Bonjour j'ai fait voté un séjour voile en CA en janvier et je veux ouvrir les crédits je les ouvre comment en DBM 28 (participation familles et don foyer). Merci.

Bonjour,
en ce qui me concerne, j'ouvre les crédits au 7067 pour la contribution des familles, et au 7468 pour le foyer. Mon prédécesseur utilisait respectivement les 70667 et 7087, mais mon AC m'a demandé d'utiliser les comptes cités ci-dessus, qui conviennent mieux.
Sinon, 74438 pour une éventuelle subvention du CG, et 7444 pour une éventuelle aide d'une collectivité de commune (ci qui est notre cas ici).
Pour les dépenses, tout passe au 6288 s'il s'agit d'un voyagiste qui se charge de tout organiser.
J'espère ne pas avoir commis d'erreur dans ma réponse, sinon les utilisateurs du forum plus aguerris que moi se chargeront de vite rectifier...

et tu faisais une DM 28 ?

Tout-à-fait ! DBM 28 - "autre ressource spécifique".

DBM 2 oui ; mais au N3 et si il y a un acte du CA affectant le don et un acte du CA autorisant, fixant et affectant la participation des familles. Sinon les ressouces ne sont pas affectées et c'est donc une DBM 3.

J'ai un acte exécutoire pour un voyage; annexé à cet acte un budget qui prévoit une contribution du J1 vers le N3: je ne suis donc pas obligé de passer par une DBM de niveau 3 pour ouvrir cette contribution ?

Pour moi si. Un budget prévisionnel ne remplace par une DBM de niveau 3.

De mon côté j'aurais aussi dit un autre acte exécutoire pour la contribution entre services, suivi de DBM pour info pour ouvrir les J1 6588 et N3 7588. De toute façon, il manque quelque chose et ça se passe en CA.

Anonymous a écrit:

J'ai un acte exécutoire pour un voyage; annexé à cet acte un budget qui prévoit une contribution du J1 vers le N3: je ne suis donc pas obligé de passer par une DBM de niveau 3 pour ouvrir cette contribution ?

N@n@rd a écrit:

Pour moi si. Un budget prévisionnel ne remplace par une DBM de niveau 3.

Je fais voter le budget du voyage en CA et, une fois l'acte exécutoire, j'ouvre tout en DBM28.
Si je prévois une contribution entre service, elle est prévue dans le budget en recette, je fais donc mon OR sans DBM de niveau 3.
Je comprends mal la position du boss ; à partir du moment où le budget du voyage est exécutoire, pourquoi attendre encore une DBM 3 (certes, il serait alors possible de passer les deux lors du même CA, mais dans le principe, cela m'apparait comme une procédure particulièrement lourde.... voire inutile ?)

Avec ce raisonnement un virement entre chapitres classique (du C au B par exemple), voir un prélévement sur réserves pourraient se traiter par DBM 2 après un acte exécutoire du CA (car on parle bien du financement d'un voyage présenté au CA, pas du budget initial intégrant un voyage).

Où est l'accord des autorité de tutelle exigible pour un DBM 3 avec un acte exécutoire ? Vous savez que l'acte administratif pour le financement des voyages scolaires est exécutoire après transmission au prefet ; mais le plus souvent c'est l'IA ou le rectorat qui a délégation. La collectivité qui doit être destinataire des DBM est totalement ignorée dans le cas d'un acte... et s'il vous plait, comme nous sommes entre gens sérieux, ne me parlez pas du PV du CA qui leur est transmis.

Le virement entre chapitres, même par le biais des 7588 et 6588, reste un acte budgétaire qui se traite uniquement par DBM.

D'accord avec le boss. Un budget de voyage n'est pas un acte budgétaire.

N@n@rd a écrit:

et s'il vous plait, comme nous sommes entre gens sérieux, ne me parlez pas du PV du CA qui leur est transmis.

Et encore, pas toujours

Pour le reste, 100% d'accord avec le boss, je ne me risquerai même pas à réexpliquer là où il l'a si bien fait ça ira comme ça ou je mets encore un peu plus de cirage?