EPA-EMCC

Sujet: EPA-EMCC Mar 18 Sep 2012 - 9:10

Bonjour,
Quelqu'un a t il déjà planché sur le sujet Etat prévisionnel des Achats en rcbc,j'ai trouvé quelques documents mais rien de concret pour l'instant pour le construire en 2013.
Mais je n'ai pas peut être pas trouver le bon document dans toute la documentation disponible.

Sujet: Re: EPA-EMCC Mar 18 Sep 2012 - 13:32

Pas de document, pas d'info particilière non plus.

De toute façon l'EPA ce ne pourra être que l'EPCP sans l'aspect "délégation du CA à l'ordonnateur". Pour la liste des contrats pas de difficulté non plus. On fait déjà tout ça.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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Sujet: EPA-EMCC Mar 18 Sep 2012 - 17:22

Merci pour la réponse,cela me rassure, j'ai déjà travaillé en ce sens!
Je vais attendre la livraison du logiciel pour affiner.

Sujet: Re: EPA-EMCC Mar 18 Sep 2012 - 17:41

@Philémon
Le fond de l'air est frais...
Barthélémy

Sujet: Re: EPA-EMCC Mar 18 Sep 2012 - 20:03

https://www.dailymotion.com/video/xhrpg4_le-fond-de-l-air-est-frais_music EPA-EMCC Emo2_bie

Sujet: Re: EPA-EMCC Jeu 11 Oct 2012 - 18:32

Petite question, bête peut-être ( j'ai pas encore décortiqué la RCBC ) :

Fera-t-il l'objet d'un vote à part ?

Sujet: Re: EPA-EMCC Jeu 11 Oct 2012 - 18:42

Pas de vote.

L'EPA est un outil de gestion permettant le recensement des besoins et la construction d'une politique d'achat.

L'EMCC est la conséquence directe des autorisations accordées par le CA de signer des contrats et conventions, soit par le biais actuellement de l'EPCP ou d'actes spécifiques; soit demain via la délégation accordée par le CA à l'ordonnateur, soit par des actes spécifiques pour les conventions ou les marchés hors délégation.

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON

Sujet: Re: EPA-EMCC Ven 12 Oct 2012 - 22:26

Mon CA ne souhaite pas voter de délégation au CE, je leur ai expliqué que dans ce cas nous serions dans l'obligation de réunir le CA toutes les semaines parceque je ne pourrai pas payer les factures sans la délégation!

je pense que nous allons avoir des difficultés avec certains CA, car la délégation est une donnée nouvelle dans notre système et il va falloir faire preuve de beaucoup de pédagogie

Sujet: Re: EPA-EMCC Ven 12 Oct 2012 - 22:29

Et le CA il n'avait pas voté l'EPCP ? C'était pourtant une délégation aussi.

Invité

Et la délégation du CA à la CP, et la délégation du CE au gestionnaire....

Sujet: Re: EPA-EMCC Ven 2 Nov 2012 - 16:10

Certes, je n'ai pas encore embrayé sur GFC prépabud 2013, donc si la réponse y est veuillez m'excuser par avance, mais comment bâtissez-vous votre EPA ?
A part faire un EPCP et l'appeler EPA, je ne vois rien d'autre pour l'instant...
merci

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"Mad Max en Père-la-Vertu, on aura tout vu !!!" (Tavi Lou Pastou, 10 avril 2013)
"Comme pertinemment indiqué par mon vieux pote Mad Max (le lapin rouge, le 25 octobre 2021, mais comme dirait Obélix, je ne suis pas vieux !)

Sujet: Re: EPA-EMCC Ven 2 Nov 2012 - 16:18

Tu as la solution...
Merdique mais il semble que cela soit la seule
Un coup de blanco et roule jeunesse...

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Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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Sujet: Re: EPA-EMCC Ven 2 Nov 2012 - 16:40

Mad Max a écrit:: Certes, je n'ai pas encore embrayé sur GFC prépabud 2013, donc si la réponse y est veuillez m'excuser par avance, mais comment bâtissez-vous votre EPA ?
A part faire un EPCP et l'appeler EPA, je ne vois rien d'autre pour l'instant...
merci

Un EPA est un EPCP réaliste ; c'est à dire non gonflé artificiellement pour éviter les rejets dus à un dépassement.

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Sujet: Re: EPA-EMCC Ven 2 Nov 2012 - 16:50

N@n@rd a écrit:: Un EPA est un EPCP réaliste ; c'est à dire non gonflé artificiellement pour éviter les rejets dus à un dépassement.

1- ainsi, si la somme totale de l'EPA est égale à la somme des crédits ouverts, l'EPA est donc à modifier après chaque DBM ajoutant crédits et dépenses ?
2- non gonflé ah, la technique Armstrong est interdite ????????????

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Sujet: Re: EPA-EMCC Ven 2 Nov 2012 - 17:20

Pour ce que j'en sais l'EPA n'est que la retranscription de l'obligation qui existe depuis des années (bien avant l'EPCP) pour chaque acheteur public de faire une prévision des ses achats annuels dans chacune des lignes de sa nomenclature afin de connaître les modalités de publicité et de mise en concurrence qu'il doit mettre en oeuvre pour se conformer au code des marchés.

Jusqu'à preuve du contraire - notamment par un texte à venir de l'EN - c'est un outil de gestion qui est du ressort du pouvoir adjudicateur (l'ordonnateur), qui peut être proposé pour information au CA en cas de délégation "générale", voir pour vote en cas de délégation restreinte.

On verra l'évolution de cet outil dans l'avenir et le poids que voudra lui donner le ministère. Pour le moment je m'en tiendrai à son aspect indicatif pour définir les conditions du respect du CMP. C'est un document qui en l'état actuel des choses (et des textes) reste à l'initiative de l'ordo que je n'exigerai pas de mes ER, le comptable n'étant pas juge du respect par le CE du CPM (sauf si j'ai en paiement une facture > 200000€).

Mais tout cela n'engage que moi.

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Invité

Que rejet à l'EPA ? De qui ?

Sujet: Re: EPA-EMCC Ven 2 Nov 2012 - 18:48

Mad Max a écrit:: si la somme totale de l'EPA est égale à la somme des crédits ouverts, l'EPA est donc à modifier après chaque DBM ajoutant crédits et dépenses ?

Rien de nouveau sous le soleil. Actuellement, après chaque saisie de DBM, GFC t'informe que tu dois vérifier l'impact d'icelle sur l'EPCP.

Je sens pas mal de collègues en panique avec la RCBC. Faut rester

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Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
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