Bonjour,

Mon Agent comptable me demande de voter en CA (pour diminuer les points en novembre) dans le cadre de la réforme RCBC, un nouveau tableau pour les amortissements.

J'ai télechargé le M9-6, mais je n'y retrouve pas ce tableau....je peux le trouver où?

Merci

Dans la RCBC c'est à chaque EPLE de fixer les durées d'amortissement de ses biens en fonction de l'usage qu'il en fera et non plus en fonction des usages professionnels en vigueur.

En clair à toi d'estimer la durée de vie soit par catégorie de biens soit bien par bien. A noter que deux biens identiques peuvent avoir des durées différentes. Ex deux photocopieur identiques : un à l'intendance que tu bichonneras tous les jours et à qui tu attribueras 6 ou 7 ans de vie et  le même en libre disposition en salle des profs en leur laissant le soin de tout ouvrir et de tout trafiquer en cas de bourrage et autres incidents......durée de vie deux mois ans !

p 157

Merci, mais il exciste pas une liste par type de famille que l'on peut adapté pour chaque EPLE, j'en ai une dans mon vieux logociel IGW mais je n'arrive pas l'imprimer

Circulaire 93-885 du 12 juillet 93 (BO spécial du 28/12/93).
Voir aussi à RLR-363-3
Mais tout ça date énormément...va vraiment falloir adapter

j'abuse mais tu as pas un lien? par legifrance peut-être?

A quoi ça sert, etc....

http://gestionnaire03.fr/amortissementsprovisions.pdf

Maudinou a écrit:

p 157

Sur le projet RCBC (en .pdf) sur le site gestionnaire03.fr, c'est page 168 paragraphe 22564 durée des amortissements (à titre indicatif).

merci beaucoup