MAPA allotissement Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-25%
Le deal à ne pas rater :
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 Go /512 Go
749.99 € 999.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 MAPA allotissement

Aller en bas 
AuteurMessage
invitée
Invité




MAPA allotissement Empty
MessageSujet: MAPA allotissement   MAPA allotissement Icon_minitime1Lun 7 Mai 2012 - 14:33

Bonjour.

Je prépare une consultation pour l'achat de vêtements de travail pour  les élèves de notre lycée et accessoirement le personnel. Puis-je faire 2 lots distincts (lot 1 élèves lot 2 personnel ) ou doit-on considérer que les fournitures sont homogènes et dresser une liste unique des besoins. Merci pour votre réponse.
Revenir en haut Aller en bas
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13118
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

MAPA allotissement Empty
MessageSujet: Re: MAPA allotissement   MAPA allotissement Icon_minitime1Lun 7 Mai 2012 - 14:39

La notion d'homogénéité s'apprécie pour déterminer s'il s'agit d'une ou deux familles de fournitures dans l'EPCP. Ici, une seule. Mais, au vu des spécificités, rien n'empêche de faire deux lots et de préciser aux soumissionnaires s'ils doivent répondre aux deux ou peuvent répondre à un seul. Cela permet d'éviter le MAPA infructueux pour cause de mélange des genres.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
MAPA allotissement 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
 
MAPA allotissement
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Allotissement et article 10 du CMP
» ALLOTISSEMENT ET RENOVATION DE BÂTIMENT
» Prestations juridiques et allotissement
» marchés - de l'allotissement et du recours
» allotissement et annulation partielle d'une procédure

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: