Bonjour,

Le lycée a réalisé une maquette qu'il a transmis à un imprimeur (qui l'a adaptée à son logiciel).
Le lycée ne souhaite plus payer ce brigand à un tarif exhorbitif et souhaite photocopier les conventions à partir d'une convention acheté au brigand.
Jolies économies en vue.
Question: l'imprimeur peut-il se prévaloir d'un quelconque droit d'auteur ou le lycée peut-il photocopier en toutes tranquilitées?

Tout dépend s'il y a eu un travail de création, notamment "artistique" du document (logo par exemple) ou une simple impression d'un document en copier-coller.