bonjour

je travaile en ecole elmentaire, je suis avs pour un enfant handicape.
je suis sous contrat cui, un an, renouvellable.
j'ai ete embauche en decembre, 2011 et jusqu'au 30 janvier je faisais bien
mes 20h par semaine.
debut fevrier , j'ai recu une lettre de l'inspection disant que pour l'harmonisation
du temps de travail, les horaires seraient "modulés". (recup des vacances)
avenant avec cette lettre pour le nouvel emploi du temps de 24h
avec ecrit..cette mesure est immediatement executoire
m'adresser le nouvel emploi du temps avant le 14 fevrier.
je dois donc faire si j'ai bien compris:
52 semaines moins les 6 semaines de conges payes
46 semaines de 20h...920h sur les jours ou l'ecole est ouverte.
comment je peux faire mon calcul, pour savoir si les 24h sont justifiées ou pas
et surtout quand il y a des jours feries (comptés ou non comme temps de travail)
j'ai regarde un peu sur votre forum pour trouver une reponse, mais je ne vois rien
sur ma convention cerfa pour la modulation aucune case de cochee

par contre sur mon contrat de travail j'ai cui livre 1 5eme partie du code du travail
article L5134.19.1 et suivant
article L421.10 du code de l'education
duree de travail article L5134.26 du code du travail
pourriez vous eclairer ma lanterne?
je vous remercie..votre site est super ! !
sophie

Cette modulation est possible, mais elle doit figurer dans le contrat de travail => à vérifier.

l'inspection d'académie est votre employeur? c'est un scoop!

vous avez signé avec qui? et attention: modulation différent d'annualisation. (petit rappel)

tout d'abord merci de votre reponse
je suis allee dans un lycee pour signer
le contrat de travail ou etait ecrit les 20h
 plus les autres papiers a signer (casier judiciaire)
explication du travail d'avs , possibilite de remboursement
de frais de transport et hop..tout le monde dehors
j'ai ete signe mon proces verbal d'installation
a l'ien le jour ou je suis entree en poste.
la lettre concernant l'harmonisation
 venait de l' I.A (pas celle de circo)
du departement.
j'ai recu par courrier ma feuille cerfa en juin
a la maison
merci
sophie

j'avais perdu mon mot de passe
dsl..j'ai ecrit sous le mode invite




cette modulation est possible, mais elle doit figurer dans le contrat de travail => à vérifier.
ou puis je le trouver ??

modulation différent d'annualisation. (petit rappel)
comment faire la difference
j'ai le meme salaire tous les mois et toutes les vacances.

quel est le mode de calcul ?
merci encore
sophie

V.M.B a écrit:

l'inspection d'académie est votre employeur? c'est un scoop!

vous avez signé avec qui? et attention: modulation différent d'annualisation. (petit rappel)

pouvez vous m'eclairer ?
merci beaucoup sophie

je viens de calculer mon nombre d'heures
j'ai compte decembre 2011 à novembre 2012
j'ai compte les heures ou je travaille dans l'ecole
je n'ai pas compter les jours feries comme "heures"
car je ne travaille pas
j'arrive à un total de 777 heures..
c'est bon ?
merci
sophie

Bonsoir, un exemplaire de votre contrat se trouve dans le lycée où vous l'avez signé.

Non, tu dois 918 heures de travail effectif - ou assimilé - à ton employeur (1607 heures x 20 / 35)...

Tu as droit à 2,5 jours de congés payés par mois de travail (1 mois = 4 semaines ou 24 jours). Pour un an, cela fait 30 jours de congés (2,5 x 12), soit cinq semaines et pas six ! Il faut décompter en jours ouvrables (6 jours / semaines). 30 jours divisés par 6 jours, cela fera toujours 5 semaines de congés payés...

Pour les jours fériés, tu dois les décompter en temps de travail si tu travailles normalement ce jour de la semaine. Ainsi, si tu travailles le jeudi, tu considérera que tu as effectué tes heures de services le jeudi de l'Ascension (sauf si tu fais le pont le lendemain et que tu ne travaille pas le mercredi). Pour le Lundi de Pâques, idem (sauf si tu es en congé à ce moment-là (Excuse-moi mes je ne con nais pas le calendrier des vacances scolaires de toutes les zones).

Pour le reste, les horaires d'un CUI-CAE peuvent varier dans la limite de 35 heures par semaine ; cela doit être expressément prévu dans ton contrat.

Pour ton calcul, il faut faire un tableau avec un tableur où tu décomptes le temps de travail pour chaque jour (il faut utiliser les centièmes).

Si tu as d'autres questions, la boutique ouvre de 20 heures à 6 heures.

Maintenant, il ne te reste plus qu'à prendre ton courage à deux mains, un peu d'aspirine et tu auras bien mériter tes 669,06 € mensuels.

Précision : ton employeur n'est pas l'I.A. mais un établissement du second degré (collège ou lycée). Une I.A. (ou un rectorat) n'emploie personne puisqu'ils n'ont pas de personnalité juridique donc pas la capacité juridique pour contracter ; les fonctionnaires de l'E.N. n'ont qu'un patron, c'est l'Etat.

merci pour votre reponse
par contre une question..
je ne comprends pas..


Pour ton
calcul, il faut faire un tableau avec un tableur où tu décomptes le
temps de travail pour chaque jour (il faut utiliser les centièmes).

je suis perdue..pour les centiemes
merci

Cela facilite le calcul avec le tableur ; une minute équivaut à 1,667 centième.

ainsi tu auras 60 minutes (une heure) = 100 centièmes
15 minutes = 25 centièmes

LuckyLoser a écrit:

Non, tu dois 918 heures de travail effectif - ou assimilé - à ton employeur (1607 heures x 20 / 35)...

Tu as droit à 2,5 jours de congés payés par mois de travail (1 mois = 4 semaines ou 24 jours). Pour un an, cela fait 30 jours de congés (2,5 x 12), soit cinq semaines et pas six ! Il faut décompter en jours ouvrables (6 jours / semaines). 30 jours divisés par 6 jours, cela fera toujours 5 semaines de congés payés...

Pour les jours fériés, tu dois les décompter en temps de travail si tu travailles normalement ce jour de la semaine. Ainsi, si tu travailles le jeudi, tu considérera que tu as effectué tes heures de services le jeudi de l'Ascension (sauf si tu fais le pont le lendemain et que tu ne travaille pas le mercredi). Pour le Lundi de Pâques, idem (sauf si tu es en congé à ce moment-là (Excuse-moi mes je ne con nais pas le calendrier des vacances scolaires de toutes les zones).

Pour le reste, les horaires d'un CUI-CAE peuvent varier dans la limite de 35 heures par semaine ; cela doit être expressément prévu dans ton contrat.

Pour ton calcul, il faut faire un tableau avec un tableur où tu décomptes le temps de travail pour chaque jour (il faut utiliser les centièmes).

Si tu as d'autres questions, la boutique ouvre de 20 heures à 6 heures.

Maintenant, il ne te reste plus qu'à prendre ton courage à deux mains, un peu d'aspirine et tu auras bien mériter tes 669,06 € mensuels.

Précision : ton employeur n'est pas l'I.A. mais un établissement du second degré (collège ou lycée). Une I.A. (ou un rectorat) n'emploie personne puisqu'ils n'ont pas de personnalité juridique donc pas la capacité juridique pour contracter ; les fonctionnaires de l'E.N. n'ont qu'un patron, c'est l'Etat.

je rappelle un simple "détail": dans l'exécution des contrats PRIVES nul ne peut prétendre à des congés avant d'en avoir acquis le droit, il en découle directement et par exemple qu'un congé payé est exclu lors du premier mois de travail, aucun droit n'étant encore ouvert. et ce MEME SI IL Y A UNE PERIODE DE CONGES SCOLAIRES LORS DE CE PREMIER MOIS.

avec ce que je sais et si vous me faîtes un horaire comme ça je vous prends au bas mot 15 000 € aux prud'hommes car vous êtes en pleine annualisation et non en modulation.

