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 dépenses sans régie d'avances

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3 participants
AuteurMessage
finorm
Invité




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MessageSujet: dépenses sans régie d'avances   dépenses sans régie d'avances EmptyLun 14 Mai 2012 - 12:25

Bonjour

un professeur dans le collège a fait 400 euros de dépenses lors d'un voyage en GB alors qu'aucune régie n'avait été mise en place

Est-il possible de lui rembourser tout ou partie des sommes engagées
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Guatemala
.
.



Nombre de messages : 20
Date d'inscription : 13/10/2010

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MessageSujet: Re: dépenses sans régie d'avances   dépenses sans régie d'avances EmptyLun 14 Mai 2012 - 12:35

Bonjour,

Si le dit professeur a conservé les factures (en euros ce serait le top) et que le CE est d'accord et qu'il y a des crédits sur le N3 pourquoi pas.

Après il y a 2 trucs qui me chiffonnent :

- ce professeur avait il demandé l'autorisation à qui que ce soit de procéder à ces "menues dépenses" (400€ ce n'est pas rien) ?

- comment se fait il qu'il ait eu besoin d'avancer autant d'argent ?


Ce n'est pas obligatoirement pour remettre en cause l'enseignant, on peut très bien imaginer une urgence. Ainsi il y a quelques années dans notre étab un élève avait fait une chute le soir et il avait été transporté aux urgences. Pour l'aller pas de problèmes les pompiers l'ont pris en charge mais pour le retour un enseignant a du payer le taxi et de nuit ça monte vite.

Si il a du faire cette avance parce qu'il manquait des entrées dans des musées par exemple, il faudrait voir cela avec le voyagiste et/ou l'enseignant responsable du voyage pour bien comprendre.

Dernier cas que j'envisage, l'enseignant a ramené des souvenirs, livres pour le CDI, affiches etc etc... Même si c'est à destination du collège je trouve cela quand même un peu léger.

A plus.
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finorm
Invité




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MessageSujet: Re: dépenses sans régie d'avances   dépenses sans régie d'avances EmptyLun 14 Mai 2012 - 13:31

Il s'agit de frais d'entrées dans un musée et le professeur a le justificatif.Il a ajouté cette visite par rapport au programme initial.Le remboursement est il possible :le C.E est d'accord et le collège prend en charge le surcout

 
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Nombre de messages : 17490
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MessageSujet: Re: dépenses sans régie d'avances   dépenses sans régie d'avances EmptyLun 14 Mai 2012 - 13:34

Attention car au delà de 230 € la pièce doit répondre à un certain formalisme conforme à l'annexe C du décret de 2007. Par exemple elle doit être au nom de l'EPLE, pas à celui du prof.

Autre question les crédits sont dispos au N3 ; et il y a des recettes en face ?

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
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finorm
Invité




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MessageSujet: Re: dépenses sans régie d'avances   dépenses sans régie d'avances EmptyLun 14 Mai 2012 - 17:12

La pièce produite est en anglais mais comporte les mentions nécéssaires à sa prise en compte.

La dépense était prévue au budget mais en fait la régie n'a pas été mise en place

Merci pour vos conseils
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communard
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communard


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MessageSujet: Re: dépenses sans régie d'avances   dépenses sans régie d'avances EmptyLun 14 Mai 2012 - 21:25

Moi je rembourse. Finalement, le prof il est sympa d'avoir fait ça. C'est prévu au budget. Il ne demande pas de régie d'avance et fournit la bonne pièce comptable. je suis sûr qu'il t'a ramené un cadeau.
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MessageSujet: Re: dépenses sans régie d'avances   dépenses sans régie d'avances Empty

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