait nécessaire de bien préciser différents codes ? Parce que le domaine "projets", hein, c'est pas passionnant.

PROJETS ça me semble suffisant pour tout englober vu que chez moi y'a peu d'activités de prévu, mais pour plusieurs projets avec différentes orientations c'est sûrement mieux. Merci pour vos réponses, je vais faire comme conseille le christ Borja.

si je comprends bien, plusieurs lignes d'ouverture de crédits selon l'origine de financement pour un même projet.

cela veut dire un engagement réparti sur plusieurs lignes de crédits et une liquidation sur .....

il est évident que cela nous simplifie la vie !!!! pour plus de transparence !!!!!

Pour ma part, je pense n'ouvrir qu'une ligne (comme avant) code 0 (si plusieurs financeurs) dans cette usine à gaz et on verra le contrôle de légalité !!! règlement du budget.

bonnes vacances à tous

Dans la note explicative de la CT quand leur concours budgétaire est apporté : en dépenses 2PE77XXX et en recettes idem
je sais pas si je mets la contribution 2PEXXX x€ et 0PROJXXX pour le reste dans les dépenses en fait
sur la notice technique de mon académie en ce qui concerne les sorties, voyages :
3.5-Les voyages scolaires
Vous voudrez bien en identifier les recettes et les dépenses au moyen de
codes d’activité construits sur le même modèle, quel que soit le mode de
financement, conformément (ex : 0VOYAxxxx et 2VOYAxxxx, les 4
derniers caractères pouvant désigner la destination du voyage)
Je suis découragée!

Ton employeur, c'est qui ?

Je ferais comme dit mon supérieur...
(et en même temps lui demanderait sa solution avec les instructions différentes de la CT.)

Le problème des voyages avec multifinancements avait été identifié très tôt comme source de complications. Nous l'avons dit. Réponse: "Ce n'est pas pour vous que la RCBC doit être plus lisible, c'est pour les autres (parents, collectivités, autorité académique)".

canarich a écrit:

Le mieux, serait de créer un code activité ØLOND en dépenses. Comme les subventions de l’Etat et de la collectivité sont affectées, le contrôle de l’utilisation pourrait se justifier à partir des codes activités en recettes, et les bailleurs de fonds devraient être contents.

Mais si le contrôle de légalité est strict, il y aura comparaison des sommes inscrites en recettes (en classe 7) par rapport aux codes activités en dépenses. Pour l’exemple : comparaison du 7442 et de l’existence d’un code commençant par 2 en dépenses, et idem pour le 7411 (code 1 en dépenses).

Mais si tu as utilisé un code 0 en dépenses (c'est ton droit), la comparaison "stricte" n'a pas lieu d'être et ne rime à rien puisqu'il n'y aura pas de correspondance. C'est bien ce que je compte faire pour les voyages, et ce seront mes ordres de recettes qui mettront tout d'équerre et serviront de lecteur.

La question se pose plus pour les projets à financements multiples si le financeur veut voir figurer son code en dépenses. Je fonctionnerais bien comme pour les voyages, avec par exemple en dépenses un code 0 par projet identifié, mais la tutelle va-t-elle accepter de ne pas voir en dépenses un 13EAC ?
Comme le dit Canarich, la logique du reporting conduit ainsi directement à transformer le budget en cockpit d'avion de ligne avec des codes, des lignes et des boutons partout. Déjà qu'on a les CT sur le dos pour la même logique, plus certains AC qui voudraient la même chose pour cause de suivi des crédits, en se fichant de savoir comment on gère la compta budgétaire dans les établissements rattachés pour peu que ça facilite leur propre boulot (j'aimerais bien d'ailleurs avoir là-dessus l'avis des agents-comptables qui interviennent ici), c'est dire si on va aller dans le sens exactement inverse des buts de simplicité et de transparence qu'on nous a vendus dans la présentation de la réforme.
Puisque c'est la saison des notifications tout le monde cogne sur les CT intrusives (et c'est légitime), mais le combat doit être mené tous azimuts. Les CE si prompts à refuser notre décentralisation ont-ils saisi les termes de l'enjeu et ruer dans les brancards au nom de l'autonomie de l'EPLE ?
De toute façon, quand GFC sera déporté, on peut penser que l'outil sera modifié de telle façon que ce sera alors lui qui décidera pour nous et que l'on devra passer sous ses fourches caudines. Foutu métier...

Bonjour,

Une question sur la gestion des voyages en mode rcbc. Devons-nous désormais faire voter le budget global d'un voyage en déquilibre si l'on prévoit un prélèvement sur le fond de roulement ?

Bonjour,
Pour continuer sur les projets, nous avons un projet financé par la Région qui s'intitule "aide à la parentalité", il ne concerne donc que les parents qui se réunissent en ateliers 2 fois par mois mais je le mets où ? en AP ?
Merci pour vos lumières

Je mettrais plutôt VE : aide à la parentalité, c'est indirectement pour les élèves ; en tous cas, très clairement, ce n'est pas de la pédagogie

Citation :

Une question sur la gestion des voyages en mode rcbc. Devons-nous désormais faire voter le budget global d'un voyage en déséquilibre si l'on prévoit un prélèvement sur le fond de roulement ?

