RCBC Kesako ??

Comme vous le savez, je suis cuisinier mais je m'intéresse également à ce qui se passe dans mon établissement,
alors pour un novice en comptabilité comme moi, quelqu'un pourrait-il m'expliquer dans les grandes lignes le principe de la réforme du RCBC ?
- les changements à venir;
- les difficultés que vous (nous) allons rencontrer
Enfin bref, une petite explication quoi .
Merci à celui ou celle qui se jètera à l'eau

C'est super difficile comme demande
C'est comme expliquer l'intérêt de la daube à un amateur de Mac Do ou comment faire apprécier le Chateau Grand Corbin à un buveur de coca
Ou faire comprendre le foot à un supporter du LOSC
Sinon tu peux aller faire un tour là

Je ne sais pas si tu t'entends bien avec ton ou ta gestionnaire. Si c'est le cas, et si l'établissement est abonné à la revue de l'AJI, demande à lire les numéros 113 (théorie), 116 et 117 (technique).

Le site :

http://www.gestionnaire03.fr/page165.html

et suivantes.

Ce qu'ils ne disent pas dans le n°113, c'est qu'on a tous très peur... Enfin sauf quelques-uns...

Bon, en quelques mots, chiche ?

1) Une nouvelle structure budgétaire en un nombre restreint de services :

- tous les trucs pédagogiques dans le même sac : les activités pédagogiques, dont l'ex-A1, l'enseignement professionnel, les voyages, les projets, tout.
- un machin appelé vie de l'élève dans lequel on met les aides sociales et des trucs du même style, mais pas les bourses nationales qui sont à part
- Administration et LOgistique, tout ce qui fait tourner la machine : plus de viabilisation des bâtiments séparée de leur entretien, etc.
- des opérations en capital (ex-ZD) et c'est tout !

La demi-pension reste à part, et on s'arrêtera là dans la majorité des établissements. On fera des services spéciaux, voire des budgets annexes, pour les machins exotiques comme les EMOP et les mutualisations. Les Greta n'y seront plus, transformés en GIP désormais hors de la spère des EPLE, mais c'est une autre histoire.

A l'intérieur de ces différents services, organisés en machins intermédiaires d'appellaton libre qu'on appellera domaines, l'unité de base sera désormais l'activité, et on pourra inventer toutes les activités qu'on voudra. Enfin moi en tant que comptable, je ferai d'aimables suggestions à mes respectés ordonnateurs pour qu'on adopte le même vocabulaire. Les noms de ces activités seront en partie codifiés, pour aider à une lecture normalisée cette fois-ci par les zautorités de kontrolle.

Si on est vraiment curieux, ensuite on apprend que le gestionnaire devra saisir un compte d'imputation comptable, comme avant. En recettes, le service et l'activité ne sont pas obligatoires. Sinon, on espère un peu moins d'enquiquinements de la part de ce qui remplacera l'EPCP. Mais bon, c'est pas pour les cuisiniers, ces détails.

Fondamentalement, comme me le disait lors de la formation un collègue blanchi sous le harnais : tout change pour que rien ne change.

Ça aide ?

Merci à toutes et à tous pour vos réponses.
Je vais m'atteler à lire tout ça et voir avec ma Gestionnaire le prêt des N° de AJI.
En espérant, mon cher Boz' que ce ne soit pas comme pour le foot et que je comprendrai quelque chose

Concernant la réponse faite par IZ il me semble que les domaines et les activités, dans cette réforme, traduisent la volonté de donner au CE et au CA les moyens de bâtir un budget par destination de dépenses dans le cadre de leur politique d'établissement et de l'autonomie de ce dernier (avec notamment la forte incitation à créer des domaines retraçant les axes du projet d'établissement et du contrat d'objectif)

Dés lors je ne vois pas trop en quoi l'AC devrait se méler d'une harmonisation des domaines et des activités des divers EPLE de son agence. Ce n'est pas son problème. Son contrôle sur la bonne imputation de la dépense ne portera que sur le compte (avec possibilité d'une réimputation imposée à l'ordonnateur) et sur le service (auquel cas pas de réimputation à l'initiative du comptable mais rejet possible comme actuellement en cas de mauvais imputation de chapitre). Pour le reste toujours pareil : credits dispo (au niveau du service désormais), service fait , caractère libératoire, etc.

