Salut à tous,

ci-joint lien d'un article du Figaro du 4 octobre 2012 :
http://www.lefigaro.fr/formation/2012/10/04/09006-20121004ARTFIG00423-erasmus-menace-de-disparition.php

Angoisse du comptable : 80 % de la subvention est versée, dans les programmes européens. Les 20 % restants seulement après justification des dépenses et rapports des pédagogues organisateurs.
Au vu de cet article, je suis tenté de refuser la prise en charge des dépenses, au-delà des 80% effectivement versés. vos réactions ?

Pierre

Je pense que tu as tort de t'inquiéter. Les engagements de dépenses ont déjà été pris par la commission et M Lamassoure a choisi de mettre en avant les problèmes de trésorerie que rencontre la commission pour valider son budget 2013 à travers la réussite la plus populaire du "vivre ensemble" en Europe qui apparaît dans les projets Erasmus, ces projets étant financés par le FSE.
C'est une façon médiatique de faire pression sur les états quant à leurs participations respectives au budget européen.
Je suis persuadé qu'il n'y a aucune inquiétude à avoir, ni sur 2012, ni sur 2013.

de toutes façons un canard ne fait pas le Droit!

si l'ordo fait son job en justifiant les dépenses et les rapports pédago alors je ne vois pas en quoi un AC serait fondé à rejeter une subv notifiée (on rapelle que le paiement ne créé pas non plus le Droit)

si les crédits sont annulés par la suite, l'AC sera fondé à exiger de l'Ordo qu'il annule les recettes correspondantes et se dém.rde pour équilibrer son bousin, au besoin sur fonds de roulement (je cause déja RCBC!)

Donc à priori: status quo!

Arguments valables et retenus.
En fait, je voulais les entendre chez les autres !
merci

Nous avons des soucis similaires mais également avec des "on dit" (la presse en regorge en fait) sur la santé de certains fournisseurs (notamment pour ceux à qui nous versons des acomptes) et je dois dire qu'Infogreffe n'est pas d'un grand secours (même en payant)

J'ai vérifié, il s'agit bien de la même agence européenne.