Bonjour à tous,


Des pénalités de retard d’exécution ont été décomptés par l’ordonnateur
sur un solde de marché de travaux .


Ma question concerne
la comptabilisation de ces pénalités. Doit-on seulement comptabiliser au compte
231 le montant des travaux diminué des pénalités, ou ces dernières doivent-elles faire l’objet d’un ordre de recette (au compte de résultat), et donc sans incidence
sur le montant des travaux inscrit en classe 2.


Je précise qu'étant en EPSCP nous sommes soumis à la M93, mais je pense que
la bonne méthode doit être commune aux différentes comptabilités publiques


Merci par avance à qui voudra bien m'aider!!!!