Mais franchement si un EPLE construit un budget avec des domaines qui retracent vraiment les axes du projet d'établissement (genre "réussite des éléves" , "cadre de vie"...) alors qu'un autre EPLE partira sur des domaines plus classiques (genre "enseignement géneral", "entretien"...) je vois mal l'AC aller reprocher au deux CE leur divergence de construction budgétaire et chaque CE sera en droit de l'envoyer gentilment promener.

Quant aux codes d'activités en quoi est-ce génant qu'un EPLE utilise, pour les crédits accordés à l'enseignement des langues, par exemple, le code 0LV alors qu'un autre préfèrera le code 0LANG ? Oui, bon, c'est vrai qu' à l'agence j'aurai un dossier suspendu étiqueté 0LV pour les mandats du collège X alors que ce sera 0LANG pour le collège Y et autre chose pour les autres EPLE. Ca reste quand même gérable me semble-t-il.

Si l'harmonisation est avancée par ailleurs comme argument pour faciliter la lecture des autorités de contrôle alors à quoi bon avoir posé le principe d'un budget construit sur le libre choix des domaines et des activités (hormis les activités 1 et 2 imposées par les financeurs, mais avec 4 caractères au libre choix de l'EPLE) ? Autant valait-il partir sur des domaines et activités prédéfinis dans la M-9-6 si on ne voulait pas compliquer la tache des autorités de contrôle.

 

 

L'échange entre RECEBECE et pj me semble très intéressant car il met l'accent sur une contradiction de cette réforme qui prétend simplifier et harmoniser tout en "s'adaptant à chaque EPLE".

Dans ma propre agence comptable, je vais m'efforcer de définir, avec l'appui de l'équipe d'intendance et des gestionnaires des ER, les contraintes minimales nécessaires au contrôle de la comptabilité. Il faut par exemple identifier clairement ce qui relève de tel ou tel voyage en compta ordo si on veut vérifier la concordance entre les crédits ouverts et les charges à payer (qui existeront toujours en mode RCBC). Il faut également identifier aisément en compta ordo la ligne de recette qui concerne les fonds sociaux pour repérer rapidement si les OR sont bien passés, car le compte 7411 ne sera plus subdivisé en mode RCBC et un risque de "soupe" d'OR me paraît réel.

Ce ne sont que quelques uns des exemples qui, pratiquement, vont amener le comptable à s'intéresser aux domaines et activités définis par les établissements rattachés. Il faudra cependant qu'il se souvienne (le comptable) que rien dans les dispositions textuelles relatives à la RCBC ne lui permet "d'imposer" des domaines ou activités autres que ceux déjà rendus obligatoires par la M9.6. L'idéal, à mon avis, étant de se réunir entre comptable et gestionnaires rattachés, et de définir ensemble un cadre dans lequel les contraintes a minima des comptables soient respectées et de faire preuve de souplesse vis à vis des gestionnaires pour le reste.

Moi, je ferai tout comme l'agent comptable y me dira de faire...
Vais pas commencer à ouvrir un 3ème ou un 4ème front... J'ai déjà assez d'emmerdes avec les élèves et les agents (pas tous bien entendu...)!
C'est pas marqué "Rambo" là!

RECEBECE a écrit:

Oui, bon, c'est vrai qu' à l'agence j'aurai un dossier suspendu étiqueté 0LV pour les mandats du collège X alors que ce sera 0LANG pour le collège Y et autre chose pour les autres EPLE. Ca reste quand même gérable me semble-t-il.

Je pense aussi que ça sera gérable avec dans l'agence comptable les établissements X, Y et Z.

