j'ai encore des questions à vous soumettre dans le cadre du passage à la RCBC....
il s'agit des reprises sur provision. sauf erreur de ma part, j'ai essayé de lire ce qui a été écrit dans les différents post sur la RCBC et je n'ai pas vu ce point.

comme chaque année la CT me déduit de la subvention de fonctionnement une neutralisation pour la viabilisation.
et d'habitude, je compense cette réduction par une reprise sur provision. (que j'ai eu soin de réaliser au cofi)
mais là je ne sais pas comment l'inscrire...

en 2012: OR au 7815 et MDT au ZD 158 pour le montant de la neutralisation...
déjà je les mets où dans la RCBC ?? en opérations spéciales dans ALO ???? ou en opérations en capital ?
on le met en recettes et en dépenses ??? dans le même chapitre ???? ou autre solution ????.....

bref je suis un peu larguée.

merci pour votre aide.

tu es dans l'académie de Rennes?

NON à Besancon! pourquoi ?

pour ma culture perso
parce ce que je crois qu'à Rennes la CT pratique ce principe des provisions pour le FSCH
Il y a donc d'autres endroits où il y a des trucs tordus comme ça

OUI c'est tordu mais ça sauve la mise quand tu as une grosse neutralisation qui vient amputer ta subvention de fonctionnement.

le problème c'est que j'attendrais bien la première DBM pour faire la reprise sur provision mais si on fait une reprise en cours d'année les sous ne seront pas
disponibles avant le cofi de l'exercice (ici 2013 c'est loin). c'est ce qui m'est arrivé cette année et du coup ça ne sert plus à rien. sauf si on peut prélever dans les réserves disponibles en attendant mais là ce n'est pas le cas!

SAKAKU a écrit:

OUI c'est tordu mais ça sauve la mise quand tu as une grosse neutralisation qui vient amputer ta subvention de fonctionnement.

C'est pas tordu, c'est juste n'importe quoi.

En 2012 pour réaliser un reprise sur provision on devait utiliser une dbm pour vote de type 392.Puis Or chap 78 et mandat Zd 1571
Et en 2013 ? Je ne retrouve pas ce type de dbm ? Pour réaliser un reprise sur provision en 2013, quel dbm ? Dans la M9 planche 10 il est prévu un Or en ALO c/78 plus de mandat en OPC?? Merci pour vos conseils

Il me semble que pour la reprise de provision il suffit d'un OR
Tu as émis un mandat , sans OR sur l'exercice initial, ce qui a fait diminuer ton disponible
Il est logique qu'ensuite pour la reprise sur provision tu ne fasses qu'un OR.

C'est bien ça..
à voir page 297 de la M9-6

Quelle pièce faut-il joindre à l'OR d'une reprise sur provision ?
- un certificat administratif suffit-il ?
- Faut-il une délib du CA ?