J'arrête là cer je ne tiens pas à donner trop de biscuits aux salariés...

bonsoir
avant de me lancer dans des calculs
j'aimerais avoir des infos pour les jours fériés
car pour certains je cale
je travaille sur 4 jours lundi, mardi,jeudi et vendredi

6 avril.;vendredi saint
9 avril.;lundi de paques
1er et 8 mai..mardi
17 mai jeudi .;acension pas travaille le 18
28 mai lundi pentecote
dans tout ça, lesquels sont à comptabiliser
merci pour votre reponse

sophie77 a écrit:

6 avril : vendredi saint

Celui-là, je ne suis pas sûr qu'on le trouve à l'ouest de la ligne bleue des Vosges ahum.

sophie77 a écrit:

bonsoir
avant de me lancer dans des calculs
j'aimerais avoir des infos pour les jours fériés
car pour certains je cale
je travaille sur 4 jours lundi, mardi,jeudi et vendredi

6 avril.;vendredi saint
9 avril.;lundi de paques
1er et 8 mai..mardi
17 mai jeudi .;acension pas travaille le 18
28 mai lundi pentecote
dans tout ça, lesquels sont à comptabiliser
merci pour votre reponse

Pour répondre, il faudrait connaître l'académie... Strasbourg ? Nancy-Metz ?

LuckyLoser a écrit:

sophie77 a écrit:

bonsoir
avant de me lancer dans des calculs
j'aimerais avoir des infos pour les jours fériés
car pour certains je cale
je travaille sur 4 jours lundi, mardi,jeudi et vendredi

6 avril.;vendredi saint
9 avril.;lundi de paques
1er et 8 mai..mardi
17 mai jeudi .;acension pas travaille le 18
28 mai lundi pentecote
dans tout ça, lesquels sont à comptabiliser
merci pour votre reponse

Pour répondre, il faudrait connaître l'académie... Strasbourg ? Nancy-Metz ?

excusez moi
creteil

Ah je croyais que le vendredi saint c'était uniquement en Alsace et en Moselle

je rappelle un simple "détail": dans l'exécution des contrats PRIVES nul ne peut prétendre à des congés avant d'en avoir acquis le droit, il en découle directement et par exemple qu'un congé payé est exclu lors du premier mois de travail, aucun droit n'étant encore ouvert. et ce MEME SI IL Y A UNE PERIODE DE CONGES SCOLAIRES LORS DE CE PREMIER MOIS.

avec ce que je sais et si vous me faîtes un horaire comme ça je vous prends au bas mot 15 000 € aux prud'hommes car vous êtes en pleine annualisation et non en modulation.

J'arrête là cer je ne tiens pas à donner trop de biscuits aux salariés...[/quote]

je vous rassure
je ne veux pas aller au tribunal
mais je dois re signer mon contrat le 29.11
et je prefere repartir sur de bonnes bases niveau horaire
c'est pour ça que je viens vous demander de l'aide
merci

Alors pour le Vendredi saint et la Saint Etienne, çà va pas être possible ! l'Alsace-Lorraine n'est pas aussi étendue ! Il ne faut pas croire au Père Noël !

Créteil = zone C

Lundi de Pâques : oui
1er et 8 mai : oui
jeudi de l'Ascension : non (tu n'as pas travaillé le 16, ni le 18)
Lundi de Pentecôte : oui

LuckyLoser a écrit:

l'Alsace-Lorraine n'est pas aussi étendue !

Pour être exceptionnellement un peu cuistre mais exact : l'Alsace-Moselle.

Peut-être qu'ils ont toutes les fêtes du monde à Créteil et qu'ils ne le disent pas pour garder leurs avantages ?!

Des GM de Créteil pourraient nous éclairer ?