Mais si l'agence comptable comporte les EPLE Z, X, Y, W, V, U, T, S, R, Q et P, c'est toujours aussi confortable ? Je ne souhaite pas ces méga-agences qui rendent impossible de bénéficier des avantages que je trouve personnellement pour le service à la double casquette (implication dans la gestion et donc appui et conseil du comptable dans ce domaine, enfin quand tout va bien). Mais là où elles existent déjà, le comptable va faire son pénible.

Ou bien un ER est intéressé par l'offre que je fais d'ajouter à mon rôle de strict comptable celui d'un auditeur de la gestion, et il se débrouille pour que sa gestion soit à portée de mon cerveau surmené, ou bien il s'en tamponne, et moi effectivement je ne vais pas me fatiguer pour ce bahut-là, tant mieux pour les autres qui joueront le jeu.

L'intendant zonard a écrit:

RECEBECE a écrit:

Oui, bon, c'est vrai qu' à l'agence j'aurai un dossier suspendu étiqueté 0LV pour les mandats du collège X alors que ce sera 0LANG pour le collège Y et autre chose pour les autres EPLE. Ca reste quand même gérable me semble-t-il.

Je pense aussi que ça sera gérable avec dans l'agence comptable les établissements X, Y et Z.

Mais si l'agence comptable comporte les EPLE Z, X, Y, W, V, U, T, S, R, Q et P, c'est toujours aussi confortable ?

La nouvelle présentation des mandats ne comportera-t-elle pas que le chapitre et le compte ? Aujourd'hui, par exemple, le code de gestion n'a aucune incidence sur le classement des pièces.

Le chapitre disparaît, le compte demeure pour la liquidation. Si l'outil est fait comme le GFC actuel, ça devrait ressembler un peu à la gestion en 6.. Mais ce serait bien étonnant qu'il ne soit pas fait référence au domaine et/ou au code activité. D'où les interrogations des comptables ci-dessus.

13 a écrit:

La nouvelle présentation des mandats ne comportera-t-elle pas que le chapitre et le compte ? Aujourd'hui, par exemple, le code de gestion n'a aucune incidence sur le classement des pièces.

D6. a écrit:

Le chapitre disparaît, le compte demeure pour la liquidation. Si l'outil est fait comme le GFC actuel, ça devrait ressembler un peu à la gestion en 6.. Mais ce serait bien étonnant qu'il ne soit pas fait référence au domaine et/ou au code activité. D'où les interrogations des comptables ci-dessus.

Les amis, si vous voulez causer correctement la RCBC, il faudra arrêter de parler de "chapitre"...
Sur le fond, je suis d'accord avec D6., l'imputation exacte - service/domaine/activité/compte - devrait être mentionnée sur le mandat (enfin je l'espère).

ben oui, ça m'embête de le dire aussi mais je suis d'accord avec D.6

et stoïk aussi par la même occasion

En même temps, avant de classer, faut avoir fait... on aura le temps de s'inquiéter du classement quand on aura élaboré notre premier budget, non?

Autant pour moi concernant le classement des mandats à l'AC

La M-9-6 précise en matière de mentions obligatoires sur les mandats (§ 14441):
- EPLE
- exercice
- service
- compte PCG

Donc effectivement ni domaines ni activités, lesquels ne devraient apparaitre que dans les documents budgétaires et la SDE.
Le classement à l'agence se fera donc a priori par service et compte.

Ce qui finalement apporte de l'eau à mon moulin : le comptable n'a pas à se préoccuper des domaines et activités et son classement ne sera pas différent d'un EPLE à l'autre. Qu'il ait 3 ER ou 10 les seules différences porteront sur d'éventuels services spéciaux existants dans certains ER de l'agence et pas dans les autres, ce qui est déja le cas et devrait être moins fréquent avec les conditions plus restrictives de créations de service spéciaux dans la RCBC.

 

Au temps pour moi

étonnant que l'obsédé textuel n'aie pas dégainé plus vite

"Au temps pour moi" ou "autant pour moi"

Il y a débat sur le sujet : voir avec Google tous les sites consacrés à ces deux expressions