DBM

Bonjour je vais faire voter un don du foyer pour une sortie : DBM 24 ou 28 ? J'ai eu une subvention complémentaire de  fonctionnement de la CT. J'ai eu 2600 €. Il me précise que je peux répartir en CA 1900 € et faire dm pour info de 700 € pour affecter cette somme sur le B : DBM 24 ou 28. Merci pour votre aide.

Bonjour,
Si tu fais voter c'est 3..

Si j'ai bien compris: 2 DBM ?
Une pour le don, Une pour la viabilis. ? Pour le don, vote

Pour la deuxième :24 ou 28 si c'est affectée tu fais 24 si c'est une sub diverse 28...mais ici, on ne nous fait pas de remarque sur ce point.

Moi, j'aurais tout passé en Ca (2700) je ne vois pas pourquoi on distinguerait les 700€

DBM a écrit:

Bonjour,

Moi, j'aurais tout passé en CA (2600) je ne vois pas pourquoi on distinguerait les 700€

Parce que les 700€ sont une ressource affectée et pas les 1900 € ; et que le CA ne peut décider une autre affectation pour les 700 lors d'un éventuel vote.

Pour le don la question à se poser est : a-t'il été accepté par le CA avec son affectation ou sans affectation ?

le don du CA est pour le A1/6248 transport donc affecté je le passe ce soir en CA pour vote donc c'est une DM 38 ? Pour le reste effectivement les 700 € sont affecté au B donc DM24.

Bonjour

Mon AC m'a fait passer une DGF complémentaire en DBM3 !

QuatrEsse a écrit:

Bonjour

Mon AC m'a fait passer une DGF complémentaire en DBM3 !

Si la DGF complémentaire est fléchée, c'est à dire que la notification précise le ou les chapitres et les sommes à y affecter, c'est une DBM 2.

Si la DGF complémentaire ne précise pas le ou les chapitres d'affectation et les sommes à y répartir, c'est du niveau 3.

Normal. Si la notification dit qu'il y a 5000 pour le B, on ne va pas faire voter le CA pour qu'il décide éventuellement d'affecter 2000 au A1 ou de rejeter la DBM. Par contre si rien n'est précisé, c'est le seul CA qui peut affecter aux chapitres.

merci pour les infos mais alors pour mon don du foyer au A1/6248 tranasport de 500 € c'est une dbm de type 3 puisque affectée mais dbm 38 ?

Si acte du CA acceptant le don et précisant son affectation = DBM niveau 2 car cela devient une ressource affectée.

Si acte du CA acceptant le don sans affectation = DBM niveau 3 ressource nouvelle non affectée.