[résolu]titulaire ou suppléant ? Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-45%
Le deal à ne pas rater :
Four encastrable Hisense BI64213EPB à 299,99€ ( ODR 50€)
299.99 € 549.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 [résolu]titulaire ou suppléant ?

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Invité
Invité




[résolu]titulaire ou suppléant ? Empty
MessageSujet: [résolu]titulaire ou suppléant ?   [résolu]titulaire ou suppléant ? EmptyJeu 11 Oct 2012 - 18:18

bonjour,nous ne somme que deux att a nous présenter sur une seule liste pour les élections du CA.
Sommes-nous deux titulaires ou un titulaire et un remplaçant ? confused
merci de vos réponses éclairées. [résolu]titulaire ou suppléant ? Enaccord
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13580
Age : 97
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

[résolu]titulaire ou suppléant ? Empty
MessageSujet: Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?   [résolu]titulaire ou suppléant ? EmptyJeu 11 Oct 2012 - 18:27

Titulaires.
Les premiers de la liste sont les titulaires, à concurrence du nombre de place, les suivants sont suppléants. Et les suppléants ne sont pas suppléants de M. X ou Mme Y, mais bien 1er suppléant, 2e suppléant, etc.
"Les élus sont désignés selon l'ordre de présentation de la liste. Il est désigné au maximum autant de suppléants que de titulaires. En cas d'empêchement provisoire de membres titulaires, il est fait appel aux suppléants dans l'ordre de la liste." (art. R421-30 du code de l'éducation).

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[résolu]titulaire ou suppléant ? Empty
MessageSujet: Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?   [résolu]titulaire ou suppléant ? EmptyJeu 11 Oct 2012 - 18:45

donc,si je comprend tout ,il faut au minimum quatre personnes sur la liste pour avoir un remplaçant.
Revenir en haut Aller en bas
Colombane
***
***
Colombane


Nombre de messages : 1190
Age : 67
Localisation : en plein centre
Date d'inscription : 11/09/2008

[résolu]titulaire ou suppléant ? Empty
MessageSujet: Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?   [résolu]titulaire ou suppléant ? EmptyJeu 11 Oct 2012 - 19:51

chez nous, en LP : 7 personnels enseignants,etc...
et 3 ATOS : il y avait 4 personnes sur la liste : les 3 premiers sont titulaires, et le 4° suppléant.

C'est plus compliqué pour les enseignants qui sont bien plus nombreux.... la place sur la liste est importante, les premiers seront élus, ceux de la fin suppléants, ou rien du tout....

Il y en a qui croyaient que la liste était par ordre alphabétique pour ne froisser personne..... [résolu]titulaire ou suppléant ? Bangin

Dans votre cas, à 2 sur la liste... 2 titulaires.... et pas de suppléant...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[résolu]titulaire ou suppléant ? Empty
MessageSujet: Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?   [résolu]titulaire ou suppléant ? EmptyJeu 11 Oct 2012 - 19:53

merci
Revenir en haut Aller en bas
july80
**
**



Nombre de messages : 441
Date d'inscription : 05/01/2018

[résolu]titulaire ou suppléant ? Empty
MessageSujet: Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?   [résolu]titulaire ou suppléant ? EmptyJeu 1 Déc 2022 - 10:35

Bonjour

Si je comprends bien, un suppléant n'est pas forcément toujours suppléant du même titulaire ?
Revenir en haut Aller en bas
Hippos
Admin
Admin
Hippos


Nombre de messages : 3915
Localisation : Un peu plus à l'ouest, je vous prie.
Date d'inscription : 03/05/2006

[résolu]titulaire ou suppléant ? Empty
MessageSujet: Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?   [résolu]titulaire ou suppléant ? EmptyJeu 1 Déc 2022 - 13:25

Bonjour,

Oui, tu comprends bien, c'est exactement le sens de la phrase « En cas d'empêchement provisoire de membres titulaires, il est fait appel aux suppléants dans l'ordre de la liste. » On prend le premier suppléant disponible dans l'ordre de la liste pour remplacer n'importe quel titulaire empêché.



C'est d'ailleurs un système plus favorable à la présence effective des représentants aux séances du CA que celui qui est prévu dans les CA des universités où, d'une part, seul les étudiants ont un suppléant et où, d'autre part, chacun de ces suppléants « s'associe avec un membre titulaire dans l'ordre de présentation de la liste ». À l'université, si le suppléant associé n'est pas disponible non plus, personne ne les supplée.

_________________
Hippos

Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)
Les règles de modération sur le forum.
C'est le propre et la richesse d'un forum que de partager les vécus et conseils qui peuvent parfois diverger, il ne faut pas s'emballer pour cela. Participez dans le respect de l'autre, dépersonnalisez et dépassionnez vos interventions, vous aurez alors à apporter aux autres. ©Alomero
.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[résolu]titulaire ou suppléant ? Empty
MessageSujet: Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?   [résolu]titulaire ou suppléant ? Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[résolu]titulaire ou suppléant ?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» suppléant régisseur
» Ordonnateur suppléant
» NOMINATION REGISSEUR SUPPLEANT
»  ADJENES DESIGNEE REGISSEUR SUPPLEANT RESPONSABILITE
» [Verrouillé] droit sur demission d'un suppleant regie municipale?

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: