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 Modification composition CA

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AuteurMessage
labuse42
Invité




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MessageSujet: Modification composition CA   Modification composition CA Icon_minitimeJeu 14 Juin 2012 - 10:16

Bonjour,

L'établissement dispose depuis avril d'un principal adjoint (création de poste).
Faut-il un acte du CA pour "introniser" le nouvel arrivant? En même temps, c'est un membre de droit donc ça ne semble pas nécessaire... (oui je fais les questions et les réponses Very Happy )
Je pose quand meme la question car on a aussi un membre suppléant qui doit changer.

Merci d'avance
Bon courage pour cette fin d'année.

Labuse42
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: Modification composition CA   Modification composition CA Icon_minitimeJeu 14 Juin 2012 - 10:38

Pour moi, ce n'est pas nécessaire.

Voir en revanche si le nombre de membres de droit présents au CA ne va pas changer le nombre de personnalités qualifiées.
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: Modification composition CA   Modification composition CA Icon_minitimeJeu 14 Juin 2012 - 12:58

Labuse, t'abuses! Wink

Depuis quand le CA doit-il délibérer pour que puisse siéger... un membre de droit? aby

en revanche, le nain a raison, gare au nombre de personnalités qualifiées... je me demande même s'il ne fait pas toutes les renommer...
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MessageSujet: Re: Modification composition CA   Modification composition CA Icon_minitime

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