USAGE ASCENSEUR

Bonjour,
A partir de quel age deux collégiens peuvent-il prendre seuls un ascenseur?
Merci

à partir de quel âge un enfant peut-il prendre seul l'ascenseur de son HLM ?

à partir du moment où il en a la nécessité. donc à moins d'être en fauteuil ou avec des béquilles, il prends l'escalier comme les enseignants.
faire de l'exercice permet d'entretenir son capital santé.

C'est un coup à ce qu'ils jouent aux couillons et le mettent en panne, ou se fassent mal (et qu'après tu sois emm....). Donc, niet. Ces bestioles-là, c'est sale et ça casse tout.

Bonsoir à tous,

Pas trouvé la réponse que je cherche sur les fils anciens de discussion donc je déterre ce vieux post sur les ascenseurs. J'ai un dilemme pour l'utilisation de celui du collège. Jusqu'à présent il était utilisé par un seul élève, accompagné par son AVS, qui dispose donc des clés pour l'ascenseur mais aussi pour sortir du collège, cet ascenseur étant externe au collège, puis passerelles métalliques pour accéder aux différents étages.
Pour les élèves en béquilles, si je veux leur donner accès à l'ascenseur, il faut leur remettre une clé pour verrouiller de l'extérieur la porte qui leur permet de sortir du collège (plan Vigipirate, ce n'est pas la porte principale du collège) pour accéder à l'ascenseur ( puis une clé pour utiliser l'ascenseur lui même). Retrait des clés le matin à l'intendance puis dépôt des clés après la dernière heure de cours à l'intendance chaque jour, bien évidemment.
Cela pose toutefois question car des élèves se retrouveraient donc avec une clé permettant d'accéder depuis l'extérieur au collège, clé qu'ils pourraient égarer par exemple. Je précise : impossible de munir la porte actuelle d'un système barre anti panique, ni de faire accompagner chaque béquillou par un adulte.
Voilà pour le contexte. Ma question : quelle est votre politique dans vos EPLE ? Les élèves en béquilles accèdent-ils, ou non, à l'ascenseur lorsque celui-ci a été installé uniquement dans le cadre de la mise aux normes accès des bâtiments publics aux personnes à mobilité réduite et qu'il ne s'agit par conséquent pas d'un ascenseur "d'origine" ? L'ascenseur est-il réservé uniquement aux élèves ayant une reconnaissance MDPH ?
Avant la mise aux normes, pas d'ascenseur dans le collège, les élèves se débrouillaient bien comme cela. Depuis installation ascenseur, j'ai l'impression que les familles font pression sur la CE pour que l'accès soit autorisé aux élèves venant en béquilles. Qu'en serait-il par exemple si un élève en béquilles faisait une chute dans les escaliers et que les parents mettent en avant la responsabilité de la Direction, celle-ci ayant opposé le refus d'accès à l'ascenseur ? Peut-on préciser dans le RI du collège les conditions restrictives d'accès à l'ascenseur ?
Vos expériences de gestionnaires chevronnés, ou non, me seraient précieuses pour connaître les diverses pratiques.

Merci de vos précisions et mille excuses pour la longueur du message.

On doit accès aux ascenseurs à toute personne à mobilité réduite, provisoire ou non, mais autant on peut confier une clé aux adultes, autant il me semble indispensable que les élèves soient accompagnés, en général par un AED. Au vu du contexte, c'est encore plus important et il faudrait mettre vite en oeuvre des dispositions de ce genre, en tout cas savoir prouver qu'on les a préconisées.

Vu avec vie scolaire et, bien évidemment, impossible de prévoir accompagnement par un AED. Pour l'usage de l'ascenseur, les élèves sont actuellement adressés à l'infirmière qui décide ou non d'accorder l'accès à l'ascenseur. Pour l'instant, c'est toujours non. Sur quels motifs ?
Alomero : y a-t-il un texte réglementaire qui précise que l'accès à l'ascenseur doit être permis aux élèves qui ont des béquilles, quelle que soit la pathologie ? Entorse, fracture et plâtre... Cela pourrait être un argument à opposer à l'infirmière...

