Controle installations sportives Communauté de communes

bonjour. Le collège est utilisateur d'installations sportives mises à disposition par des conventions.
Est il de la responsabilité du CE de s'assurer que les équipements utilisés font bien l'objet d'un contrôle ?

normalement non
mais la convention d'utilisation pourra utilement prévoir que cela soit fait

La convention ne dit rien à ce sujet.
En cas d'accident, je me demande si on peut pas chercher des poux, cailloux et autres genoux au collège ...

Normalement non

pano a écrit:

Est il de la responsabilité du CE de s'assurer que les équipements utilisés font bien l'objet d'un contrôle ?

Si je comprends bien cette phrase, tu ne demandes pas si le collège doit faire contrôler les installations mais seulement s'il doit juste s'assurer que le propriétaire des équipements le fait faire. Si donc j'ai bien compris , pour ma part je n'hésiterais pas à demander si effectivement contrôle il y a eu et quel en a été le compte-rendu.

Cette année, je vais demander une copie des contrôles et l'année prochaine je demande que la convention soit modifiée afin que une copie des contrôles soit annexée.

Merci !

pano a écrit:

La convention ne dit rien à ce sujet.
En cas d'accident, je me demande si on peut pas chercher des poux, cailloux et autres genoux au collège ...

Bozinchu a écrit:

Normalement non

Idem.

Toutefois, l'enseignant ne devra pas utiliser les installations s'il constate qu'elles sont en mauvais état (c'est une évidence).