Oui. Pour un voyage ou un projet précis, on peut faire au moment du budget 2013 un prélèvement sur fond de roulement. Il s'agit de créer un déséquilibre du service dans lequel le projet ou le voyage figure.

Déséquilibre au service AP pour un prélèvement.
Déséquilibre au service ALO pour les amortissements.

Qu'est ce qui reste en équilibre, le gestionnaire

autre question: est il possible d'avoir pour un projet ou voyage avec plusieurs financeurs, ou bien si on ne connait pas encore tous les financeurs un "7." , le "7." en compte est-il toujours autorisé?

non

Bonsoir,
Mon Ce veut ouvrir une ligne budgétaire voyage pour les accompagnateurs? Est ce possible? Avec quoi pouvons nous la financer?

Boz,
Je vous ai envoyé un mail.

il a rien compris à la RCBC...
PS je t'ai répondu

mercredi a écrit:

Dans la note explicative de la CT quand leur concours budgétaire est apporté : en dépenses 2PE77XXX et en recettes idem
je sais pas si je mets la contribution 2PEXXX x€ et 0PROJXXX pour le reste dans les dépenses en fait
sur la notice technique de mon académie en ce qui concerne les sorties, voyages :
3.5-Les voyages scolaires
Vous voudrez bien en identifier les recettes et les dépenses au moyen de
codes d’activité construits sur le même modèle, quel que soit le mode de
financement, conformément (ex : 0VOYAxxxx et 2VOYAxxxx, les 4
derniers caractères pouvant désigner la destination du voyage)
Je suis découragée!

J'arrive en retard, mais je suis surprise que ce soit l'académie qui fasse des recommandations sur les budgets voyages : ils doivent se limiter aux instructions concernant leurs crédits (commençant par "1") Ne sont ils pas en train d'outrepasser leurs pouvoirs ? (comme le ferait une CT qui dirait que les manuels scolaires doivent s'intituler 1MSxxx ???)

Bon j'ai peut être loupé une réponse dans ce sens, mais j'ai lu un peu en diagonale, je viens moins souvent ...

Bozinchu a écrit:

c'est le problème quand il y a plusieurs financeurs
comment faire pour identifier des codes activités 0 et 2?
je n'ai pas la réponse

Peut-on avoir des codes différents en dépenses et recettes pour le même domaine Projet car j'envisageais, comme pour les voyages, de suivre les dépenses d'un projet global avec 1 seul code Activité 0 où serait regroupés tous les financeurs; par contre, en recettes, je créerai des codes activités commençant par 0 et 2 pour tous les projets pour bien retrancher les financements.

Tu peux
Mais normalement cela ne sert à rien
Le report d'information se fait sur la dépense pas sur la recette
Donc il te faut les codes 0 1 et 2 en dépenses si les bailleurs de fonds te le demandent

merci pour les réponses:D

Je suis bien embêtée car pour certains voyages non finalisés, je n'ai pas encore de budget! comment intégrer même une prévision de voyage? les années précédentes: N3/ 6.angl et N3/ 7.angl.

Comment puis je faire, ne connaissant pas le financement? 0v-angl en dépense, et quoi en recette?

 

la sincérité budgétaire c'est de ne pas minorer les charges ni majorer les recettes ...
Ne pouvant répondre à ces critères ton budget ne peux intégrer pour l'instant ton voyage.
Il conviendra de l'intégrer par DBM dans ton budget quand tu disposeras des informations nécessaires.

Ce budget me pose bien des problèmes
comment codifier un projet (voté en CA:APN=activité pleine nature) pour lequel il y a des reliquats de crédits en recette (subv départ+suvb état) et en plus participation famille+participation du collège sur crédit fonctionnement pour le transport)?
0APN en dépense/ en recette: 0APN-7067
2APN-7443 ? pour les reliquats crédit départ
1APN-7411? pour les reliquats crédit état
0DGF-7443 ? pour la participation du collège (mais ne peut pas regrouper toutes les dépenses de l'établissement (notamment les transports et la part des accompagnateurs sous le domaine "socle commun" pour moi, une activité "0acco" pour les accompagnateurs et "0activité" pour toutes les participations aux projets?

Citation :

Mais normalement cela ne sert à rien
Le report d'information se fait sur la dépense pas sur la recette

Certaines collectivités demandent malheureusement de suivre les subventions en dépenses. C'est le problème !

Pas "certaines", toutes. La codification peut être imposée pour la dépense, pas pour la recette (enfin pour le moment).

invit. a écrit:

Citation :

Mais normalement cela ne sert à rien
Le report d'information se fait sur la dépense pas sur la recette

Certaines collectivités demandent malheureusement de suivre les subventions en dépenses. C'est le problème !

et c'est pas ce que j'ai dit