Bonjour à tous :

une question de novice :

par dbm de type 2 j' ai affecté une subvention en dépense sur différents chapitres du SG et également au ZD.

Or il s'avère qu'après recherches, j'ai trouvé moins cher et que ce qui devait aller au ZD est largement en dessous des 800 ht : donc plus de légitimité pour le ZD



Que me conseillez vous :

laisser la situation telle qu elle ?

effectuer une dbm de niveau 3 pour rappatrier le zd au C ou D ?

effectuer une dbm négative puis au nouvelle dbm de niv 2 avec info au prochain CA en expliquant le pourquoi du comment ?

Merci pour vos conseils

Si vous n'avez pas besoin de ces crédits au SG, je ne ferai rien.

Pour un meilleur suivi de la subvention et ne pas créer artificiellement des crédits disponibles, je ferais une DBM négative au ZD puis ouvrirais à nouveau sur le bon chapitre en SG. Il ne s'agit pas de crédits ouverts au budget ou par DBM pour vote, les membres du CA n'ont pas eu à se prononcer et donc ils n'ont pas plus à se prononcer là du fait du caractère affecté de la subvention.

Il faudra leur dire que c'est purement technique au vu du montant prévisible des dépenses et que tu as été tellement doué que tu as fait passer une immo prévisible à du fonctionnement du fait de l'excellente négociation menée Après, rien n'interdit de mettre au ZD des biens < 800 € HT (sauf le bon sens).

D6. a écrit:

Pour un meilleur suivi de la subvention et ne pas créer artificiellement des crédits disponibles, je ferais une DBM négative au ZD puis ouvrirais à nouveau sur le bon chapitre en SG. Il ne s'agit pas de crédits ouverts au budget ou par DBM pour vote, les membres du CA n'ont pas eu à se prononcer et donc ils n'ont pas plus à se prononcer là du fait du caractère affecté de la subvention.

Il faudra leur dire que c'est purement technique au vu du montant prévisible des dépenses et que tu as été tellement doué que tu as fait passer une immo prévisible à du fonctionnement du fait de l'excellente négociation menée Après, rien n'interdit de mettre au ZD des biens < 800 € HT (sauf le bon sens).

C'est ce qui me semble aussi.

Merci pour l'info

ADN a écrit:

Si vous n'avez pas besoin de ces crédits au SG, je ne ferai rien.

Pareil.
Mais si cette subvention doit être utilisée au SG pour des achats complémentaires, la méthode de D6. est la bonne.

J'avais répondu ainsi car il me semblait que l'achat n'était pas annulé mais passait au SG.

archaique a écrit:

par dbm de type 2 j' ai affecté une subvention en dépense sur différents chapitres du SG et également au ZD.

J'ai un peu de mal à voir comment une subvention affectée (puisque traitée par DBM de niveau 2) puisse concerner divers chapitres du service général. Je suis curieux de savoir à quoi est destinée la dite subvention.

A2 et D pour une subvention "d'équipements" destinée, soit à l'achat de matériels pédagogiques, soit à l'achat de matériels pour les services administratifs et/ou techniques

Oui, peut être. Ma question visait surtout à savoir si au départ il ne s'agissait pas plutôt d'une dotation complémentaire que d'une subvention affectée.