Il n'y a pas besoin de texte pour faire preuve de bon sens et ce dernier me fait dire que :

1/ le seul à décider c'est le chef d'établissement, pas le gestionnaire, le CPE ou l'infirmière
2/ un élève diminué pour n'importe quelle raison a le droit de disposer de facilités si elles existent
3/ on ne peut pas laisser des élèves seuls où que ce soit sinon c'est condamnation assurée en cas de pépin
4/ il est donc urgent d'alerter le CE par écrit en lui faisant une proposition de nouveau protocole dans lequel les priorités auront été revues dans l'intérêt des élèves et le sien

5/ il faut vraiment que j'arrête avec les listes

Alomero, j'adore tes listes .Tout cela a déjà été abordé avec la CE mais elle ne se positionne pas. Les écrits sont déjà produits. Le bon sens c'est bien, je n'ai cessé de l'évoquer, mais pouvoir citer un texte serait plus parlant. Elle me demande si on peut faire voter en CA l'interdiction d'accès à l'ascenseur pour des relèves qui n'ont pas de notification MDPH. L'infirmière part du principe que les élèves l'utilisent sans raisons valables, juste parce qu'ils ont des béquilles. Et moi avec mon bon sens dans tout cela...
Dans l'organisation, impossible de placer un adulte avec chaque élève qui a besoin d'utiliser l'ascenseur si on accorde l'accès aux élèves en béquilles. J'envisageais de proposer l'accompagnement systématique par un autre élève mais un élève, surtout en collège, n'est pas un adulte et cela ne résout pas le problème de la clé pour sortir du collège et accéder à l'ascenseur. En cas de perte, il faudrait remplacer le canon de la porte et faire de nouvelles clés...

Si Oxyde passe par là, il te dira si un tel texte existe. Pour ma part, j'en doute tout comme je vois mal un CA composé aussi de parents voter un truc pareil, ou même au pire un contrôle de légalité laisser passer cette disposition. Laisser des élèves galèrer est aussi bête que méchant (elle a déjà eu une jambe cassée cette infirmière ?) et finira par péter au nez du CE. Laisser les élèves seuls serait pire :
La responsabilité de l'État et de l'EPLE.
Elle est engagée quand il y a défaut dans l'organisation ou le fonctionnement du service.
Ces défaillances peuvent porter sur un défaut de surveillance, un signalement d'absence trop tardif, un dispositif de sécurité défectueux, une double carence de surveillance et d'infirmerie, un problème d'équipement non signalé à la collectivité de rattachement (qui doit prendre à sa charge les travaux de réparation de l'EPLE- loi de décentralisation )

Ce n'est quand même pas bien compliqué de créer un protocole où les élèves blessés ou handicapés se regroupent à la sonnerie devant l'ascenseur et un AED fait un transport collectif pour tous, c'est prévu dans son service comme d'être de bureau, de couloir, de perme, de portail... Au pire, s'il manque du monde, 4 élèves arriveront un peu en retard en cours et puis voilà.

Nous avons le même problème.. les AED n'ont pas le temps d'accompagner les élèves dans l'ascenseur, du coup nous donnons la clé aux élèves uniquement si ils ont une prescription médicale mais la situation n'est pas satisfaisante... Les élèves sont seuls dans l'ascenseur...

Nous avons le même problème ici, l’ascenseur est externe, nous avons un élève en fauteuil et régulièrement des élèves en béquilles.

J'ai catégoriquement refusé de donner la clef de l'ascenseur à une personne extérieure à l’établissement. Si le CE veut le faire c'est sa responsabilité.
Le jours où il y a intrusion, il gère, si la clef avec la serrure qui coute une blinde est perdu, il gère.
En plus laisser un élève seul c'est de l'inconscience.

Une fois que tout ça a été dit, bizarrement ma chef, qui n'est pourtant pas une grande courageuse de peur des conflits, à réussit à faire un planning à la vie scolaire pour l'usage de l'ascenseur.
Exceptionnellement, le midi en général, lorsque la vie scolaire est très occupée, on peu dépanner pour monter les élèves.

strophe a écrit:

Elle me demande si on peut faire voter en CA l'interdiction d'accès à l'ascenseur pour des relèves qui n'ont pas de notification MDPH.

Contrairement à ce qu'on croit généralement l'obligation d'aménagement au profit des personnes en situation de handicap n'est pas limité au champ des décisions de la CDAPH.
Par exemple et au hasard pour les examens du second degré c'est une décision du recteur.

Une bonne solution, c'est de remplacer la clé (de l'ascenseur et de l'entrée annexe de l'établissement) par un système électronique, avec la possibilité de verrouiller en-dehors des heures de cours, et aussi de déprogrammer un badge dont on aurait perdu le contrôle.

Un ascenseur est obligatoire (en ERP)
1/ Si l’effectif admis aux étages supérieurs ou inférieurs atteint ou dépasse cinquante personnes.
2 Lorsque l’effectif admis aux étages supérieurs ou inférieurs n’atteint pas cinquante personnes et que certaines prestations ne peuvent être offertes au rez-de-chaussée.


- qui est le public en EPLE ? les élèves (les ascenseurs sont donc bien destinés à servir au public...)
- répond à la définition du handicap : (CCH R111-19-2) les altérations temporaires d'une fonction...  (avoir une béquille = est un handicap temporaire)

aucune norme ou mesure ne stipule un âge précis pour un enfant seul dans un ascenseur. A priori, auparavant, c'est un arrêté préfectoral qui stipulait les restrictions d'accès au ascenseurs pour les enfant (selon les départements : 7 ou 12 ans)

La loi SAE (Sécurité des Ascenseurs Existants) confère à présent au propriétaire de l'ascenseur la responsabilité de la sécurité de l'ascenseur
il revient donc maintenant au propriétaire de l'appareil de définir sous sa responsabilité un âge limite (s’il le juge utile), et d’indiquer la consigne dans l’ascenseur.
En effet, le propriétaire est le seul à connaître la destination et la fréquentation du bâtiment où se situe l’installation, et à pouvoir faire respecter les restrictions d’usage et les conditions d’utilisation de l’ascenseur qu’il aura préalablement définies.

Le règlement intérieur doit ou devrait alors intégrer ces restrictions d’usage et ces conditions d’utilisation.

Pourquoi ne pas faire confiance aux élèves ?

Madame Pourquoi a écrit:

Pourquoi ne pas faire confiance aux élèves ?

Merci.
C'est bon de rire le lundi.....

oxide a écrit:

- répond à la définition du handicap : (CCH R111-19-2) les altérations temporaires d'une fonction...  (avoir une béquille = est un handicap temporaire)

La définition du handicap est à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles... et exclut les altérations temporaires.
L'article R*.111-19-2 du CCH ne définit nullement le handicap.
Ne pas oublier la petite étoile qui signale un décret en conseil des ministres.

on parle juste d'altération durable (porter un plâtre pendant X semaines est-ce durable ?) ou définitive...

Article L114
Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durable OU définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant.

La béquille ce n'est pas durable. C'est l'exemple archiclassique de ce qui n'est pas un handicap.

Mais la question est : existe-t-il un texte qui dit que l'ascenseur est réservé aux handicapés, les vrais, durables ou définitifs et tout, et tout ? A mon sens un tel texte n'existe pas mais s'appuyer sur ce fait pour empêcher les élèves blessés de bénéficier de l'ascenseur est juste complètement idiot et pétera un jour au nez du CE qui mettra cette disposition en oeuvre juste pour ne pas donner trop de boulot à la vie scolaire. De même, laisser des élèves, handicapés ou non, utiliser seuls l'ascenseurs est à mon sens bien risqué.

Cette discussion me fait bondir. Une prescription médicale pour une clé d'ascenseur ? Une autorisation préalable de l'infirmière ? Heu, on est où, là ?
Le problème de l'accessibilité n'est pas réservé aux personnes en situation de handicap mais bien à celui de toutes les personnes à mobilité réduite. Et des béquilles, ça limite pas mal la mobilité. Il faut arrêter de penser que "handicap" = "fauteuil roulant". Et si un ascenseur existe, en tant que parent d'élèves je monterais au créneau pour que mes enfants puissent utiliser l'ascenseur même en cas d'e simple entorse. Se poser la question de limiter l'accès à l'ascenseur est surréaliste.
Même quand j'étais en collège on assurait le prêt de clés aux mômes, qu'on ne me dise pas que c'est impossible. On avait pourtant notre lot de Kévinous remuants et inventifs. Et on y arrivait. Et puis au final, le risque c'est quoi ? L'élève paume la clef ? Convention de prêt et en cas de problème on peut faire jouer les assurances. L'élève reste coincé ? Hé, normalement l'ascenseur est aux normes et dispose d'un système d'alarme, à l'EPLE de prendre un contrat garantissant une intervention en X heures selon l'utilisation du bousin. L'élève invite 15 copains à partager son "privilège" et organise une ascenseur-party ? Y'a toute une palette d'options au règlement intérieur pour lui passer l'envie de recommencer.
Je veux bien admettre le problème chez Strophe, avec un ascenseur extérieur qui permettrait l'accès à l'établissement à un quidam. Ah mais justement, en ce moment,le CE a des arguments en béton pour demander un aménagement différent. Et en attendant une solution technique (accès avec une carte, création d'un sas rendant l'intrusion extérieur impossible, mise en place d'un interphone et d'une gâche électromagnétique pour la porte extérieure, que sais-je), il lui incombe de pallier le manque d'aménagement par des moyens humains. Quitte, en cas d'inaction manifeste des autorités compétentes, à faire innocemment poser la question en CA, où la collectivité est présente.
OK Strophe a un vrai souci. Mais le cas général est gérable. Et puis zut, on est un service public, quand même, on n'est pas là pour bloquer toute demande au prétexte que ça nous emm...

oxide a écrit:

Un ascenseur est obligatoire (en ERP)
1/ Si l’effectif admis aux étages supérieurs ou inférieurs atteint ou dépasse cinquante personnes.
2 Lorsque l’effectif admis aux étages supérieurs ou inférieurs n’atteint pas cinquante personnes et que certaines prestations ne peuvent être offertes au rez-de-chaussée.

Quelles sont les références de cette obligation ? Merci.

Le Forgeron a écrit:

La béquille ce n'est pas durable. C'est l'exemple archiclassique de ce qui n'est pas un handicap.

J'ai traîné une canne (avec une poignée, pas une cane coin-coin et tout) pendant plus de 8 mois. J'ai trouvé cela assez durable, pour ma part...

Arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l'habitation et de l'article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant et des installations existantes ouvertes au public

art. 7.2
.../...
1. Un ascenseur est obligatoire :
1.1. Si l'effectif admis aux étages supérieurs ou inférieurs atteint ou dépasse cinquante personnes.
1.2. Lorsque l'effectif admis aux étages supérieurs ou inférieurs n'atteint pas cinquante personnes et que certaines prestations ne peuvent être offertes au rez-de-chaussée.
Le seuil de cinquante personnes est porté à cent personnes pour les établissements de 5e catégorie lorsqu'il existe des contraintes liées à la présence d'éléments participant à la solidité du bâtiment ainsi que pour les établissements d'enseignement quelle que soit sa catégorie.

Merci.

Bonjour à tous,
Réponse du DACE-LYON à ce sujet:
La loi n°2003-590du 02 juillet 2003 urbanisme et habitat confère au propriétaire de l'ascenseur la responsabilité de la sécurité de l'ascenseur. Il revient donc au propriétaire de définir sous sa responsabilité un âge imite, s'il le juge utile et un protocole d'utilisation de l'ascenseur.

Je me tourne donc de ce pas vers le proprio......
RV

En consultant le texte indiqué qui a d'ailleurs été codifié on s'aperçoit que c'est uniquement "l'entretien propre à maintenir l'ascenseur en état de bon fonctionnement et à assurer la sécurité des personnes" qui relève du propriétaire.

Un ascenseur dans un ERP est entretenu et certifié comme utilisable par le public fréquentant l'établissement. Il n'y a aucun motif de sécurité, au XXIe siècle en France, pour restreindre l'usage d'un ascenseur dans un collège. Les motifs relèvent de la vie scolaire. Ma position constante en la matière, c'est qu'on éduque les gamins avec des règles, pas avec du métal. S'il est clairement établi que les élèves n'utilisent pas l'ascenseur lorsqu'ils ne sont pas en béquilles, c'est un règle qu'on peut envisager de faire respecter. Il y aura forcément des mômes pour jouer les rebelles, les resquilleurs, les frondeurs : c'est une manière pas bien méchante de leur permettre de se défouler, et pas bien compliquée pour les CPE de les coincer pour leur faire la leçon qu'ils attendaient.

Bonjour à tous,

Notre chère collectivité nous interdit l'utilisation des ascenseurs par les élèves non accompagnés par un adulte...
As-t-elle le droit en tant que propriétaire d'en limiter ainsi l'usage ?
Que risque le chef d'établissement qui continuerait à autoriser les élèves en béquilles à l'utiliser (sans l'accompagnement d'un adulte) ?
Qu'en est-il des élèves en fauteuil ?

J'aimerais savoir si un texte officiel donne ce droit à une collectivité...

Très clairement, la CT met à disposition des locaux, et l'EPLE en est l'occupant et le gestionnaire. La CT n'a pas à dire comment les élèves sont supposés être encadrés, surveillés, gérés, c'est le boulot du MEN et de ses personnels, dirigés par l'infaillible chef d'établissement. Ou bien l'ascenseur est aux normes, sûr et sans histoire, et alors l'EPLE en a l'usage qu'il veut ; ou bien l'ascenseur n'est pas sûr, et au mieux la CT le déclare en tant que monte-charge interdit au déplacement des personnes.

Juridiquement ? Les règles internes d'utilisation de l'ascenseur pourraient être inscrites au règlement intérieur de l'EPLE, donc adopté en CA et soumis au contrôle... du rectorat et pas de la CT, en tant que décision de nature éducative. Si je me plante il se trouvera des collègues pour m'asséner un coup sur les oreilles.

Et au bout du compte, il y a fort heureusement des AESH, et ils seront en capacité d'accompagner régulièrement les élèves à mobilité réduite. Quand ce sont des petits de 6e, c'est vrai qu'on préférerait qu'ils ne prennent pas l'ascenseur seuls. Et les grands abrutis de 3e non plus, faut bien reconnaître...